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Résultat n°1

Association foncière, fonctionnement : délibérations, budget, comptes administratifs ; travaux connexes au remembrement ; renouvellement du bureau : extraits des délibérations, arrêtés, correspondance.

Date

1967-1976

Cote

EDEPOT 107/58 (Cote)

Résultat n°2

Distribution de gaz, demande de concession de transport de gaz n°5 : projet de cahier des charges, rapport général, plans détaillés des emprunts du domaine public, carte générale du tracé, mémoire descriptif.

Date

1961

Cote

EDEPOT 101/93 (Cote)

Résultat n°3

Registre d'état civil : Naissances. Mariages. Décès.

Date

1813-1822

Cote

EDEPOT 107/17 (Cote)

Résultat n°4

Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.

Date

1757-1777

Cote

EDEPOT 107/13 (Cote)

Résultat n°5

Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives des assurés, carnet d'enregistrement des cartes d'identité.

Date

1922

Cote

EDEPOT 107/104 (Cote)

Résultat n°6

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1865-1866

Cote

19 J 95 (Cote)

Résultat n°7

Conseil municipal : délibérations.

Date

1930-1941

Cote

EDEPOT 107/3 (Cote)

Résultat n°8

Vaccinations : listes récapitulatives.

Date

1920-1966

Cote

EDEPOT 107/61 (Cote)

Résultat n°9

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1890-1894

Cote

19 J 251 (Cote)

Résultat n°10
Naissances, Mariages, Décès (1813-1822)

118 medias

Naissances, Mariages, Décès (1813-1822)

Date

1813-1822

Cote

2 E 147 (5) (Cote)

Résultat n°11

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1895-1899

Cote

19 J 252 (Cote)

Résultat n°12

Eglise, reconstruction ; acquisition de vitraux, cloches, horloge, mobilier ; travaux : correspondance, plans, extraits des délibérations, devis, arrêtés, marchés de travaux, cahiers des charges.

Date

1911-1963

Cote

EDEPOT 107/82 (Cote)

Résultat n°13

Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.

Date

1778-1792

Cote

EDEPOT 107/14 (Cote)

Résultat n°14

Cantonnement, organisation et indemnisation : états, correspondance, listes des ressources. Dépôts avant 1922, du 28 mai 1963 et 15 octobre

Date

1917-1940

Cote

EDEPOT 107/53 (Cote)

Résultat n°15

Arrêtés du maire.

Date

1922-1972

Cote

EDEPOT 107/5 (Cote)

Résultat n°16

Comptes administratifs.

Date

1901-1979

Cote

EDEPOT 107/74 (Cote)

Résultat n°17

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1869-1870

Cote

19 J 97 (Cote)

Résultat n°18

Actes soumis à l'enregistrement : répertoires.

Date

1921-1934, 1953-1960

Cote

EDEPOT 107/7 (Cote)

Résultat n°19

Location de la chasse : cahier des charges, baux, extraits des délibérations, correspondance. Dépôts avant 1922, du 28 mai 1963 et 15 octobre 2007. 1947-1979

Date

-

Cote

-

Résultat n°20

Cadastre, fourniture et implantation de bornes : correspondance, marché de gré à gré, mémoire des travaux (1923) ; rénovation cadastrale : enquête, correspondance, état des déclarations de la propriété bâtie, procès-verbal des opérations (1924-1962).

Date

1923-1962

Cote

EDEPOT 107/43 (Cote)