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  1. Résultat n°1

    Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes des décisions correctionnelles ; procédures de non-lieu ; minutes civiles ; ordonnances sur requête, de référé et de mise en état du président ; procédures en matière d'adoption par la Nation ; commission rogatoire Alsace-Moselle ; procédures en citation directe ; procédures en comparution immédiate ; doubles des répertoires des officiers publics ministériels ; registres d'audiences civiles ; registres d'audiences pénales et répertoires ; procédures classées sans suite contre X ; procédures classées dans suite contre auteur connu ; dossiers d'assistance éducative [lettres B et T : échantillon].

    Date

    1941-2006

    Cote

    2229 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal de grande instance de Verdun.
    • Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes...
  2. Résultat n°2

    Registres de main courante, rapports annuels d'activité, rapports annuels de la délinquance, statistiques mensuelles des infractions au code de la route, voyages présidentiels.

    Date

    1960-1997

    Cote

    2048 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Police, armée, sécurité du territoire.
    • Commissariats de police.
    • Commissariat de police de Bar-le-Duc.
    • Registres de main courante, rapports annuels d'activité,...
  3. Résultat n°3

    Dossiers individuels de jeunes délinquants.

    Date

    1989-1992

    Cote

    2051 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Centre d'action éducative (protection judiciaire de...
    • Dossiers individuels de jeunes délinquants.
  4. Résultat n°4

    Juridiction administrative, juridiction judiciaire, dossiers de contentieux : jugements, ordonnances et arrêts.

    Date

    1998-2005

    Cote

    2158 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des finances publiques.
    • Juridiction administrative, juridiction judiciaire,...
  5. Résultat n°5

    Dossiers des sociétés commerciales (1954-1958), des commerçants et sociétés commerciales (1954-1958), bordereaux du registre du commerce et des sociétés (1954-1958), dossiers de nantissement (1956-1964), dossiers privilèges de nantissement sur outillage et matériels (1959-1964), dossiers privilèges Sécurité Sociale (1952-1964), dossiers privilèges de vendeur (1956-1963).

    Date

    1954-1964

    Cote

    956 W 1-12 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux de commerce.
    • Tribunal de commerce Verdun
    • Dossiers des sociétés commerciales (1954-1958), des...
  6. Résultat n°6

    Dossiers individuels de jeunes délinquants.

    Date

    1987-1988

    Cote

    1975 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Centre d'action éducative (protection judiciaire de...
    • Dossiers individuels de jeunes délinquants.
  7. Résultat n°7

    Dossiers individuels de collaborateurs et de résistants pendant la Seconde Guerre mondiale dans le secteur de Verdun.

    Date

    1886-1967

    Cote

    2035 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Police, armée, sécurité du territoire.
    • Commissariats de police.
    • Commissariat de police de Verdun.
    • Dossiers individuels de collaborateurs et de résistants...
  8. Résultat n°8

    Dossiers individuels de jeunes délinquants.

    Date

    1987-1987

    Cote

    1931 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Centre d'action éducative (protection judiciaire de...
    • Dossiers individuels de jeunes délinquants.
  9. Résultat n°9

    Citations directes, procédures correctionnelles, procédures de comparution immédiate, minutes de décisions correctionnelles, registres des déclarations d'appel, affaires classées sans suite, fiches d'exécution des peines, dossiers civils, rapports d'expertise, dossiers d'aide juridictionnelle, jugements d'expropriation, dossiers d'affaires criminelles.

    Date

    1968-2003

    Cote

    2130 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
    • Citations directes, procédures correctionnelles, procédures...
  10. Résultat n°10

    Service pénitentiaire d'insertion et de probation, antenne de Verdun : dossiers individuels de personnes suivies en milieu ouvert.

    Date

    2012-2012

    Cote

    2299 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP)...
    • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
    • Service pénitentiaire d'insertion et de probation,...
  11. Résultat n°11

    Service pénitentiaire d'insertion et de probation de Verdun : dossiers individuels d'insertion et de probation des personnes suivies en milieu ouvert.

    Date

    2010-2011

    Cote

    2266 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP)...
    • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
    • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
  12. Résultat n°12

    Personnes suivies en milieu ouvert : dossiers individuels.

    Date

    2000-2009

    Cote

    2227 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP)...
    • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
    • Personnes suivies en milieu ouvert : dossiers individuels.
  13. Résultat n°13

    Actes en matière civile, en matière agricole, en matière de police.

    Date

    1958-2003

    Cote

    2131 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal d'instance de Saint-Mihiel.
    • Actes en matière civile, en matière agricole, en matière...
  14. Résultat n°14

    Dossiers individuels d'insertion et de probation des personnes suivies en milieu ouvert.

    Date

    2012-2012

    Cote

    2346 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP)...
    • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
    • Dossiers individuels d'insertion et de probation des...
  15. Résultat n°15

    Dossiers pénaux des détenus libérés.

    Date

    1990-2000

    Cote

    2118 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Prisons.
    • Centre de détention de Saint-Mihiel.
    • Dossiers pénaux des détenus libérés.
  16. Résultat n°16

    Citations directes, procédures correctionnelles, procédures de comparution immédiate, minutes de décisions correctionnelles, registres des déclarations d'appel, affaires classées sans suite, fiches d'exécution des peines, dossiers civils, rapports d'expertise, dossiers d'aide juridictionnelle, jugements d'expropriation, dossiers d'affaires criminelles.

    Date

    1968-2003

    Cote

    2130 W 1-557 (Cote)

    • Contexte : Citations directes, procédures correctionnelles, procédures...

    Producteur :

    ministere de la justice, tribunal de grande instance de bar-le-duc