167 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Association foncière, fonctionnement : délibérations, budget, comptes administratifs ; travaux connexes au remembrement ; renouvellement du bureau : extraits des délibérations, arrêtés, correspondance.
Cote
EDEPOT 107/58 (Cote)
 Date
1967-1976
 Lieu
DAMLOUP
 Type de document -
  • Contexte : Damloup E dépôt 107
  • E dépôt 107
  • Série I : Police
  • Association foncière, fonctionnement : délibérations,...
Résultat n°2

Distribution de gaz, demande de concession de transport de gaz n°5 : projet de cahier des charges, rapport général, plans détaillés des emprunts du domaine public, carte générale du tracé, mémoire descriptif.
Cote
EDEPOT 101/93 (Cote)
 Date
1961
 Lieu
DAMLOUP
 Type de document -
  • Contexte : Damloup E dépôt 107
  • E dépôt 107
  • Série O : Travaux publics, voirie, transports
  • Distribution de gaz, demande de concession de transport...
Résultat n°3

Registre d'état civil : Naissances. Mariages. Décès.
Cote
EDEPOT 107/17 (Cote)
 Date
1813-1822
 Lieu
DAMLOUP
 Type de document -
  • Contexte : Damloup E dépôt 107
  • E dépôt 107
  • Série E : Etat civil
  • Registre d'état civil : Naissances. Mariages. Décès.
Résultat n°4

Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.
Cote
EDEPOT 107/13 (Cote)
 Date
1757-1777
 Lieu
DAMLOUP
 Type de document -
  • Contexte : Damloup E dépôt 107
  • E dépôt 107
  • Série E : Etat civil
  • Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.
Résultat n°5

Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives des assurés, carnet d'enregistrement des cartes d'identité.
Cote
EDEPOT 107/104 (Cote)
 Date
1922
 Lieu
DAMLOUP
 Type de document -
  • Contexte : Damloup E dépôt 107
  • E dépôt 107
  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives...
Résultat n°6

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.
Cote
19 J 95 (Cote)
 Date
1865-1866
 Lieu
CHARNY-SUR-MEUSE [DOYENNE], CHARNY-SUR-MEUSE, BETHELAINVILLE, BEAUMONT-EN-VERDUNOIS, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, BETHINCOURT, BRAS-SUR-MEUSE, CHAMPNEUVILLE, CHATTANCOURT, CUMIERES, DAMLOUP, DOUAUMONT, FLEURY-DEVANT-DOUAUMONT, FROMEREVILLE, LOUVEMONT, MARRE, MONTZEVILLE, ORNES, BEZONVAUX, SAMOGNEUX, VACHERAUVILLE, THIERVILLE, VAUX-DEVANT-DAMLOUP
 Type de document -
  • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
  • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°7

Conseil municipal : délibérations.
Cote
EDEPOT 107/3 (Cote)
 Date
1930-1941
 Lieu
DAMLOUP
 Type de document -
  • Contexte : Damloup E dépôt 107
  • E dépôt 107
  • Série D : Administration
  • Conseil municipal : délibérations.
Résultat n°8

Vaccinations : listes récapitulatives.
Cote
EDEPOT 107/61 (Cote)
 Date
1920-1966
 Lieu
DAMLOUP
 Type de document -
  • Contexte : Damloup E dépôt 107
  • E dépôt 107
  • Série I : Police
  • Vaccinations : listes récapitulatives.
Résultat n°9

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.
Cote
19 J 251 (Cote)
 Date
1890-1894
 Lieu
ETAIN [DOYENNE], BUZY, DAMLOUP, DIEPPE, EIX, FOAMEIX, FROMEZEY, GRIMAUCOURT-EN-WOEVRE, MORANVILLE, HERMEVILLE-EN-WOEVRE, MAUCOURT, MORGEMOULIN, GINCREY, MOULAINVILLE, ROUVRE-EN-WOEVRE, LANHERES, WARCQ, BOINVILLE
 Type de document -
  • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
  • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°10
Naissances, Mariages, Décès (1813-1822)

118 medias

Naissances, Mariages, Décès (1813-1822)
Cote
2 E 147 (5) (Cote)
 Date
1813-1822
 Lieu
DAMLOUP
 Type de document -
  • Contexte : Etat civil numérisé
  • DAMLOUP
  • Naissances, Mariages, Décès (1813-1822)
Résultat n°11

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.
Cote
19 J 252 (Cote)
 Date
1895-1899
 Lieu
ETAIN [DOYENNE], BUZY, CHATILLON-SOUS-LES-COTES, DAMLOUP, DIEPPE, EIX, FOAMEIX, FROMEZEY, GRIMAUCOURT-EN-WOEVRE, MORANVILLE, HERMEVILLE-EN-WOEVRE, SAINT-JEAN-LES-BUZY, MAUCOURT, MOGEVILLE, MORGEMOULIN, MOULAINVILLE, PARFONDRUPT, ROUVRE-EN-WOEVRE, LANHERES, WARCQ, BOINVILLE
 Type de document -
  • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
  • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°12

Eglise, reconstruction ; acquisition de vitraux, cloches, horloge, mobilier ; travaux : correspondance, plans, extraits des délibérations, devis, arrêtés, marchés de travaux, cahiers des charges.
Cote
EDEPOT 107/82 (Cote)
 Date
1911-1963
 Lieu
DAMLOUP
 Type de document -
  • Contexte : Damloup E dépôt 107
  • E dépôt 107
  • Série M : Biens communaux : Édifices
  • Eglise, reconstruction ; acquisition de vitraux, cloches,...
Résultat n°13

Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.
Cote
EDEPOT 107/14 (Cote)
 Date
1778-1792
 Lieu
DAMLOUP
 Type de document -
  • Contexte : Damloup E dépôt 107
  • E dépôt 107
  • Série E : Etat civil
  • Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.
Résultat n°14

Cantonnement, organisation et indemnisation : états, correspondance, listes des ressources. Dépôts avant 1922, du 28 mai 1963 et 15 octobre
Cote
EDEPOT 107/53 (Cote)
 Date
1917-1940
 Lieu
DAMLOUP
 Type de document -
  • Contexte : Damloup E dépôt 107
  • E dépôt 107
  • Série H : Affaires militaires
  • Cantonnement, organisation et indemnisation : états,...
Résultat n°15

Arrêtés du maire.
Cote
EDEPOT 107/5 (Cote)
 Date
1922-1972
 Lieu
DAMLOUP
 Type de document -
  • Contexte : Damloup E dépôt 107
  • E dépôt 107
  • Série D : Administration
  • Arrêtés du maire.
Résultat n°16

Comptes administratifs.
Cote
EDEPOT 107/74 (Cote)
 Date
1901-1979
 Lieu
DAMLOUP
 Type de document -
  • Contexte : Damloup E dépôt 107
  • E dépôt 107
  • Série L : Finances
  • Comptes administratifs.
Résultat n°17

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.
Cote
19 J 97 (Cote)
 Date
1869-1870
 Lieu
CHARNY-SUR-MEUSE [DOYENNE], CHARNY-SUR-MEUSE, BETHELAINVILLE, BEAUMONT-EN-VERDUNOIS, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, BETHINCOURT, BRAS-SUR-MEUSE, CHAMPNEUVILLE, CHATTANCOURT, CUMIERES, DAMLOUP, DOUAUMONT, FLEURY-DEVANT-DOUAUMONT, FROMEREVILLE, LOUVEMONT, MARRE, MONTZEVILLE, ORNES, BEZONVAUX, SAMOGNEUX, VACHERAUVILLE, THIERVILLE, VAUX-DEVANT-DAMLOUP
 Type de document -
  • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
  • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°18

Actes soumis à l'enregistrement : répertoires.
Cote
EDEPOT 107/7 (Cote)
 Date
1921-1934, 1953-1960
 Lieu
DAMLOUP
 Type de document -
  • Contexte : Damloup E dépôt 107
  • E dépôt 107
  • Série D : Administration
  • Actes soumis à l'enregistrement : répertoires.
Résultat n°19

Location de la chasse : cahier des charges, baux, extraits des délibérations, correspondance. Dépôts avant 1922, du 28 mai 1963 et 15 octobre 2007. 1947-1979
Cote- Date- Lieu
DAMLOUP
 Type de document -
  • Contexte : Damloup E dépôt 107
  • E dépôt 107
  • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
  • Location de la chasse : cahier des charges, baux, extraits...
Résultat n°20

Cadastre, fourniture et implantation de bornes : correspondance, marché de gré à gré, mémoire des travaux (1923) ; rénovation cadastrale : enquête, correspondance, état des déclarations de la propriété bâtie, procès-verbal des opérations (1924-1962).
Cote
EDEPOT 107/43 (Cote)
 Date
1923-1962
 Lieu
DAMLOUP
 Type de document -
  • Contexte : Damloup E dépôt 107
  • E dépôt 107
  • Série G : Impositions
  • Cadastre, fourniture et implantation de bornes : correspondance,...