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  1. Résultat n°1

    - Création d'un siège présidial au baillage de verdun : édit du roi (1685) - Droits et usages dans les évêchés de Metz, toul et Verdun : édit du roi (1680) - Ordre de sonner à l'occasion de la mort de la Reine : arrêt de la cour de Lorraine et du Barrois (1768) - Possession de la terre de Tantonville par le Marquis de Léé, seigneur d'Aulnois et de Vertuzey : Factum - Législation

    Date

    1685-1685

    Cote

    1 J 176 (Cote), 1 J 1356-1360 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • - Création d'un siège présidial au baillage de verdun...