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11 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction d'eau, déversement des eaux usées, voirie, lutte contre l'incendie ; aménagement et équipement des lotissements ; constructions scolaires, installations sportives, logements des instituteurs. Réseau routier, routes nationales, traversées communales, construction, entretien (par commune).

    Date

    1949-1978

    Cote

    455 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction...
  2. Résultat n°2

    Creuë.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Creuë.
  3. Résultat n°3

    Église, presbytère et cimetière (an XII-1933). Distribution d'eau (1892-1927).

    Date

    An XII-1933

    Cote

    2 O 339 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Creuë.
    • Église, presbytère et cimetière (an XII-1933). Distribution...
  4. Résultat n°4

    Remembrement rural : dossiers.

    Date

    1970

    Cote

    314 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : dossiers.
  5. Résultat n°5

    Déclarations générales des biens de l'abbaye.

    Date

    1400-1789

    Cote

    29 H 2 (Cote)

    • Contexte : Fonds de l'abbaye de l'Étanche.

    • Déclarations générales des biens de l'abbaye.
  6. Résultat n°6

    Arrêtés et règlements (an X-1907). Personnel (1813-1926). Finances (an IX-1951). Biens (1807-1951). Vaine pâture (1863-1890). Concessions (1887-1950).

    Date

    An IX-1951

    Cote

    2 O 337 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Creuë.
    • Arrêtés et règlements (an X-1907). Personnel (1813-1926)....
  7. Résultat n°7

    Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007). Modifications de limites intercommunales : plans, délibérations (1978-2007).

    Date

    1978-2007

    Cote

    2153 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Dossiers de remembrement arrêtés par la commission...
  8. Résultat n°8

    Chaillon, Courcelles-sur-Aire, Creuë, Deuxnouds-aux-Bois, Herbeuville, Lacroix-sur-Meuse, Hautchamp.

    Date

    1303-1788

    Cote

    29 H 6 (Cote)

    • Contexte : Fonds de l'abbaye de l'Étanche.

    • Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.
    • Chaillon, Courcelles-sur-Aire, Creuë, Deuxnouds-aux-Bois,...
  9. Résultat n°9

    Mairie et écoles (1828-1931). Divers (1810-1950).

    Date

    1810-1950

    Cote

    2 O 338 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Creuë.
    • Mairie et écoles (1828-1931). Divers (1810-1950).
  10. Résultat n°10

    Biens et droits du couvent à Buxières-sous-les-Côtes, Chaillon, Contrisson, les Koeurs, Remmenecourt, Revigny, Villotte-sur-Aire, Ville-devant-Belrain.

    Date

    1478-1779

    Cote

    12 H 5 (Cote)

    • Contexte : Fonds du couvent des Carmes de Saint-Mihiel.

    • Biens et droits du couvent à Buxières-sous-les-Côtes,...
  11. Résultat n°11

    Dossiers de fouilles.

    Date

    an X-1935

    Cote

    4 T 46 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

    • Archéologie et fouilles.
    • Dossiers de fouilles.