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105 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Inventaire des titres de l'abbaye en 1652. Donations. Déclarations des biens. Baux. Bois. Ferme de Varin-Chanot à Corniéville.

    Date

    1152-1791

    Cote

    31 H 2 (Cote)

    • Contexte : Fonds de l'abbaye de Rangéval.

    • Inventaire des titres de l'abbaye en 1652. Donations....
  2. Résultat n°2

    Hôpital de Commercy.

    Date

    1272-1963

    Cote

    H dépôt 2 (Cote)

    • Contexte : Sous-série H dépôt - Archives hospitalières : état...

    • Hôpital de Commercy.
  3. Résultat n°3

    Discipline.

    Date

    1865-1867

    Cote

    1 T 223 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Écoles normales de Bar-le-Duc et Commercy.
    • Personnel : élèves.
    • Discipline.
  4. Résultat n°4

    Affectation des élèves sortant de l'école normale : états communaux, correspondance (1825-1826) ; indemnités d'installation d'élèves-maîtres nommés comme instituteurs (1865, 1866, 1893).

    Date

    1825-1893

    Cote

    1 T 224 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Écoles normales de Bar-le-Duc et Commercy.
    • Personnel : élèves.
    • Affectation des élèves sortant de l'école normale :...
  5. Résultat n°5

    École primaire supérieure de Commercy.

    Date

    1896-1945

    Cote

    1 T 942 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de l'Inspection...

    • Enseignements primaire et primaire supérieur.
    • Écoles primaires supérieures.
    • École primaire supérieure de Commercy.
  6. Résultat n°6

    Bâtiments des écoles normales.

    Date

    1830-1920

    Cote

    1 T 227 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Écoles normales de Bar-le-Duc et Commercy.
    • Bâtiments des écoles normales.
  7. Résultat n°7

    Règlement intérieur.

    Cote

    1 T 201 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Écoles normales de Bar-le-Duc et Commercy.
    • Règlement intérieur.
  8. Résultat n°8

    Plainte des jardiniers de Commercy sur la concurrence déloyale de l'école normale qui vend les surplus de son jardin.

    Date

    1890-1890

    Cote

    1 T 208 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Écoles normales de Bar-le-Duc et Commercy.
    • Plainte des jardiniers de Commercy sur la concurrence...
  9. Résultat n°9

    Abainville - Fleury-sur-Aire (sauf Bar-le-Duc).

    Date

    1807-1933

    Cote

    1 T 246 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Enseignement privé (primaire et secondaire).
    • Écoles privées (laïques et congréganistes), ouvertures,...
    • Abainville - Fleury-sur-Aire (sauf Bar-le-Duc).
  10. Résultat n°10

    Travaux de conservation et de restauration des monuments historiques : correspondance, rapports de l'architecte des Beaux-Arts et des monuments historiques.

    Date

    1940-1978

    Cote

    325 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Culture.
    • Service départemental de l'architecture.
    • Travaux de conservation et de restauration des monuments...
  11. Résultat n°11

    Années 1871-1879

    Cote

    1 T 210 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Écoles normales de Bar-le-Duc et Commercy.
    • Comptabilité des écoles normales de Bar-le-Duc et Commercy.
    • Budgets et comptes.
    • Années 1871-1879
  12. Résultat n°12

    Enseignement.

    Date

    1843-1929

    Cote

    1 T 225 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Écoles normales de Bar-le-Duc et Commercy.
    • Enseignement.
  13. Résultat n°13

    Transformation des écoles normales en établissements publics (loi du 19 juillet 1889).

    Cote

    1 T 207 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Écoles normales de Bar-le-Duc et Commercy.
    • Transformation des écoles normales en établissements...
  14. Résultat n°14

    Fonds de la famille Devôge

    Date

    1674-1981

    Cote

    234 J (Cote)

    • Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds

    • Fonds de la famille Devôge
  15. Résultat n°15

    Rotary-club de Commercy

    Date

    1963-1992

    Cote

    171 J (Cote)

    • Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds

    • Rotary-club de Commercy
  16. Résultat n°16

    Dossiers vaccinaux.

    Date

    1950-1985

    Cote

    1454 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Dossiers vaccinaux.
  17. Résultat n°17

    Interventions de Jean Bernard (1974-1985). Étrangers : textes officiels (1950-1980). Octroi de la qualité d'électeur à l'échelon communal aux ressortissants de la Communauté Européenne (1976). Main d'oeuvre étrangère : bilan (1981). Militants basques (1982). Affaires diverses (1975-1983). Sinistrés d'Italie : collecte publique (1980). Commercy, ressortissants turcs : états (1980). Verdun, visite d'une délégation grecque (1980). Rapports de police (1986-1987), messages de gendarmerie (1987), rapports d'enquête de gendarmerie (1985-1986), avis, correspondance (1985-1986). Renseignements généraux : rapports de synthèses quotidiennes (1986).

    Date

    1950-1987

    Cote

    935 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Cabinet du préfet.
    • Interventions de Jean Bernard (1974-1985). Étrangers...
  18. Résultat n°18

    Commission Départementale d'Urbanisme Commercial : constructions et extensions de magasins à grande surface, Mammouth (1979), Leclerc à Bar-Le-Duc (1980) et à Saint-Dizier (1980-1981), Sté SORODI, UCL à Saint-Dizier (1977), Cora, Lévitan, Euroconfort, meubles Buisson à Bettancourt-La-Ferrée (1979-1981), Sté MIELLE, Société Civile Immobilière du Centre Commercial Verdunois, Global à Verdun, Rond-Point à Savonnières-devant-Bar, Coop-Confort-Loisirs à Bar-Le-Duc (1975), Meubles "Meublest" à Longeville-en-Barrois (1976), Radar à Commercy (1978), UCL à Piennes (1975) : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1974-1981

    Cote

    368 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Commission Départementale d'Urbanisme Commercial :...
  19. Résultat n°19

    Maisons de retraites, logements foyers, tarification.

    Date

    1989-1990

    Cote

    1670 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Maisons de retraites, logements foyers, tarification.
  20. Résultat n°20

    Écoles primaires supérieures, créations (de cours, de postes), subventions.

    Date

    1878-1943

    Cote

    1 T 196 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Enseignement primaire supérieur.
    • Écoles primaires supérieures, créations (de cours,...
  21. Résultat n°21

    Permis de construire et de démolir (provenant des ex-subdivisions de la direction départementale de l'Équipement de Commercy, Verdun, Fresnes-en-Woëvre et Étain).

    Date

    1979-1998

    Cote

    2152 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Permis de construire et de démolir (provenant des ex-subdivisions...
  22. Résultat n°22

    Commission de surveillance de l'école normale.

    Date

    1823-

    Cote

    1 T 203 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Écoles normales de Bar-le-Duc et Commercy.
    • Commission de surveillance de l'école normale.
  23. Résultat n°23

    Dépôt des documents électoraux aux tribunaux.

    Date

    1861-1867

    Cote

    2 T 32 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 2 T - Imprimerie, librairie, presse, dépôt...

    • Dépôt légal.
    • Dépôt des documents électoraux aux tribunaux.
  24. Résultat n°24

    Pièces de comptabilité.

    Date

    1772-1791

    Cote

    9 H 2 (Cote)

    • Contexte : Fonds du prieuré de Sainte-Marie du Breuil de Commercy.

    • Pièces de comptabilité.
  25. Résultat n°25

    Bar-le-Duc, Bouligny, Commercy, Consenvoye, Cousances-aux-Forges, Delut, Dommary-Baroncourt, Doulcon.

    Cote

    1 T 311 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Bâtiments scolaires et mobilier (construction, aménagement,...
    • Constructions, reconstructions, aménagements.
    • Dossiers de demandes de subventions par les communes.
    • Bar-le-Duc, Bouligny, Commercy, Consenvoye, Cousances-aux-Forges,...
  26. Résultat n°26

    Brochures de présentation de l'École normale (1829, 1831 et 1834).

    Date

    1829-1834

    Cote

    1 T 200 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Écoles normales de Bar-le-Duc et Commercy.
    • Brochures de présentation de l'École normale (1829,...
  27. Résultat n°27

    Octrois. Périmètre (1912-1914). Abonnements, transactions et affaires diverses (an IX-1920). Taxes de remplacement, 1921-1925). Bâtiments (1845-1910).

    Date

    An IX-1925

    Cote

    2 O 301 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Commercy.
    • Octrois. Périmètre (1912-1914). Abonnements, transactions...
  28. Résultat n°28

    Transports scolaires Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun, SIVOM - Syndicats intercommunaux à vocation multiple -, SIS - Syndicats intercommunaux scolaires - : dossiers. Circuits spéciaux : enquêtes (1983-1985). Préscolarisation en zone rurale (1976-1982). Commission Académique de la Carte Scolaire (CACS) (1968). Constructions scolaires, équipement, entretien. Distribution d'énergie électrique, installations électriques, gaz : rapports (1969-1985). Visites contrôle de sécurité. Etablissements d'enseignement, capacité d'accueil (1982) ; constructions (1972-1975) : états d'avancement des travaux (1966-1979). Architectes : agrément. Bureaux d'études techniques, agrément. Etablissements neufs (1964-1965). Cantines scolaires (1967-1968). Parc départemental, bâtiments démontables (1972-1985). Tableau Général des Propriétés de l'Etat (TGPE). Immeubles et matériels affectés à l'Etat : inventaire. Terrains affectés au service de l'Education Nationale : recensement (1967-1969). Verdun, Cité technique, bâtiments, affectation, propriété. Collèges, Ligny, 1er équipement ; Revigny, extension ; Etain, construction 6 garages, équipement, agrément, acquisition de terrains ; Commercy, Cité scolaire. Logements de fonction : rapports (1970-1983), tableaux d'occupation (1976-1977), indemnités (1980-1983). Fonds Départemental Scolaire : fiches de récapitulation (1974-1984). Syndicats intercommunaux : participation financière. enquêtes sur les locaux (1964-1972). Locaux 1er et 2ème degré, recensement, contrôle de sécurité (1959-1980). Commission Départementale de l'Equipement (CDECI) (1974). Centre Sanitaire d'Argonne, école technique privée d'Amermont (1975), programme pédagogique (1969-1972), 1er degré ; programmation pédagogique : projet (1961-1979). Concours national "Vivre à l'Ecole" (s.d.). Enseignement du 1er degré : statistiques (1974-1975, 1983-1984).

    Date

    1959-1985

    Cote

    694 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Inspection académique de la Meuse.
    • Organisation et statistiques.
    • Transports scolaires Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun,...
  29. Résultat n°29

    Établissements hospitaliers, maisons de retraites, établissements médico-sociaux : comptes administratifs, dépenses engagées (1980-1981). Association des Amis et Parents des Enfants Inadaptés Mentaux, tutelle d'établissements divers : comptes administratifs (1981).

    Date

    1980-1981

    Cote

    547 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Service de tutelle des établissements.
    • Établissements hospitaliers, maisons de retraites,...
  30. Résultat n°30

    Analyse de la demande d'emploi : dossiers individuels.

    Date

    1986

    Cote

    1381 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Agence locale pour l'emploi de Commercy.
    • Analyse de la demande d'emploi : dossiers individuels.
  31. Résultat n°31

    Anciens établissements secondaires libres.

    Date

    1850-1907

    Cote

    1 T 982 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de l'Inspection...

    • Enseignement privé.
    • Anciens établissements secondaires libres.
  32. Résultat n°32

    Projet d'action éducative, "sciences, savants, révolution" : rapport de projet scolaire.

    Date

    1989

    Cote

    1427 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Collèges.
    • Collège de Commercy.
    • Projet d'action éducative, "sciences, savants, révolution"...
  33. Résultat n°33

    Construction scolaire, bâtiments démontables ou classes mobiles : circulaires, programmes marché, répartition du parc.

    Date

    1960-1987

    Cote

    1945 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Construction scolaire, bâtiments démontables ou classes...
  34. Résultat n°34

    Voie ferrée d'intérêt local : liquidation de terrains, travaux, constitution de voies.

    Date

    1898-1971

    Cote

    1913 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Voie ferrée d'intérêt local : liquidation de terrains,...
  35. Résultat n°35

    Créations d'entreprises, zones industrielles, planification, Ve Plan : correspondance. Aides publiques aux entreprises, financement par Fonds Spécial d'Adaptation Industrielle, agréments fiscaux (1966-1974, 1977-1978). Primes de Développement Régional (PDR) : dossiers de financement. Verdun : correspondance réponse à la Cour des Comptes. Réserves foncières, Emprunt public Caisse des Dépôts et Consignations. Société Européenne de productions d'articles de bureau. Nord-Meusien. Sites industriels. Velaines : procès-verbaux du Conseil d'Administration (1969-1977). Sociétés immobilières d'économie mixte, Verdun (s.d.), Cléry-le-Petit, dissolution (s.d.). Montgrignon, Billemont, Dompcevrin, Vaucouleurs, fours à chaux, Société des Dragages et Sablières de la Meuse, Ateliers Tripotin ; Robert-Espagne, Forges d'Haironville, Société CORAC. Sivry-la-Perche, Société de Constructions Métalliques et Mécaniques. Les Islettes, Société Industrielle des Islettes. Etain, Sarl. Equip'hydro, Wagner et Cie. Savonnières-en-Perthois, Rocamat, Montmédy, Pierre Apelle, Sommedieue, Etablissements Roton. Commercy, Etablissement Berteaux ; Bar-Le-Duc, Imprimerie Jolibois, Les papeteries de l'Ornain. Comité Départemental pour la Promotion de l'Emploi : instructions. Projet d'extension et d'aménagement de la zone industrielle de Verdun. Conseil d'administration du syndicat mixte de la zone d'expansion de Velaines. Désenclavement des sites industriels meusiens, programme de renforcement de routes nationales.

    Date

    1966-1978

    Cote

    401 W 1-6 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Créations d'entreprises, zones industrielles, planification,...
  36. Résultat n°36

    Finances.

    Date

    An X-1953

    Cote

    2 O 298 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Commercy.
    • Finances.
  37. Résultat n°37

    Arrêtés et règlements (an XIII-1908) (dossier spécial pour les règlements de la Compagnie des sapeurs-pompiers (1814-1892). Armoiries (1922). Personnel (an XIII-1950).

    Date

    An XIII-1950

    Cote

    2 O 297 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Commercy.
    • Arrêtés et règlements (an XIII-1908) (dossier spécial...
  38. Résultat n°38

    Bourses d'études : états n° 1, 2, 3, correspondance extraits des registres de délibérations de la commission se surveillance, du conseil départemental de l'instruction publique.

    Date

    1824-1880

    Cote

    1 T 216 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Écoles normales de Bar-le-Duc et Commercy.
    • Comptabilité des écoles normales de Bar-le-Duc et Commercy.
    • Bourses d'études : états n° 1, 2, 3, correspondance...
  39. Résultat n°39

    Remembrement rural et travaux connexes : programme d'état (1964-1969). Lycée agricole, construction : correspondance, marché public, plans (1967-1972). Abattoir, construction : dossiers techniques, plans (1965). Bâtiments d'élevage : dossiers de prêt, procès-verbaux de réunions de la commission technique d'élevage (1968-1978). Laboratoire vétérinaire, construction (1966-1971). Collège agricole : avant-projet sommaire (1968-1975). Mutualité agricole : dossier technique (1967-1973). Foyer de progrès agricole : correspondance, dossiers techniques (1961-1978).

    Date

    1961-1978

    Cote

    1696 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural et travaux connexes : programme...
  40. Résultat n°40

    Examen d'entrée à l'école normale, demandes de dispense d'âge.

    Date

    1869-1880

    Cote

    1 T 205 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Écoles normales de Bar-le-Duc et Commercy.
    • Examen d'entrée à l'école normale, demandes de dispense...
  41. Résultat n°41

    Église Saint-Pantaléon, presbytère et cimetière.

    Date

    An XI-1949

    Cote

    2 O 303 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Commercy.
    • Église Saint-Pantaléon, presbytère et cimetière.
  42. Résultat n°42

    Passage en classe supérieure.

    Date

    1858-1879

    Cote

    1 T 222 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Écoles normales de Bar-le-Duc et Commercy.
    • Personnel : élèves.
    • Passage en classe supérieure.
  43. Résultat n°43

    École normale de Commercy.

    Date

    1915-1919

    Cote

    1 T 951 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de l'Inspection...

    • Enseignements primaire et primaire supérieur.
    • Écoles normales.
    • École normale de Commercy.
  44. Résultat n°44

    Demandes d'indemnités de trousseau et d'exonération de frais d'inscription.

    Date

    1888-1918

    Cote

    1 T 215 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Écoles normales de Bar-le-Duc et Commercy.
    • Comptabilité des écoles normales de Bar-le-Duc et Commercy.
    • Demandes d'indemnités de trousseau et d'exonération...
  45. Résultat n°45

    Formation professionnelle pour conversion professionnelle, congés : conventions, dossiers de financement.

    Date

    1986-1991

    Cote

    1539 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Formation professionnelle pour conversion professionnelle,...
  46. Résultat n°46

    Copie de lettres adressées au collège.

    Date

    1er janvier 1826-6 juin 1853

    Cote

    1 T 957 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de l'Inspection...

    • Enseignement secondaire.
    • Collège de Commercy.
    • Copie de lettres adressées au collège.
  47. Résultat n°47

    Recouvrement de frais de pensions pour rupture de l'engagement décennal.

    Date

    1921-1922

    Cote

    1 T 217 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Écoles normales de Bar-le-Duc et Commercy.
    • Comptabilité des écoles normales de Bar-le-Duc et Commercy.
    • Recouvrement de frais de pensions pour rupture de l'engagement...
  48. Résultat n°48

    Distribution d'eau (an XI-1924). Éclairage, gaz et électricité (1825-1949).

    Date

    An XI-1949

    Cote

    2 O 306 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Commercy.
    • Distribution d'eau (an XI-1924). Éclairage, gaz et...
  49. Résultat n°49

    Combles-en-Barrois - Dun-sur-Meuse.

    Date

    1882-1937

    Cote

    4 T 65 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

    • Monuments historiques et vestiges de guerre.
    • Dossiers des monuments historiques.
    • Combles-en-Barrois - Dun-sur-Meuse.
  50. Résultat n°50

    Correspondance reçue du collège.

    Date

    1863-1866

    Cote

    1 T 958 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de l'Inspection...

    • Enseignement secondaire.
    • Collège de Commercy.
    • Correspondance reçue du collège.
  51. Résultat n°51

    Écoles primaires de garçons (1827-1887). Écoles primaires de filles (1841-1906). Asiles (1843-1884).

    Date

    1827-1906

    Cote

    2 O 305 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Commercy.
    • Écoles primaires de garçons (1827-1887). Écoles primaires...
  52. Résultat n°52

    Années 1919-1926

    Cote

    1 T 214 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Écoles normales de Bar-le-Duc et Commercy.
    • Comptabilité des écoles normales de Bar-le-Duc et Commercy.
    • Budgets et comptes.
    • Années 1919-1926
  53. Résultat n°53

    Aide sociale : dossiers (1961-1962), pièces comptables, bons de transport. Commission Départementale à l'Aide Sociale : procès-verbaux de réunions (1960) ; commission d'admission : procès-verbaux des séances (1960-1961). Allocations de Sécurité Sociale (1961-1964). Contingents communaux d'aide sociale, dépenses (1958-1959). Hôpital de Bar-Le-Duc, hôpitaux et hospices de Commercy et Saint-Mihiel, maison de retraite de Ligny-en-Barrois (1958-1961) : budgets et comptes administratifs. Centre hospitalier de Verdun : budgets et comptes administratifs (1958-1961) ; gestion du personnel : arrêtés (1961-1963). Adultes handicapés invalides de guerre, emploi obligatoire (1963). Hôpitaux, hospices, prix de journées (1961).

    Date

    1956-1963

    Cote

    169 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Affaires sociales.
    • Aide sociale : dossiers (1961-1962), pièces comptables,...
  54. Résultat n°54

    1906-1919

    Cote

    1 T 960 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de l'Inspection...

    • Enseignement secondaire.
    • Collège de Commercy.
    • Personnel et affaires générales : correspondance.
    • 1906-1919
  55. Résultat n°55

    États nominatifs des élèves-maîtres.

    Date

    1881-1926

    Cote

    1 T 221 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Écoles normales de Bar-le-Duc et Commercy.
    • Personnel : élèves.
    • États nominatifs des élèves-maîtres.
  56. Résultat n°56

    Dossiers des théâtres.

    Date

    1807-1861

    Cote

    4 T 23 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

    • Spectacles (théâtre et musique).
    • Théâtres et salles de spectacles.
    • Dossiers des théâtres.
  57. Résultat n°57

    Candidats admis à l'école normale, fixation du nombre des élèves admis à l'école normale (Commercy et Bar-le-Duc), listes des candidats admis, visites médicales des candidats admis (nomination des médecins).

    Date

    1862-1916

    Cote

    1 T 220 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Écoles normales de Bar-le-Duc et Commercy.
    • Personnel : élèves.
    • Candidats admis à l'école normale, fixation du nombre...
  58. Résultat n°58

    8 G - Collégiale Saint-Nicolas de Commercy.

    Date

    1571 -1786

    Cote

    8 G (Cote)

    • Contexte : Série G - Clergé séculier d'Ancien Régime : état des...

    • 8 G - Collégiale Saint-Nicolas de Commercy.
  59. Résultat n°59

    Commission d'Orientation des Infirmes mineurs : dossiers individuels. Commissions d'Admissions à l'Aide Sociale Etain, Verdun, Saint-Mihiel, Commercy, Bar-Le-Duc, Gondrecourt, Clermont, Ligny : procès-verbaux (1972). Allocation militaire (1972), allocation hospitalière (s.d.) : fiches instance (1972). Allocation vieillesse : notifications d'attribution d'une prestation vieillesse (1973). LES ARTICLES 18-68 ONT ETE ELIMINES.

    Date

    1972-1973

    Cote

    189 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Commission d'Orientation des Infirmes mineurs : dossiers...
  60. Résultat n°60

    Fonds de l'abbaye de Riéval.

    Date

    1148-1793

    Cote

    32 H 1 (Cote)

    • Contexte : Fonds de l'abbaye de Riéval.

  61. Résultat n°61

    Rapports annuels, registres de garde à vue, mains courantes et mains courantes d'accidents, dossiers individuels des plaignants ou "accusés", armement, rapports journaliers, fichiers alphabétiques se rapportant aux dossiers individuels.

    Date

    1896-2003

    Cote

    2044 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Police, armée, sécurité du territoire.
    • Commissariats de police.
    • Commissariat de police de Commercy.
    • Rapports annuels, registres de garde à vue, mains courantes...
  62. Résultat n°62

    Bureau de Commercy.

    • Contexte : Série Q - Domaines, enregistrement, hypothèques : état...

    • Enregistrement.
    • Bureau de Commercy.
  63. Résultat n°63

    2 Z - Sous-préfecture de Commercy.

    Date

    1800-1940

    Cote

    2 Z (Cote)

    • Contexte : Série Z - Sous-préfectures : état des fonds

    • 2 Z - Sous-préfecture de Commercy.
  64. Résultat n°64

    Interventions d'élus, relations avec les usagers, associations, inaugurations, manifestations culturelles. Visites cantonales. Tribunaux, audiences de rentrée : correspondance, avis, voeux, invitations, procès-verbaux de réunions (1983-1991). Saint-Nicolas des Meusiens à Paris : comptes-rendus (1983). Aéroport régional (1984), Bar-le-Duc, TGV (Train à Grande Vitesse) (1991), Hattonchâtel, porte Notre-Dame (1990), Vaubécourt, collège (1990) : voeux, délibérations, comptes-rendus (1984-1990). Jeunes électeurs, inscription sur les listes électorales : cassette. Visites officielles, ministérielles. M. Chérèque (1985). Visite de M. Chirac (1987). Édith Cresson, premier ministre (1985) : correspondance, comptes-rendus (1985-1987).

    Date

    1983-1991

    Cote

    1632 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Cabinet.
    • Interventions d'élus, relations avec les usagers, associations,...
  65. Résultat n°65

    Années 1893-1918

    Cote

    1 T 213 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Écoles normales de Bar-le-Duc et Commercy.
    • Comptabilité des écoles normales de Bar-le-Duc et Commercy.
    • Budgets et comptes.
    • Années 1893-1918
  66. Résultat n°66

    Ancerville à Willeroncourt, finances locales (1978-1983). Syndicat Mixte du lac de Madine : conventions ; finances ; travaux (1979) ; acquisition domaniale, délai d'utilité publique (1976-1979). Commercy, Verdun, sous-préfectures, concours pour prestations des services administratifs aux collectivités locales (1984). Bar-Le-Duc, équipement, entretien (1978-1983) ; déversement des eaux usées (1978-1983). Voirie : entretien (1980-1983). Côte Sainte-Catherine (1978-1983), entretien (1978-1983). Zones d'Aménagement concerté (ZAC) de Durenne (1976-1984), du Petit Juré (1972-1982). Office Public Départemental des Habitations à Loyer Modéré (OPDHLM) : marchés publics (1983-1985).

    Date

    1976-1985

    Cote

    692 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Ancerville à Willeroncourt, finances locales (1978-1983)....
  67. Résultat n°67

    Personnel : directeurs et enseignants.

    Date

    1826-1888

    Cote

    1 T 219 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Écoles normales de Bar-le-Duc et Commercy.
    • Personnel : directeurs et enseignants.
  68. Résultat n°68

    Commercy.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Commercy.
  69. Résultat n°69

    Bar-le-Duc-Ligny.

    Date

    1813-1912

    Cote

    4 T 54 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

    • Monuments commémoratifs.
    • Monuments du département de la Meuse.
    • Bar-le-Duc-Ligny.
  70. Résultat n°70

    Commercy. Hôpital (Soeurs de Saint-Charles).

    Date

    1723-1748

    Cote

    48 H 2 (Cote)

    • Contexte : Série H - Clergé régulier d'Ancien Régime : état des...

    • Commercy. Hôpital (Soeurs de Saint-Charles).
  71. Résultat n°71

    Hôtel de ville (an XII-1926). Halle et marché couvert (1845-1877). Abattoirs (1835-1933). Divers (an VIII-1951).

    Date

    An VIII-1951

    Cote

    2 O 302 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Commercy.
    • Hôtel de ville (an XII-1926). Halle et marché couvert...
  72. Résultat n°72

    Collège de Commercy.

    Cote

    1 T 236 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Enseignement secondaire public.
    • Collège de Commercy.
  73. Résultat n°73

    Fonds Pierre Briot.

    Date

    1862-1945

    Cote

    233 J (Cote)

    • Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds

    • Fonds Pierre Briot.
  74. Résultat n°74

    Ordres de reversement, RADT et RPCM. Constructions scolaires, dépenses d'investissement : marchés publics, documents comptables, pièces comptables (1976-1977).

    Date

    1976-1977

    Cote

    320 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Ordres de reversement, RADT et RPCM. Constructions...
  75. Résultat n°75

    Établissements hospitaliers : procès-verbal de réunion du conseil d'administration, prix de journée, budgets et comptes.

    Date

    1975-1981

    Cote

    230 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Affaires sociales.
    • Établissements hospitaliers : procès-verbal de réunion...
  76. Résultat n°76

    1834-1905

    Date

    1906-1919

    Cote

    1 T 959 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de l'Inspection...

    • Enseignement secondaire.
    • Collège de Commercy.
    • Personnel et affaires générales : correspondance.
    • 1834-1905
  77. Résultat n°77

    Bourses scolaires, prêts d'honneur aux étudiants, subventions ; travaux de restructuration des collèges, budgets des collèges ; acquisition de micro-informatique.

    Date

    1992-1992

    Cote

    1864 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Culture, sports, enseignement.
    • Enseignement.
    • Bourses scolaires, prêts d'honneur aux étudiants, subventions...
  78. Résultat n°78

    Note manuscrite sur la création de l'école normale de la Meuse (non datée, vers 1824 ?).

    Date

    [1824]-[1824]

    Cote

    1 T 199 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Écoles normales de Bar-le-Duc et Commercy.
    • Note manuscrite sur la création de l'école normale...
  79. Résultat n°79

    Dossiers d'aide sociale. Étrangers : cartes de séjour, certificats de logements. Commissions d'aide sociale : procès-verbaux.

    Date

    1970

    Cote

    179 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Dossiers d'aide sociale. Étrangers : cartes de séjour,...
  80. Résultat n°80

    Mobilier et matériel d'enseignement.

    Date

    1820-1917

    Cote

    1 T 226 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Écoles normales de Bar-le-Duc et Commercy.
    • Mobilier et matériel d'enseignement.