CONSENVOYE - Recherche

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Résultat n°1

1 media
CONSENVOYE - Section B - des Vaux - feuille 04

Date

1843

Cote

139 FI 63 (Cote)
- Contexte : CADASTRE 139Fi
- CONSENVOYE
- CONSENVOYE - Section B - des Vaux - feuille 04
Résultat n°2
Actes soumis à l'enregistrement : répertoires.

Date

1920-1960

Cote

EDEPOT 556/5 (Cote)
- Contexte : Consenvoye E dépôt 556
- E dépôt 556
- Série D : Administration
- Actes soumis à l'enregistrement : répertoires.
Résultat n°3

1 media
CONSENVOYE - Section B - des Vaux - feuille 05

Date

1843

Cote

139 FI 63 (Cote)
- Contexte : CADASTRE 139Fi
- CONSENVOYE
- CONSENVOYE - Section B - des Vaux - feuille 05
Résultat n°4

1 media
CONSENVOYE - Section A - de Bamhon - feuille 01

Date

1843

Cote

139 FI 63 (Cote)
- Contexte : CADASTRE 139Fi
- CONSENVOYE
- CONSENVOYE - Section A - de Bamhon - feuille 01
Résultat n°5
Contributions directes, nomination des répartiteurs : arrêtés (1929-1930) ; contributions foncières, mobilières et patentes : extraits de rôles (1936-1980) ; matrice générale (1927-1931) ; impôts sur le revenu : listes nominatives (1949-1961) ; taxes sur les voitures, chevaux, chiens, billards, gardes chasse ; constructions nouvelles, déclarations : registres, rôles (1921-1971).

Date

1921-1980

Cote

EDEPOT 556/30 (Cote)
- Contexte : Consenvoye E dépôt 556
- E dépôt 556
- Série G : Impositions
- Contributions directes, nomination des répartiteurs...
Résultat n°6
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1847-1848

Cote

19 J 328 (Cote)
- Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
- Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°7
Recensement des crimes de guerre ennemis, enquête de l'inspection académique auprès des enseignants : rapports des instituteurs, photos. - HISTOIRE MILITAIRE

Date

1944-1945

Cote

1 J 492 (Cote)
- Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...
- Recensement des crimes de guerre ennemis, enquête de...
Résultat n°8
- Inventaires d'actes, consultation des insinuations, (début XIXème) - Assignation de Jean GERARD de Cuisy (XVIIIème) - Tableau des campagnes napoléoniennes (1793-1795) - Lettre de l'abbé Gather aux religieuses de Clermont (1768) - Requête pour le pâtre de Greux pour les troupeaux à Brixey (1754) - Rôle du chanoine Baulieu de Bar (1752) - Baux de main morte par Demassac, vérificateur au bureau de Cirfontaine (1743-1764) pour Bure, Bonnet, Ribeaucourt, abbaye d'Evaux, Luméville - Arrêt des duc de Lorraine (1736) - Acte de naturalisation de Jacques BAUDSON (1735) - Reconnaissance de dettes de la veuve Marchal par Jean Trousselard à Verdun (1730) - Affiche imprimée : "bulles et indulgences de pléniére remission", donation en faveur de l'hôpital des aveugles dit des quinze-vingts à Paris (1740) - Diplôme de l'ordre de la jarretière par Charles d'Angleterre pour Jean Gaspard de Marsin (1658) - Requête à la cour des comptes de Anna Louise Du Gantoy (1709) - Bail de terres à Seigneulles entre Ferdinand de L'Hotel, sire de Bouconville et Claude Caminot (1696) - Apposition de scellés à Dannevoux et autres actes (1694) - Déclarations de dettes, François Nicolas Josian (1684) - Rapport de la vigne de Longeville (1672) - Adjudication de Nicolas Michaut de Combres au profit de Monsieur de Dieux (1670) - Quittance à Verdun (1671) - Déclaration d'héritage des familes Briot et Jeannot à Bar-le-Duc (1667) - Procuration pour Nicolas Tanaud de Neuville-en-Verdunois (1663) - Articles de neutralité proposés par le parlement de Metz au duc de Lorraine (1648) - Lettre à l'électeur de Saxe Jean Georges Dresde (1633) - Requêtes des bourgeois de Verdun (1570-1631) - Vente à Consenvoye (1586) - La communauté de Neuville-en-Verdunois fait choix de son procureur (1528) - Actes notariés et titres divers

Date

1528-1850

Cote

1 J 127 (Cote), 1 J 287 (Ancienne cote)
- Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...
- - Inventaires d'actes, consultation des insinuations,...
Résultat n°9
Elections professionnelles : procès-verbaux, listes électorales : Chambre de commerce.

Date

1925-1973

Cote

EDEPOT 556/24 (Cote)
- Contexte : Consenvoye E dépôt 556
- E dépôt 556
- Série F : Population et économie
- Elections professionnelles : procès-verbaux, listes...
Résultat n°10
Administration, enregistrement du courrier : carnets, correspondance.

Date

1924-1971

Cote

EDEPOT 556/6 (Cote)
- Contexte : Consenvoye E dépôt 556
- E dépôt 556
- Série D : Administration
- Administration, enregistrement du courrier : carnets,...
Résultat n°11

175 medias
Décès (1873-1882)

Date

1873-1882

Cote

2 E 127 (12) (Cote)
- Contexte : Etat civil numérisé
- CONSENVOYE
- Décès (1873-1882)
Résultat n°12
Caisse d'assurance des planteurs de tabac, déclarations des avaries ; élections des membres de la commission paritaire des représentants des planteurs : listes d'appel des planteurs, procès-verbaux, carnets à souche (1949-1956). Caisse mutuelle d'assurance mutuelles agricoles : statuts, listes des administrateurs (1961-1978) ; élections : listes électorales (1938-1939). Caisse mutuelle de secours contre la mortalité du bétail : registre communal, liste de recensement, listes nominatives des administrateurs (1919-1948). 1919-1978

Date

1919-1978

Cote

EDEPOT 556/83 (Cote)
- Contexte : Consenvoye E dépôt 556
- E dépôt 556
- Série P : Culte
- Caisse d'assurance des planteurs de tabac, déclarations...
Résultat n°13

1 media
CONSENVOYE - Section E - du Village - feuille 04

Date

1843

Cote

139 FI 63 (Cote)
- Contexte : CADASTRE 139Fi
- CONSENVOYE
- CONSENVOYE - Section E - du Village - feuille 04
Résultat n°14
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1863-1864

Cote

19 J 336 (Cote)
- Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
- Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°15
Distillerie, construction ; location : devis, plan, bail.

Date

1947-1964

Cote

EDEPOT 556/69 (Cote)
- Contexte : Consenvoye E dépôt 556
- E dépôt 556
- Série M : Biens communaux : Édifices
- Distillerie, construction ; location : devis, plan,...
Résultat n°16
Comptes de gestion (1914, 1919) ; recettes et dépenses : livres de détail (1938-1958) ; titres de recettes et mandats communaux : registres d'inscription (1936, 1949) ; régie de recettes : registre des valeurs inactives (1964-1973) ; emprunts : traité, tableau d'amortissement, correspondance (1913-1955).

Date

1913-1973

Cote

EDEPOT 556/65 (Cote)
- Contexte : Consenvoye E dépôt 556
- E dépôt 556
- Série L : Finances
- Comptes de gestion (1914, 1919) ; recettes et dépenses...
Résultat n°17
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1879

Cote

19 J 344 (Cote)
- Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
- Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°18

153 medias
Décès (1863-1872)

Date

1863-1872

Cote

2 E 127 (10) (Cote)
- Contexte : Etat civil numérisé
- CONSENVOYE
- Décès (1863-1872)
Résultat n°19
Elections : procès-verbau : Référendums.

Date

1946-1969

Cote

EDEPOT 556/51 (Cote)
- Contexte : Consenvoye E dépôt 556
- E dépôt 556
- Série K : Élections
- Elections : procès-verbau : Référendums.
Résultat n°20

169 medias
Naissances, Mariages (1863-1872)

Date

1863-1872

Cote

2 E 127 (9) (Cote)
- Contexte : Etat civil numérisé
- CONSENVOYE
- Naissances, Mariages (1863-1872)

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