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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2229 W (Cote)
Date
1941-2006
Lieu - Type de document
texte officiel, répertoire d'officier public ministériel, minute juridictionnelle, registre d'audience
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Verdun.
  • Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes...
Résultat n°2
Cote
2048 W (Cote)
Date
1960-1997
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
statistique, rapport d'activité, main courante
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Police, armée, sécurité du territoire.
  • Commissariats de police.
  • Commissariat de police de Bar-le-Duc.
  • Registres de main courante, rapports annuels d'activité,...
Résultat n°3
Cote
2051 W (Cote)
Date
1989-1992
Lieu - Type de document
DOSSIER JUDICIAIRE
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Centre d'action éducative (protection judiciaire de...
  • Dossiers individuels de jeunes délinquants.
Résultat n°4
Cote
2158 W (Cote)
Date
1998-2005
Lieu - Type de document
texte officiel, minute juridictionnelle
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des finances publiques.
  • Juridiction administrative, juridiction judiciaire,...
Résultat n°5
Cote
956 W 1-12 (Cote)
Date
1954-1964
Lieu
VERDUN
Type de document
DOSSIER DE COMMERCE, registre du commerce et des sociétés
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux de commerce.
  • Tribunal de commerce Verdun
  • Dossiers des sociétés commerciales (1954-1958), des...
Résultat n°6
Cote
1975 W (Cote)
Date
1987-1988
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Centre d'action éducative (protection judiciaire de...
  • Dossiers individuels de jeunes délinquants.
Résultat n°7
Cote
2035 W (Cote)
Date
1886-1967
Lieu
VERDUN
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Police, armée, sécurité du territoire.
  • Commissariats de police.
  • Commissariat de police de Verdun.
  • Dossiers individuels de collaborateurs et de résistants...
Résultat n°8
Cote
1931 W (Cote)
Date
1987-1987
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Centre d'action éducative (protection judiciaire de...
  • Dossiers individuels de jeunes délinquants.
Résultat n°9
Cote
2130 W (Cote)
Date
1968-2003
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
répertoire, minute juridictionnelle, registre d'audience, DOSSIER JUDICIAIRE
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
  • Citations directes, procédures correctionnelles, procédures...
Résultat n°10
Cote
2299 W (Cote)
Date
2012-2012
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP)...
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation,...
Résultat n°11
Cote
2266 W (Cote)
Date
2010-2011
Lieu - Type de document
dossier individuel, enquête
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP)...
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
Résultat n°12
Cote
2227 W (Cote)
Date
2000-2009
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP)...
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
  • Personnes suivies en milieu ouvert : dossiers individuels.
Résultat n°13
Cote
2131 W (Cote)
Date
1958-2003
Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal d'instance de Saint-Mihiel.
  • Actes en matière civile, en matière agricole, en matière...
Résultat n°14
Cote
2346 W (Cote)
Date
2012-2012
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP)...
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
  • Dossiers individuels d'insertion et de probation des...
Résultat n°15
Cote
2118 W (Cote)
Date
1990-2000
Lieu
SAINT-MIHIEL
Type de document
DOSSIER JUDICIAIRE
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Centre de détention de Saint-Mihiel.
  • Dossiers pénaux des détenus libérés.
Résultat n°16
Cote
2130 W 1-557 (Cote)
Date
1968-2003
Lieu - Type de document
répertoire, minute juridictionnelle, registre d'audience, DOSSIER JUDICIAIRE
  • Contexte : Citations directes, procédures correctionnelles, procédures...