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105 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Inventaire des titres de l'abbaye en 1652. Donations. Déclarations des biens. Baux. Bois. Ferme de Varin-Chanot à Corniéville.

    Date

    1152-1791

    Cote

    31 H 2 (Cote)

    • Contexte : Fonds de l'abbaye de Rangéval.

    • Inventaire des titres de l'abbaye en 1652. Donations....
  2. Résultat n°2

    Hôpital de Commercy.

    Date

    1272-1963

    Cote

    H dépôt 2 (Cote)

    • Contexte : Sous-série H dépôt - Archives hospitalières : état...

    • Hôpital de Commercy.
  3. Résultat n°3

    Discipline.

    Date

    1865-1867

    Cote

    1 T 223 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Écoles normales de Bar-le-Duc et Commercy.
    • Personnel : élèves.
    • Discipline.
  4. Résultat n°4

    Affectation des élèves sortant de l'école normale : états communaux, correspondance (1825-1826) ; indemnités d'installation d'élèves-maîtres nommés comme instituteurs (1865, 1866, 1893).

    Date

    1825-1893

    Cote

    1 T 224 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Écoles normales de Bar-le-Duc et Commercy.
    • Personnel : élèves.
    • Affectation des élèves sortant de l'école normale :...
  5. Résultat n°5

    École primaire supérieure de Commercy.

    Date

    1896-1945

    Cote

    1 T 942 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de l'Inspection...

    • Enseignements primaire et primaire supérieur.
    • Écoles primaires supérieures.
    • École primaire supérieure de Commercy.
  6. Résultat n°6

    Bâtiments des écoles normales.

    Date

    1830-1920

    Cote

    1 T 227 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Écoles normales de Bar-le-Duc et Commercy.
    • Bâtiments des écoles normales.
  7. Résultat n°7

    Règlement intérieur.

    Cote

    1 T 201 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Écoles normales de Bar-le-Duc et Commercy.
    • Règlement intérieur.
  8. Résultat n°8

    Plainte des jardiniers de Commercy sur la concurrence déloyale de l'école normale qui vend les surplus de son jardin.

    Date

    1890-1890

    Cote

    1 T 208 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Écoles normales de Bar-le-Duc et Commercy.
    • Plainte des jardiniers de Commercy sur la concurrence...
  9. Résultat n°9

    Abainville - Fleury-sur-Aire (sauf Bar-le-Duc).

    Date

    1807-1933

    Cote

    1 T 246 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Enseignement privé (primaire et secondaire).
    • Écoles privées (laïques et congréganistes), ouvertures,...
    • Abainville - Fleury-sur-Aire (sauf Bar-le-Duc).
  10. Résultat n°10

    Travaux de conservation et de restauration des monuments historiques : correspondance, rapports de l'architecte des Beaux-Arts et des monuments historiques.

    Date

    1940-1978

    Cote

    325 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Culture.
    • Service départemental de l'architecture.
    • Travaux de conservation et de restauration des monuments...
  11. Résultat n°11

    Années 1871-1879

    Cote

    1 T 210 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Écoles normales de Bar-le-Duc et Commercy.
    • Comptabilité des écoles normales de Bar-le-Duc et Commercy.
    • Budgets et comptes.
    • Années 1871-1879
  12. Résultat n°12

    Enseignement.

    Date

    1843-1929

    Cote

    1 T 225 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Écoles normales de Bar-le-Duc et Commercy.
    • Enseignement.
  13. Résultat n°13

    Transformation des écoles normales en établissements publics (loi du 19 juillet 1889).

    Cote

    1 T 207 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Écoles normales de Bar-le-Duc et Commercy.
    • Transformation des écoles normales en établissements...
  14. Résultat n°14

    Fonds de la famille Devôge

    Date

    1674-1981

    Cote

    234 J (Cote)

    • Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds

    • Fonds de la famille Devôge
  15. Résultat n°15

    Rotary-club de Commercy

    Date

    1963-1992

    Cote

    171 J (Cote)

    • Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds

    • Rotary-club de Commercy
  16. Résultat n°16

    Dossiers vaccinaux.

    Date

    1950-1985

    Cote

    1454 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Dossiers vaccinaux.
  17. Résultat n°17

    Interventions de Jean Bernard (1974-1985). Étrangers : textes officiels (1950-1980). Octroi de la qualité d'électeur à l'échelon communal aux ressortissants de la Communauté Européenne (1976). Main d'oeuvre étrangère : bilan (1981). Militants basques (1982). Affaires diverses (1975-1983). Sinistrés d'Italie : collecte publique (1980). Commercy, ressortissants turcs : états (1980). Verdun, visite d'une délégation grecque (1980). Rapports de police (1986-1987), messages de gendarmerie (1987), rapports d'enquête de gendarmerie (1985-1986), avis, correspondance (1985-1986). Renseignements généraux : rapports de synthèses quotidiennes (1986).

    Date

    1950-1987

    Cote

    935 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Cabinet du préfet.
    • Interventions de Jean Bernard (1974-1985). Étrangers...
  18. Résultat n°18

    Commission Départementale d'Urbanisme Commercial : constructions et extensions de magasins à grande surface, Mammouth (1979), Leclerc à Bar-Le-Duc (1980) et à Saint-Dizier (1980-1981), Sté SORODI, UCL à Saint-Dizier (1977), Cora, Lévitan, Euroconfort, meubles Buisson à Bettancourt-La-Ferrée (1979-1981), Sté MIELLE, Société Civile Immobilière du Centre Commercial Verdunois, Global à Verdun, Rond-Point à Savonnières-devant-Bar, Coop-Confort-Loisirs à Bar-Le-Duc (1975), Meubles "Meublest" à Longeville-en-Barrois (1976), Radar à Commercy (1978), UCL à Piennes (1975) : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1974-1981

    Cote

    368 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Commission Départementale d'Urbanisme Commercial :...
  19. Résultat n°19

    Maisons de retraites, logements foyers, tarification.

    Date

    1989-1990

    Cote

    1670 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Maisons de retraites, logements foyers, tarification.
  20. Résultat n°20

    Écoles primaires supérieures, créations (de cours, de postes), subventions.

    Date

    1878-1943

    Cote

    1 T 196 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Enseignement primaire supérieur.
    • Écoles primaires supérieures, créations (de cours,...
  21. Résultat n°21

    Permis de construire et de démolir (provenant des ex-subdivisions de la direction départementale de l'Équipement de Commercy, Verdun, Fresnes-en-Woëvre et Étain).

    Date

    1979-1998

    Cote

    2152 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Permis de construire et de démolir (provenant des ex-subdivisions...
  22. Résultat n°22

    Commission de surveillance de l'école normale.

    Date

    1823-

    Cote

    1 T 203 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Écoles normales de Bar-le-Duc et Commercy.
    • Commission de surveillance de l'école normale.
  23. Résultat n°23

    Dépôt des documents électoraux aux tribunaux.

    Date

    1861-1867

    Cote

    2 T 32 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 2 T - Imprimerie, librairie, presse, dépôt...

    • Dépôt légal.
    • Dépôt des documents électoraux aux tribunaux.
  24. Résultat n°24

    Pièces de comptabilité.

    Date

    1772-1791

    Cote

    9 H 2 (Cote)

    • Contexte : Fonds du prieuré de Sainte-Marie du Breuil de Commercy.

    • Pièces de comptabilité.
  25. Résultat n°25

    Bar-le-Duc, Bouligny, Commercy, Consenvoye, Cousances-aux-Forges, Delut, Dommary-Baroncourt, Doulcon.

    Cote

    1 T 311 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Bâtiments scolaires et mobilier (construction, aménagement,...
    • Constructions, reconstructions, aménagements.
    • Dossiers de demandes de subventions par les communes.
    • Bar-le-Duc, Bouligny, Commercy, Consenvoye, Cousances-aux-Forges,...
  26. Résultat n°26

    Brochures de présentation de l'École normale (1829, 1831 et 1834).

    Date

    1829-1834

    Cote

    1 T 200 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Écoles normales de Bar-le-Duc et Commercy.
    • Brochures de présentation de l'École normale (1829,...
  27. Résultat n°27

    Octrois. Périmètre (1912-1914). Abonnements, transactions et affaires diverses (an IX-1920). Taxes de remplacement, 1921-1925). Bâtiments (1845-1910).

    Date

    An IX-1925

    Cote

    2 O 301 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Commercy.
    • Octrois. Périmètre (1912-1914). Abonnements, transactions...
  28. Résultat n°28

    Transports scolaires Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun, SIVOM - Syndicats intercommunaux à vocation multiple -, SIS - Syndicats intercommunaux scolaires - : dossiers. Circuits spéciaux : enquêtes (1983-1985). Préscolarisation en zone rurale (1976-1982). Commission Académique de la Carte Scolaire (CACS) (1968). Constructions scolaires, équipement, entretien. Distribution d'énergie électrique, installations électriques, gaz : rapports (1969-1985). Visites contrôle de sécurité. Etablissements d'enseignement, capacité d'accueil (1982) ; constructions (1972-1975) : états d'avancement des travaux (1966-1979). Architectes : agrément. Bureaux d'études techniques, agrément. Etablissements neufs (1964-1965). Cantines scolaires (1967-1968). Parc départemental, bâtiments démontables (1972-1985). Tableau Général des Propriétés de l'Etat (TGPE). Immeubles et matériels affectés à l'Etat : inventaire. Terrains affectés au service de l'Education Nationale : recensement (1967-1969). Verdun, Cité technique, bâtiments, affectation, propriété. Collèges, Ligny, 1er équipement ; Revigny, extension ; Etain, construction 6 garages, équipement, agrément, acquisition de terrains ; Commercy, Cité scolaire. Logements de fonction : rapports (1970-1983), tableaux d'occupation (1976-1977), indemnités (1980-1983). Fonds Départemental Scolaire : fiches de récapitulation (1974-1984). Syndicats intercommunaux : participation financière. enquêtes sur les locaux (1964-1972). Locaux 1er et 2ème degré, recensement, contrôle de sécurité (1959-1980). Commission Départementale de l'Equipement (CDECI) (1974). Centre Sanitaire d'Argonne, école technique privée d'Amermont (1975), programme pédagogique (1969-1972), 1er degré ; programmation pédagogique : projet (1961-1979). Concours national "Vivre à l'Ecole" (s.d.). Enseignement du 1er degré : statistiques (1974-1975, 1983-1984).

    Date

    1959-1985

    Cote

    694 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Inspection académique de la Meuse.
    • Organisation et statistiques.
    • Transports scolaires Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun,...
  29. Résultat n°29

    Établissements hospitaliers, maisons de retraites, établissements médico-sociaux : comptes administratifs, dépenses engagées (1980-1981). Association des Amis et Parents des Enfants Inadaptés Mentaux, tutelle d'établissements divers : comptes administratifs (1981).

    Date

    1980-1981

    Cote

    547 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Service de tutelle des établissements.
    • Établissements hospitaliers, maisons de retraites,...
  30. Résultat n°30

    Analyse de la demande d'emploi : dossiers individuels.

    Date

    1986

    Cote

    1381 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Agence locale pour l'emploi de Commercy.
    • Analyse de la demande d'emploi : dossiers individuels.
  31. Résultat n°31

    Anciens établissements secondaires libres.

    Date

    1850-1907

    Cote

    1 T 982 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de l'Inspection...

    • Enseignement privé.
    • Anciens établissements secondaires libres.
  32. Résultat n°32

    Projet d'action éducative, "sciences, savants, révolution" : rapport de projet scolaire.

    Date

    1989

    Cote

    1427 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Collèges.
    • Collège de Commercy.
    • Projet d'action éducative, "sciences, savants, révolution"...
  33. Résultat n°33

    Construction scolaire, bâtiments démontables ou classes mobiles : circulaires, programmes marché, répartition du parc.

    Date

    1960-1987

    Cote

    1945 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Construction scolaire, bâtiments démontables ou classes...
  34. Résultat n°34

    Voie ferrée d'intérêt local : liquidation de terrains, travaux, constitution de voies.

    Date

    1898-1971

    Cote

    1913 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Voie ferrée d'intérêt local : liquidation de terrains,...
  35. Résultat n°35

    Créations d'entreprises, zones industrielles, planification, Ve Plan : correspondance. Aides publiques aux entreprises, financement par Fonds Spécial d'Adaptation Industrielle, agréments fiscaux (1966-1974, 1977-1978). Primes de Développement Régional (PDR) : dossiers de financement. Verdun : correspondance réponse à la Cour des Comptes. Réserves foncières, Emprunt public Caisse des Dépôts et Consignations. Société Européenne de productions d'articles de bureau. Nord-Meusien. Sites industriels. Velaines : procès-verbaux du Conseil d'Administration (1969-1977). Sociétés immobilières d'économie mixte, Verdun (s.d.), Cléry-le-Petit, dissolution (s.d.). Montgrignon, Billemont, Dompcevrin, Vaucouleurs, fours à chaux, Société des Dragages et Sablières de la Meuse, Ateliers Tripotin ; Robert-Espagne, Forges d'Haironville, Société CORAC. Sivry-la-Perche, Société de Constructions Métalliques et Mécaniques. Les Islettes, Société Industrielle des Islettes. Etain, Sarl. Equip'hydro, Wagner et Cie. Savonnières-en-Perthois, Rocamat, Montmédy, Pierre Apelle, Sommedieue, Etablissements Roton. Commercy, Etablissement Berteaux ; Bar-Le-Duc, Imprimerie Jolibois, Les papeteries de l'Ornain. Comité Départemental pour la Promotion de l'Emploi : instructions. Projet d'extension et d'aménagement de la zone industrielle de Verdun. Conseil d'administration du syndicat mixte de la zone d'expansion de Velaines. Désenclavement des sites industriels meusiens, programme de renforcement de routes nationales.

    Date

    1966-1978

    Cote

    401 W 1-6 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Créations d'entreprises, zones industrielles, planification,...
  36. Résultat n°36

    Finances.

    Date

    An X-1953

    Cote

    2 O 298 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Commercy.
    • Finances.
  37. Résultat n°37

    Arrêtés et règlements (an XIII-1908) (dossier spécial pour les règlements de la Compagnie des sapeurs-pompiers (1814-1892). Armoiries (1922). Personnel (an XIII-1950).

    Date

    An XIII-1950

    Cote

    2 O 297 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Commercy.
    • Arrêtés et règlements (an XIII-1908) (dossier spécial...
  38. Résultat n°38

    Bourses d'études : états n° 1, 2, 3, correspondance extraits des registres de délibérations de la commission se surveillance, du conseil départemental de l'instruction publique.

    Date

    1824-1880

    Cote

    1 T 216 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Écoles normales de Bar-le-Duc et Commercy.
    • Comptabilité des écoles normales de Bar-le-Duc et Commercy.
    • Bourses d'études : états n° 1, 2, 3, correspondance...
  39. Résultat n°39

    Remembrement rural et travaux connexes : programme d'état (1964-1969). Lycée agricole, construction : correspondance, marché public, plans (1967-1972). Abattoir, construction : dossiers techniques, plans (1965). Bâtiments d'élevage : dossiers de prêt, procès-verbaux de réunions de la commission technique d'élevage (1968-1978). Laboratoire vétérinaire, construction (1966-1971). Collège agricole : avant-projet sommaire (1968-1975). Mutualité agricole : dossier technique (1967-1973). Foyer de progrès agricole : correspondance, dossiers techniques (1961-1978).

    Date

    1961-1978

    Cote

    1696 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural et travaux connexes : programme...
  40. Résultat n°40

    Examen d'entrée à l'école normale, demandes de dispense d'âge.

    Date

    1869-1880

    Cote

    1 T 205 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Écoles normales de Bar-le-Duc et Commercy.
    • Examen d'entrée à l'école normale, demandes de dispense...