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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Budgets primitifs.

    Date

    1920-1947

    Cote

    EDEPOT 554/16 (Cote)

    • Contexte : Cierges-sous-Montfaucon E dépôt 554
    • E dépôt 554
    • Série L : Finances
    • Budgets primitifs.
  2. Résultat n°2

    Propriétés bâties : matrice.

    Date

    1911-1936

    Cote

    EDEPOT 554/7 (Cote)

    • Contexte : Cierges-sous-Montfaucon E dépôt 554
    • E dépôt 554
    • Série G : Impositions
    • Propriétés bâties : matrice.
  3. Résultat n°3

    Aisances communales ; affouages ; ventes d'arbres ; droit de chasse, locations : procès-verbaux d'adjudication.

    Date

    1881-1945

    Cote

    EDEPOT 554/19 (Cote)

    • Contexte : Cierges-sous-Montfaucon E dépôt 554
    • E dépôt 554
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Aisances communales ; affouages ; ventes d'arbres ;...
  4. Résultat n°4

    Propriétés non bâties : matrices.

    Date

    1914-1935

    Cote

    EDEPOT 554/9 (Cote)

    • Contexte : Cierges-sous-Montfaucon E dépôt 554
    • E dépôt 554
    • Série G : Impositions
    • Propriétés non bâties : matrices.
  5. Résultat n°5

    Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEPOT 554/4 (Cote)

    • Contexte : Cierges-sous-Montfaucon E dépôt 554
    • E dépôt 554
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.
  6. Résultat n°6

    Conseil municipal, délibérations.

    Date

    1921-1927

    Cote

    EDEPOT 554/2 (Cote)

    • Contexte : Cierges-sous-Montfaucon E dépôt 554
    • E dépôt 554
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal, délibérations.
  7. Résultat n°7

    Garde-champêtre, taux de vacation à l'occasion des opérations funéraires : arrêté, extrait des délibérations.

    Date

    1927

    Cote

    EDEPOT 554/15 (Cote)

    • Contexte : Cierges-sous-Montfaucon E dépôt 554
    • E dépôt 554
    • Série K : Élections
    • Garde-champêtre, taux de vacation à l'occasion des...
  8. Résultat n°8

    Conseil municipal, délibérations.

    Date

    1893-1921

    Cote

    EDEPOT 554/1 (Cote)

    • Contexte : Cierges-sous-Montfaucon E dépôt 554
    • E dépôt 554
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal, délibérations.
  9. Résultat n°9

    Recettes et dépenses : livres de détail (1940-1952) ; emprunt (1921).

    Date

    1921-1952

    Cote

    EDEPOT 554/18 (Cote)

    • Contexte : Cierges-sous-Montfaucon E dépôt 554
    • E dépôt 554
    • Série L : Finances
    • Recettes et dépenses : livres de détail (1940-1952)...
  10. Résultat n°10

    Remembrement rural : plans cadastraux, états de section, correspondance.

    Date

    sans date

    Cote

    1307 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : plans cadastraux, états de section,...
  11. Résultat n°11

    Cantonnement : listes des locaux occupés, certificats d'occupation, états nominatifs d'indemnisation.

    Date

    1940-1942

    Cote

    EDEPOT 554/12 (Cote)

    • Contexte : Cierges-sous-Montfaucon E dépôt 554
    • E dépôt 554
    • Série H : Affaires militaires
    • Cantonnement : listes des locaux occupés, certificats...
  12. Résultat n°12

    Administration de la commune, enregistrement des actes de la mairie (1919-1929) ; location des hangars (1921-1947) : cahier, procès-verbaux d'adjudication.

    Date

    1919-1947

    Cote

    EDEPOT 554/3 (Cote)

    • Contexte : Cierges-sous-Montfaucon E dépôt 554
    • E dépôt 554
    • Série D : Administration
    • Administration de la commune, enregistrement des actes...
  13. Résultat n°13

    Dommages de guerre : certificats de créance, décision d'engagement d'indemnisation.

    Date

    1923-1955

    Cote

    EDEPOT 554/13 (Cote)

    • Contexte : Cierges-sous-Montfaucon E dépôt 554
    • E dépôt 554
    • Série H : Affaires militaires
    • Dommages de guerre : certificats de créance, décision...
  14. Résultat n°14

    Police locale, déclaration d'ouverture de débits de boisson (1924-1938) ; registres des logeurs, recensement des voyageurs (1943-1944).

    Date

    1924-1944

    Cote

    EDEPOT 554/14 (Cote)

    • Contexte : Cierges-sous-Montfaucon E dépôt 554
    • E dépôt 554
    • Série I : Police
    • Police locale, déclaration d'ouverture de débits de...
  15. Résultat n°15

    Contributions directes, taxes sur les voitures, chevaux, billards, gardes-chasses, chiens : registre des déclarations ; contributions foncières, mobilière et patentes (1932-1938) : tableaux.

    Date

    1922-1954

    Cote

    EDEPOT 554/10 (Cote)

    • Contexte : Cierges-sous-Montfaucon E dépôt 554
    • E dépôt 554
    • Série G : Impositions
    • Contributions directes, taxes sur les voitures, chevaux,...
  16. Résultat n°16

    Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEPOT 554/5 (Cote)

    • Contexte : Cierges-sous-Montfaucon E dépôt 554
    • E dépôt 554
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.
  17. Résultat n°17

    Ravitaillement, fournitures de chaussures ; déclarations d'animaux, d'ensemencement, des stocks de céréales et de farines : registre, fiches.

    Date

    1940-1941

    Cote

    EDEPOT 554/6 (Cote)

    • Contexte : Cierges-sous-Montfaucon E dépôt 554
    • E dépôt 554
    • Série F : Population et économie
    • Ravitaillement, fournitures de chaussures ; déclarations...
  18. Résultat n°18

    Réquisition, recensement des chevaux : registres.

    Date

    1920-1940

    Cote

    EDEPOT 554/11 (Cote)

    • Contexte : Cierges-sous-Montfaucon E dépôt 554
    • E dépôt 554
    • Série H : Affaires militaires
    • Réquisition, recensement des chevaux : registres.
  19. Résultat n°19

    Bureau de bienfaisance, budgets (1922-1939) ; comptes administratifs (1912-1939) ; comptes de gestion (1913-1927).

    Date

    1912-1939

    Cote

    EDEPOT 554/21 (Cote)

    • Contexte : Cierges-sous-Montfaucon E dépôt 554
    • E dépôt 554
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, budgets (1922-1939) ; comptes...
  20. Résultat n°20

    Comptes administratifs.

    Date

    1913-1947

    Cote

    EDEPOT 554/17 (Cote)

    • Contexte : Cierges-sous-Montfaucon E dépôt 554
    • E dépôt 554
    • Série L : Finances
    • Comptes administratifs.