CONSENVOYE - Recherche

Résultat n°1

1 media
CONSENVOYE - Section B - des Vaux - feuille 04

Date

1843

Cote

139 FI 63 (Cote)
- Contexte : CADASTRE 139Fi
- CONSENVOYE
- CONSENVOYE - Section B - des Vaux - feuille 04
Résultat n°2
Actes soumis à l'enregistrement : répertoires.

Date

1920-1960

Cote

EDEPOT 556/5 (Cote)
- Contexte : Consenvoye E dépôt 556
- E dépôt 556
- Série D : Administration
- Actes soumis à l'enregistrement : répertoires.
Résultat n°3

1 media
CONSENVOYE - Section B - des Vaux - feuille 05

Date

1843

Cote

139 FI 63 (Cote)
- Contexte : CADASTRE 139Fi
- CONSENVOYE
- CONSENVOYE - Section B - des Vaux - feuille 05
Résultat n°4

1 media
CONSENVOYE - Section A - de Bamhon - feuille 01

Date

1843

Cote

139 FI 63 (Cote)
- Contexte : CADASTRE 139Fi
- CONSENVOYE
- CONSENVOYE - Section A - de Bamhon - feuille 01
Résultat n°5
Contributions directes, nomination des répartiteurs : arrêtés (1929-1930) ; contributions foncières, mobilières et patentes : extraits de rôles (1936-1980) ; matrice générale (1927-1931) ; impôts sur le revenu : listes nominatives (1949-1961) ; taxes sur les voitures, chevaux, chiens, billards, gardes chasse ; constructions nouvelles, déclarations : registres, rôles (1921-1971).

Date

1921-1980

Cote

EDEPOT 556/30 (Cote)
- Contexte : Consenvoye E dépôt 556
- E dépôt 556
- Série G : Impositions
- Contributions directes, nomination des répartiteurs...
Résultat n°6
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1847-1848

Cote

19 J 328 (Cote)
- Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
- Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°7
Recensement des crimes de guerre ennemis, enquête de l'inspection académique auprès des enseignants : rapports des instituteurs, photos. - HISTOIRE MILITAIRE

Date

1944-1945

Cote

1 J 492 (Cote)
- Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...
- Recensement des crimes de guerre ennemis, enquête de...
Résultat n°8
- Inventaires d'actes, consultation des insinuations, (début XIXème) - Assignation de Jean GERARD de Cuisy (XVIIIème) - Tableau des campagnes napoléoniennes (1793-1795) - Lettre de l'abbé Gather aux religieuses de Clermont (1768) - Requête pour le pâtre de Greux pour les troupeaux à Brixey (1754) - Rôle du chanoine Baulieu de Bar (1752) - Baux de main morte par Demassac, vérificateur au bureau de Cirfontaine (1743-1764) pour Bure, Bonnet, Ribeaucourt, abbaye d'Evaux, Luméville - Arrêt des duc de Lorraine (1736) - Acte de naturalisation de Jacques BAUDSON (1735) - Reconnaissance de dettes de la veuve Marchal par Jean Trousselard à Verdun (1730) - Affiche imprimée : "bulles et indulgences de pléniére remission", donation en faveur de l'hôpital des aveugles dit des quinze-vingts à Paris (1740) - Diplôme de l'ordre de la jarretière par Charles d'Angleterre pour Jean Gaspard de Marsin (1658) - Requête à la cour des comptes de Anna Louise Du Gantoy (1709) - Bail de terres à Seigneulles entre Ferdinand de L'Hotel, sire de Bouconville et Claude Caminot (1696) - Apposition de scellés à Dannevoux et autres actes (1694) - Déclarations de dettes, François Nicolas Josian (1684) - Rapport de la vigne de Longeville (1672) - Adjudication de Nicolas Michaut de Combres au profit de Monsieur de Dieux (1670) - Quittance à Verdun (1671) - Déclaration d'héritage des familes Briot et Jeannot à Bar-le-Duc (1667) - Procuration pour Nicolas Tanaud de Neuville-en-Verdunois (1663) - Articles de neutralité proposés par le parlement de Metz au duc de Lorraine (1648) - Lettre à l'électeur de Saxe Jean Georges Dresde (1633) - Requêtes des bourgeois de Verdun (1570-1631) - Vente à Consenvoye (1586) - La communauté de Neuville-en-Verdunois fait choix de son procureur (1528) - Actes notariés et titres divers

Date

1528-1850

Cote

1 J 127 (Cote), 1 J 287 (Ancienne cote)
- Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...
- - Inventaires d'actes, consultation des insinuations,...
Résultat n°9
Elections professionnelles : procès-verbaux, listes électorales : Chambre de commerce.

Date

1925-1973

Cote

EDEPOT 556/24 (Cote)
- Contexte : Consenvoye E dépôt 556
- E dépôt 556
- Série F : Population et économie
- Elections professionnelles : procès-verbaux, listes...
Résultat n°10
Administration, enregistrement du courrier : carnets, correspondance.

Date

1924-1971

Cote

EDEPOT 556/6 (Cote)
- Contexte : Consenvoye E dépôt 556
- E dépôt 556
- Série D : Administration
- Administration, enregistrement du courrier : carnets,...
Résultat n°11

175 medias
Décès (1873-1882)

Date

1873-1882

Cote

2 E 127 (12) (Cote)
- Contexte : Etat civil numérisé
- CONSENVOYE
- Décès (1873-1882)
Résultat n°12
Caisse d'assurance des planteurs de tabac, déclarations des avaries ; élections des membres de la commission paritaire des représentants des planteurs : listes d'appel des planteurs, procès-verbaux, carnets à souche (1949-1956). Caisse mutuelle d'assurance mutuelles agricoles : statuts, listes des administrateurs (1961-1978) ; élections : listes électorales (1938-1939). Caisse mutuelle de secours contre la mortalité du bétail : registre communal, liste de recensement, listes nominatives des administrateurs (1919-1948). 1919-1978

Date

1919-1978

Cote

EDEPOT 556/83 (Cote)
- Contexte : Consenvoye E dépôt 556
- E dépôt 556
- Série P : Culte
- Caisse d'assurance des planteurs de tabac, déclarations...
Résultat n°13

1 media
CONSENVOYE - Section E - du Village - feuille 04

Date

1843

Cote

139 FI 63 (Cote)
- Contexte : CADASTRE 139Fi
- CONSENVOYE
- CONSENVOYE - Section E - du Village - feuille 04
Résultat n°14
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1863-1864

Cote

19 J 336 (Cote)
- Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
- Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°15
Distillerie, construction ; location : devis, plan, bail.

Date

1947-1964

Cote

EDEPOT 556/69 (Cote)
- Contexte : Consenvoye E dépôt 556
- E dépôt 556
- Série M : Biens communaux : Édifices
- Distillerie, construction ; location : devis, plan,...
Résultat n°16
Comptes de gestion (1914, 1919) ; recettes et dépenses : livres de détail (1938-1958) ; titres de recettes et mandats communaux : registres d'inscription (1936, 1949) ; régie de recettes : registre des valeurs inactives (1964-1973) ; emprunts : traité, tableau d'amortissement, correspondance (1913-1955).

Date

1913-1973

Cote

EDEPOT 556/65 (Cote)
- Contexte : Consenvoye E dépôt 556
- E dépôt 556
- Série L : Finances
- Comptes de gestion (1914, 1919) ; recettes et dépenses...
Résultat n°17
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1879

Cote

19 J 344 (Cote)
- Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
- Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°18

153 medias
Décès (1863-1872)

Date

1863-1872

Cote

2 E 127 (10) (Cote)
- Contexte : Etat civil numérisé
- CONSENVOYE
- Décès (1863-1872)
Résultat n°19
Elections : procès-verbau : Référendums.

Date

1946-1969

Cote

EDEPOT 556/51 (Cote)
- Contexte : Consenvoye E dépôt 556
- E dépôt 556
- Série K : Élections
- Elections : procès-verbau : Référendums.
Résultat n°20

169 medias
Naissances, Mariages (1863-1872)

Date

1863-1872

Cote

2 E 127 (9) (Cote)
- Contexte : Etat civil numérisé
- CONSENVOYE
- Naissances, Mariages (1863-1872)
Résultat n°21
Agriculture, syndicat d'irrigation, constitution, comptes, élections : statuts, comptes, procès-verbal, factures, correspondance. Déclarations de récoltes et d'ensemencement de blé : tableaux, bulletins.

Date

1922-1969

Cote

EDEPOT 556/18 (Cote)
- Contexte : Consenvoye E dépôt 556
- E dépôt 556
- Série F : Population et économie
- Agriculture, syndicat d'irrigation, constitution, comptes,...
Résultat n°22

266 medias
Naissances, Mariages, Décès (1843-1852)

Date

1843-1852

Cote

2 E 127 (7) (Cote)
- Contexte : Etat civil numérisé
- CONSENVOYE
- Naissances, Mariages, Décès (1843-1852)
Résultat n°23
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1867-1868

Cote

19 J 338 (Cote)
- Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
- Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°24
Dépôt du 29 avril 2021 avec intégration du dépôt du 10 juillet 2012.

Date

1926-1985

Cote

EDEPOT 556/66 (Cote)
- Contexte : Consenvoye E dépôt 556
- E dépôt 556
- Série M : Biens communaux : Édifices
- Dépôt du 29 avril 2021 avec intégration du dépôt du...
Résultat n°25
Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

Date

1913-2003

Cote

2124 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
- Direction départementale de l'agriculture et de la...
- Aménagement en eau potable : dossiers administratifs...
Résultat n°26
Comptes administratifs.

Date

1935-1969

Cote

EDEPOT 556/63 (Cote)
- Contexte : Consenvoye E dépôt 556
- E dépôt 556
- Série L : Finances
- Comptes administratifs.
Résultat n°27

1 media
CONSENVOYE - Section A - de Bamhon - feuille 04

Date

1843

Cote

139 FI 63 (Cote)
- Contexte : CADASTRE 139Fi
- CONSENVOYE
- CONSENVOYE - Section A - de Bamhon - feuille 04
Résultat n°28

1 media
CONSENVOYE - Section C - de Villé - feuille 03

Date

1843

Cote

139 FI 63 (Cote)
- Contexte : CADASTRE 139Fi
- CONSENVOYE
- CONSENVOYE - Section C - de Villé - feuille 03
Résultat n°29
Statistique, personnes autorisées à exercer l'art de guérir : listes nominatives.

Date

1920-1924

Cote

EDEPOT 556/20 (Cote)
- Contexte : Consenvoye E dépôt 556
- E dépôt 556
- Série F : Population et économie
- Statistique, personnes autorisées à exercer l'art de...
Résultat n°30
Pertes d'objets et de bétail, recensement des ménages, des maisons détruites, des prisonniers de guerre, des réfugiés : cahier, registre contrôle.

Date

1940

Cote

EDEPOT 556/33 (Cote)
- Contexte : Consenvoye E dépôt 556
- E dépôt 556
- Série H : Affaires militaires
- Pertes d'objets et de bétail, recensement des ménages,...
Résultat n°31

1 media
CONSENVOYE - Section D - de la Grande Fin - feuille 08

Date

1843

Cote

139 FI 63 (Cote)
- Contexte : CADASTRE 139Fi
- CONSENVOYE
- CONSENVOYE - Section D - de la Grande Fin - feuille...
Résultat n°32
Parchemins, papiers, documents scellés - Dénombrements, Ventes et procès par Aubers d'Orne, Jean de Brabant, Jehans de Forge, Antoine Person, Louis Hannequin, Jean-Jacques Reynaud et Robert de la Hausse à Brabant, Montzéville, Samogneux , Gercourt, Brieulles et Consenvoye (1268-1786) - Catalogue de la bibliothèque des livres de médecine du Docteur Granier et de M. Gibrat (mil XIXe) - Titres divers

Date

1268-1850

Cote

1 J 126 (Cote), 1 J 250 (Ancienne cote)
- Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...
- Parchemins, papiers, documents scellés - Dénombrements,...
Résultat n°33

229 medias
Naissances, Mariages, Décès (1823-1832)

Date

1823-1832

Cote

2 E 127 (5) (Cote)
- Contexte : Etat civil numérisé
- CONSENVOYE
- Naissances, Mariages, Décès (1823-1832)
Résultat n°34
Elections : procès-verbaux. - Conseil général.

Date

1934-1967

Cote

EDEPOT 556/58 (Cote)
- Contexte : Consenvoye E dépôt 556
- E dépôt 556
- Série K : Élections
- Elections : procès-verbaux. - Conseil général.
Résultat n°35
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1859-1860

Cote

19 J 334 (Cote)
- Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
- Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°36

1 media
CONSENVOYE - Section A - de Bamhon - feuille 03

Date

1843

Cote

139 FI 63 (Cote)
- Contexte : CADASTRE 139Fi
- CONSENVOYE
- CONSENVOYE - Section A - de Bamhon - feuille 03
Résultat n°37
Registre d'état civil : Naissances. Mariages. Décès.

Date

1903-1912

Cote

EDEPOT 556/16 (Cote)
- Contexte : Consenvoye E dépôt 556
- E dépôt 556
- Série E : Etat civil
- Registre d'état civil : Naissances. Mariages. Décès.
Résultat n°38
Assurances de la commune : polices, avenants, correspondance, détails des biens assurés.

Date

1930-1968

Cote

EDEPOT 556/8 (Cote)
- Contexte : Consenvoye E dépôt 556
- E dépôt 556
- Série D : Administration
- Assurances de la commune : polices, avenants, correspondance,...
Résultat n°39
Transport de corps ; exhumations, autorisations : arrêtés.

Date

1957

Cote

EDEPOT 556/43 (Cote)
- Contexte : Consenvoye E dépôt 556
- E dépôt 556
- Série I : Police
- Transport de corps ; exhumations, autorisations : arrêtés.
Résultat n°40

1 media
CONSENVOYE - Section B - des Vaux - feuille 06

Date

1843

Cote

139 FI 63 (Cote)
- Contexte : CADASTRE 139Fi
- CONSENVOYE
- CONSENVOYE - Section B - des Vaux - feuille 06
Résultat n°41

267 medias
Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)

Date

1883-1892

Cote

2 E 127 (13) (Cote)
- Contexte : Etat civil numérisé
- CONSENVOYE
- Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)
Résultat n°42
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1845-1846

Cote

19 J 327 (Cote)
- Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
- Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°43
Réquisitions, recensement des chevaux, mules, mulets, voitures : registres, listes nominatives.

Date

1920-1940

Cote

EDEPOT 556/32 (Cote)
- Contexte : Consenvoye E dépôt 556
- E dépôt 556
- Série H : Affaires militaires
- Réquisitions, recensement des chevaux, mules, mulets,...
Résultat n°44

1 media
CONSENVOYE - Section D - de la Grande Fin - feuille 01

Date

1843

Cote

139 FI 63 (Cote)
- Contexte : CADASTRE 139Fi
- CONSENVOYE
- CONSENVOYE - Section D - de la Grande Fin - feuille...
Résultat n°45

1 media
CONSENVOYE - Section A - de Bamhon - feuille 02

Date

1843

Cote

139 FI 63 (Cote)
- Contexte : CADASTRE 139Fi
- CONSENVOYE
- CONSENVOYE - Section A - de Bamhon - feuille 02
Résultat n°46

1 media
CONSENVOYE - Section E - du Village - feuille 06

Date

1843

Cote

139 FI 63 (Cote)
- Contexte : CADASTRE 139Fi
- CONSENVOYE
- CONSENVOYE - Section E - du Village - feuille 06
Résultat n°47
[Titre non renseigné]
- Contexte : Consenvoye E dépôt 556
- E dépôt 556
- Série H : Affaires militaires
- [Titre non renseigné]
Résultat n°48

170 medias
Naissances, Mariages (1873-1882)

Date

1873-1882

Cote

2 E 127 (11) (Cote)
- Contexte : Etat civil numérisé
- CONSENVOYE
- Naissances, Mariages (1873-1882)
Résultat n°49
Hôtels ; camping, recensement des voyageurs : registres.

Date

1956-1974

Cote

EDEPOT 556/45 (Cote)
- Contexte : Consenvoye E dépôt 556
- E dépôt 556
- Série I : Police
- Hôtels ; camping, recensement des voyageurs : registres.
Résultat n°50
Sapeurs-pompiers, recensement ; élections ; fourniture de matériel : registres matricules, livrets individuels, correspondance, factures, listes d'électeurs, procès-verbaux, extraits des délibérations, règlements, registre matricule.

Date

1920-1977

Cote

EDEPOT 556/38 (Cote)
- Contexte : Consenvoye E dépôt 556
- E dépôt 556
- Série H : Affaires militaires
- Sapeurs-pompiers, recensement ; élections ; fourniture...
Résultat n°51

1 media
CONSENVOYE - Tableau d'assemblage - feuille 01

Date

1843

Cote

139 FI 63 (Cote)
- Contexte : CADASTRE 139Fi
- CONSENVOYE
- CONSENVOYE - Tableau d'assemblage - feuille 01
Résultat n°52
Biens ayant appartenu à l'ancienne fabrique de l'église, remise par le bureau de bienfaisance à l'association cultuelle diocésaine de Verdun : correspondance, extraits des délibérations, arrêté.

Date

1928

Cote

EDEPOT 556/79 (Cote)
- Contexte : Consenvoye E dépôt 556
- E dépôt 556
- Série P : Culte
- Biens ayant appartenu à l'ancienne fabrique de l'église,...
Résultat n°53
Recensement des classes : tableaux.

Date

1929-1936

Cote

EDEPOT 556/31 (Cote)
- Contexte : Consenvoye E dépôt 556
- E dépôt 556
- Série H : Affaires militaires
- Recensement des classes : tableaux.
Résultat n°54
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1855-1856

Cote

19 J 332 (Cote)
- Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
- Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°55
Chemins vicinaux, alignement ; budgets ; classements ; remise en état : rapports, actes de cession, cahiers des charges, arrêtés, plans, certificats de publication, extraits des délibérations.

Date

1921-1956

Cote

EDEPOT 556/74 (Cote)
- Contexte : Consenvoye E dépôt 556
- E dépôt 556
- Série O : Travaux publics, voirie, transports
- Chemins vicinaux, alignement ; budgets ; classements...
Résultat n°56
Bureau de bienfaisance, délibérations (1921-1949) ; budgets ; comptes administratifs ; comptes de gestion ; détail des recettes. 1919-1969

Date

1919-1969

Cote

EDEPOT 556/80 (Cote)
- Contexte : Consenvoye E dépôt 556
- E dépôt 556
- Série P : Culte
- Bureau de bienfaisance, délibérations (1921-1949) ;...
Résultat n°57
Monument aux morts, souscription ; construction ; inauguration : devis, listes nominatives, correspondance, correspondance, documentation.

Date

1925-1928

Cote

EDEPOT 556/68 (Cote)
- Contexte : Consenvoye E dépôt 556
- E dépôt 556
- Série M : Biens communaux : Édifices
- Monument aux morts, souscription ; construction ; inauguration...
Résultat n°58

1 media
CONSENVOYE - Section D - de la Grande Fin - feuille 07

Date

1843

Cote

139 FI 63 (Cote)
- Contexte : CADASTRE 139Fi
- CONSENVOYE
- CONSENVOYE - Section D - de la Grande Fin - feuille...
Résultat n°59
Registre d'état civil : Naissances. Mariages. Décès.

Date

1843-1852

Cote

EDEPOT 556/10 (Cote)
- Contexte : Consenvoye E dépôt 556
- E dépôt 556
- Série E : Etat civil
- Registre d'état civil : Naissances. Mariages. Décès.
Résultat n°60

287 medias
Naissances, Mariages, Décès (1813-1822)

Date

1813-1822

Cote

2 E 127 (4) (Cote)
- Contexte : Etat civil numérisé
- CONSENVOYE
- Naissances, Mariages, Décès (1813-1822)
Résultat n°61

244 medias
Naissances, Mariages, Décès (1803-1812)

Date

1803-1812

Cote

2 E 127 (3) (Cote)
- Contexte : Etat civil numérisé
- CONSENVOYE
- Naissances, Mariages, Décès (1803-1812)
Résultat n°62

1 media
CONSENVOYE - Section D - de la Grande Fin - feuille 04

Date

1843

Cote

139 FI 63 (Cote)
- Contexte : CADASTRE 139Fi
- CONSENVOYE
- CONSENVOYE - Section D - de la Grande Fin - feuille...
Résultat n°63
Elections : procès-verbaux. - Elections générales.

Date

1946

Cote

EDEPOT 556/52 (Cote)
- Contexte : Consenvoye E dépôt 556
- E dépôt 556
- Série K : Élections
- Elections : procès-verbaux. - Elections générales.
Résultat n°64
Elections professionnelles : procès-verbaux, listes électorales : Caisse d'allocations familiales.

Date

1950-1962

Cote

EDEPOT 556/26 (Cote)
- Contexte : Consenvoye E dépôt 556
- E dépôt 556
- Série F : Population et économie
- Elections professionnelles : procès-verbaux, listes...
Résultat n°65
Assistance médicale gratuite ; assistance aux femmes en couche, demandes d'admission, états des bénéficiaires : listes nominatives, arrêtés, correspondance. 1925-1941

Date

1925-1941

Cote

EDEPOT 556/81 (Cote)
- Contexte : Consenvoye E dépôt 556
- E dépôt 556
- Série P : Culte
- Assistance médicale gratuite ; assistance aux femmes...
Résultat n°66

1 media
CONSENVOYE - Section C - de Villé - feuille U

Date

1843

Cote

139 FI 63 (Cote)
- Contexte : CADASTRE 139Fi
- CONSENVOYE
- CONSENVOYE - Section C - de Villé - feuille U
Résultat n°67
Forêt, affouages ; peupliers ; herbages ; grumes, adjudication, ventes : procès-verbaux, tableaux, extraits des délibérations.

Date

1921-1958

Cote

EDEPOT 556/71 (Cote)
- Contexte : Consenvoye E dépôt 556
- E dépôt 556
- Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
- Forêt, affouages ; peupliers ; herbages ; grumes, adjudication,...
Résultat n°68
Elections : procès-verbaux. - Conseil de la République.

Date

1946-1958

Cote

EDEPOT 556/57 (Cote)
- Contexte : Consenvoye E dépôt 556
- E dépôt 556
- Série K : Élections
- Elections : procès-verbaux. - Conseil de la République.
Résultat n°69
Syndicat intercommunal scolaire [SIS], entretien de l'école, gestion scolaire : conventions, délibérations, correspondance. Dossiers de personnel. 1986-1999

Date

1936-1999

Cote

EDEPOT 556/86 (Cote)
- Contexte : Consenvoye E dépôt 556
- E dépôt 556
- Série R : Instruction publique
- Syndicat intercommunal scolaire [SIS], entretien de...
Résultat n°70
Cimetière, concessions, délivrance : cahier, carnets à souche.

Date

1864-1965

Cote

EDEPOT 556/73 (Cote)
- Contexte : Consenvoye E dépôt 556
- E dépôt 556
- Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
- Cimetière, concessions, délivrance : cahier, carnets...
Résultat n°71
Elections : procès-verbaux. - Conseil municipal. (1929-1965)

Date

1929-1965

Cote

EDEPOT 556/59 (Cote)
- Contexte : Consenvoye E dépôt 556
- E dépôt 556
- Série K : Élections
- Elections : procès-verbaux. - Conseil municipal. (1929-1965)
Résultat n°72
Plan cadastral.

Date

1843

Cote

EDEPOT 556/28 (Cote)
- Contexte : Consenvoye E dépôt 556
- E dépôt 556
- Série G : Impositions
- Plan cadastral.
Résultat n°73
Chasse, construction d'une loge ; location ; destruction de nuisible : arrêtés, procès-verbaux, cahiers des charges.

Date

1920-1957

Cote

EDEPOT 556/72 (Cote)
- Contexte : Consenvoye E dépôt 556
- E dépôt 556
- Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
- Chasse, construction d'une loge ; location ; destruction...
Résultat n°74
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1877-1878

Cote

19 J 343 (Cote)
- Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
- Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°75
Arrêtés du maire.

Date

1920-1973

Cote

EDEPOT 556/4 (Cote)
- Contexte : Consenvoye E dépôt 556
- E dépôt 556
- Série D : Administration
- Arrêtés du maire.
Résultat n°76
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1853-1854

Cote

19 J 331 (Cote)
- Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
- Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°77
Coopérative de reconstruction, statuts, emprunts : pièces comptables, journal grand-livre.

Date

1919-1928

Cote

EDEPOT 556/39 (Cote)
- Contexte : Consenvoye E dépôt 556
- E dépôt 556
- Série H : Affaires militaires
- Coopérative de reconstruction, statuts, emprunts :...
Résultat n°78
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1861-1862

Cote

19 J 335 (Cote)
- Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
- Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°79
Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007). Modifications de limites intercommunales : plans, délibérations (1978-2007).

Date

1978-2007

Cote

2153 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
- Direction départementale de l'agriculture et de la...
- Dossiers de remembrement arrêtés par la commission...
Résultat n°80
Remembrement : procès-verbal des opérations.

Date

1960

Cote

EDEPOT 556/9 (Cote)
- Contexte : Consenvoye E dépôt 556
- E dépôt 556
- Série D : Administration
- Remembrement : procès-verbal des opérations.

Résultats de la recherche

CONSENVOYE - Section B - des Vaux - feuille 04

Date

Cote

Actes soumis à l'enregistrement : répertoires.

Date

Cote

CONSENVOYE - Section B - des Vaux - feuille 05

Date

Cote

CONSENVOYE - Section A - de Bamhon - feuille 01

Date

Cote

Date

Cote

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

Cote

Recensement des crimes de guerre ennemis, enquête de l'inspection académique auprès des enseignants : rapports des instituteurs, photos. - HISTOIRE MILITAIRE

Date

Cote

Date

Cote

Elections professionnelles : procès-verbaux, listes électorales : Chambre de commerce.

Date

Cote

Administration, enregistrement du courrier : carnets, correspondance.

Date

Cote

Décès (1873-1882)

Date

Cote

Date

Cote

CONSENVOYE - Section E - du Village - feuille 04

Date

Cote

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

Cote

Distillerie, construction ; location : devis, plan, bail.

Date

Cote

Date

Cote

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

Cote

Décès (1863-1872)

Date

Cote

Elections : procès-verbau : Référendums.

Date

Cote

Naissances, Mariages (1863-1872)

Date

Cote

Agriculture, syndicat d'irrigation, constitution, comptes, élections : statuts, comptes, procès-verbal, factures, correspondance. Déclarations de récoltes et d'ensemencement de blé : tableaux, bulletins.

Date

Cote

Naissances, Mariages, Décès (1843-1852)

Date

Cote

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

Cote

Dépôt du 29 avril 2021 avec intégration du dépôt du 10 juillet 2012.

Date

Cote

Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

Date

Cote

Comptes administratifs.

Date

Cote

CONSENVOYE - Section A - de Bamhon - feuille 04

Date

Cote

CONSENVOYE - Section C - de Villé - feuille 03

Date