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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Registres de main courante, rapports annuels d'activité, rapports annuels de la délinquance, statistiques mensuelles des infractions au code de la route, voyages présidentiels.

    Date

    1960-1997

    Cote

    2048 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Police, armée, sécurité du territoire.
    • Commissariats de police.
    • Commissariat de police de Bar-le-Duc.
    • Registres de main courante, rapports annuels d'activité,...
  3. Résultat n°3

    Dossiers individuels de jeunes délinquants.

    Date

    1989-1992

    Cote

    2051 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Centre d'action éducative (protection judiciaire de...
    • Dossiers individuels de jeunes délinquants.
  4. Résultat n°4

    Juridiction administrative, juridiction judiciaire, dossiers de contentieux : jugements, ordonnances et arrêts.

    Date

    1998-2005

    Cote

    2158 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des finances publiques.
    • Juridiction administrative, juridiction judiciaire,...
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    Dossiers individuels de jeunes délinquants.

    Date

    1987-1988

    Cote

    1975 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Centre d'action éducative (protection judiciaire de...
    • Dossiers individuels de jeunes délinquants.
  7. Résultat n°7

    Dossiers individuels de collaborateurs et de résistants pendant la Seconde Guerre mondiale dans le secteur de Verdun.

    Date

    1886-1967

    Cote

    2035 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Police, armée, sécurité du territoire.
    • Commissariats de police.
    • Commissariat de police de Verdun.
    • Dossiers individuels de collaborateurs et de résistants...
  8. Résultat n°8

    Dossiers individuels de jeunes délinquants.

    Date

    1987-1987

    Cote

    1931 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Centre d'action éducative (protection judiciaire de...
    • Dossiers individuels de jeunes délinquants.
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Service pénitentiaire d'insertion et de probation, antenne de Verdun : dossiers individuels de personnes suivies en milieu ouvert.

    Date

    2012-2012

    Cote

    2299 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP)...
    • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
    • Service pénitentiaire d'insertion et de probation,...
  11. Résultat n°11

    Service pénitentiaire d'insertion et de probation de Verdun : dossiers individuels d'insertion et de probation des personnes suivies en milieu ouvert.

    Date

    2010-2011

    Cote

    2266 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP)...
    • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
    • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
  12. Résultat n°12

    Personnes suivies en milieu ouvert : dossiers individuels.

    Date

    2000-2009

    Cote

    2227 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP)...
    • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
    • Personnes suivies en milieu ouvert : dossiers individuels.
  13. Résultat n°13

    Actes en matière civile, en matière agricole, en matière de police.

    Date

    1958-2003

    Cote

    2131 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal d'instance de Saint-Mihiel.
    • Actes en matière civile, en matière agricole, en matière...
  14. Résultat n°14

    Dossiers individuels d'insertion et de probation des personnes suivies en milieu ouvert.

    Date

    2012-2012

    Cote

    2346 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP)...
    • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
    • Dossiers individuels d'insertion et de probation des...
  15. Résultat n°15

    Dossiers pénaux des détenus libérés.

    Date

    1990-2000

    Cote

    2118 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Prisons.
    • Centre de détention de Saint-Mihiel.
    • Dossiers pénaux des détenus libérés.
  16. Résultat n°16