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13 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Équipement touristique (1972-1980). Châtillon-sous-Les-Côtes, plan d'eau. Lac de Madine, aménagement. Parc national régional de Lorraine, création (1975-1980).

    Date

    1972-1980

    Cote

    1609 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Équipement touristique (1972-1980). Châtillon-sous-Les-Côtes,...
  2. Résultat n°2

    Remembrement rural : dossiers, plans.

    Date

    1983-1984

    Cote

    1593 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : dossiers, plans.
  3. Résultat n°3

    Arrêtés et règlements (1856-1899). Personnel (1820-1926). Finances (1824-1949). Biens (an XI-1951 [copie d'une pièce de 1790]). Vaine pâture (1862-1894). Concessions (1866-1951).

    Date

    An XI-1951

    Cote

    2 O 250 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Charny-sur-Meuse.
    • Arrêtés et règlements (1856-1899). Personnel (1820-1926)....
  4. Résultat n°4

    Mairie et justice de paix (1809-1848). Écoles (1823-1943). Église, presbytère et cimetière (an XI-1949). Distribution d'eau (1949-1952). Adduction d'eau (1910-1946). Divers (1842-1951).

    Date

    An XI-1952

    Cote

    2 O 251 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Charny-sur-Meuse.
    • Mairie et justice de paix (1809-1848). Écoles (1823-1943)....
  5. Résultat n°5

    Champneuville, Charny-sur-Meuse, Châtillon-sous-les-Côtes, Chaumont-devant-Damvillers, Cléry-le-Grand, Combres-sous-les-Côtes, Cumières-le-Mort-Homme.

    Date

    1270-1782

    Cote

    15 G 9 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la collégiale Sainte-Marie-Madeleine de Verdun.

    • Biens et droits du chapitre dans diverses localités.
    • Champneuville, Charny-sur-Meuse, Châtillon-sous-les-Côtes,...
  6. Résultat n°6

    Cens et rentes en argent (1787). Bois de l'abbaye (plan). Chapelle de la Vierge à Saint-Jean d'Angelé. Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités. Procès (évocation de tous les procès de l'abbaye au Grand Conseil).

    Date

    1059-1790

    Cote

    6 H 2 (Cote)

    • Contexte : Fonds de l'abbaye de Saint-Vanne de Verdun.

    • Cens et rentes en argent (1787). Bois de l'abbaye (plan)....
  7. Résultat n°7

    Châlons-sur-Marne, Charny, Chaumont-devant-Damvillers, Chaumont-sur-Aire, Chauvency-le-Château, Cléry-le-Petit, Courcelles-sur-Aire, Courouvre. Cures et dîmes de Charny, Chauvency et Courouvre, Cumières-le-Mort-Homme et Chattancourt.

    Date

    1272-1790

    Cote

    33 H 3 (Cote)

    • Contexte : Fonds de l'abbaye Saint-Paul de Verdun

    • Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.
    • Châlons-sur-Marne, Charny, Chaumont-devant-Damvillers,...
  8. Résultat n°8

    Réfection, aménagement et construction de bâtiments communaux afin d'accueillir un bureau de poste avec logement de fonction pour le receveur : délibérations, procès-verbaux, états des lieux, baux, avenants, conventions, plans des bâtiments, devis des travaux, marché, correspondance.

    Date

    1868-1980

    Cote

    1480 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des Postes.
    • Réfection, aménagement et construction de bâtiments...
  9. Résultat n°9

    Rôles d'impôts des perceptions de Bras-sur-Meuse et de Charny-sur-Meuse, impôts sur les revenus, impôts sur les sociétés, impôts locaux.

    Date

    1973-1981

    Cote

    1918 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Trésoreries.
    • Trésorerie de Charny-sur-Meuse.
    • Rôles d'impôts des perceptions de Bras-sur-Meuse et...
  10. Résultat n°10

    Bureau de Charny-sur-Meuse.

    • Contexte : Série Q - Domaines, enregistrement, hypothèques : état...

    • Enregistrement.
    • Bureau de Charny-sur-Meuse.
  11. Résultat n°11

    Électrification des communes rurales, électrification des exploitations agricoles.

    Date

    1940-1960

    Cote

    286 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Service de l'électrification rurale.
    • Électrification des communes rurales, électrification...
  12. Résultat n°12

    Rôles d'impôts de la perception de Charny-sur-Meuse et Bras-sur-Meuse, impôts sur les revenus, impôts sur les sociétés, impôts locaux.

    Date

    1975-1975

    Cote

    1917 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Trésoreries.
    • Trésorerie de Charny-sur-Meuse.
    • Rôles d'impôts de la perception de Charny-sur-Meuse...
  13. Résultat n°13

    Dossiers de magistrats du tribunal de Verdun et de justices de paix, de greffiers et autres personnels ; cessions et suppressions d'études.

    Date

    1951-1972

    Cote

    1709 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal de grande instance de Verdun.
    • Dossiers de magistrats du tribunal de Verdun et de...