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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Équipement touristique (1972-1980). Châtillon-sous-Les-Côtes, plan d'eau. Lac de Madine, aménagement. Parc national régional de Lorraine, création (1975-1980).

    Date

    1972-1980

    Cote

    1609 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Équipement touristique (1972-1980). Châtillon-sous-Les-Côtes,...
  2. Résultat n°2

    Damvillers.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Damvillers.
  3. Résultat n°3

    Travaux de conservation et de restauration des monuments historiques : correspondance, rapports de l'architecte des Beaux-Arts et des monuments historiques.

    Date

    1940-1978

    Cote

    325 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Culture.
    • Service départemental de l'architecture.
    • Travaux de conservation et de restauration des monuments...
  4. Résultat n°4

    Mairie, justice de paix et écoles (1821-1928). Salles d'asile (1865-1867). Église, presbytère et cimetière (an XIII-1935).

    Date

    An XIII-1935

    Cote

    2 O 361 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Damvillers.
    • Mairie, justice de paix et écoles (1821-1928). Salles...
  5. Résultat n°5

    Arrêtés et règlements (1821-1900). Personnel (1859-1945). Finances (an VIII-1949). Biens (an VIII-1950). Vaine pâture (1859-1890). Concessions (1828-1950).

    Date

    An VIII-1950

    Cote

    2 O 360 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Damvillers.
    • Arrêtés et règlements (1821-1900). Personnel (1859-1945)....
  6. Résultat n°6

    Voie ferrée d'intérêt local : liquidation de terrains, travaux, constitution de voies.

    Date

    1898-1971

    Cote

    1913 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Voie ferrée d'intérêt local : liquidation de terrains,...
  7. Résultat n°7

    Contrats de pays : instructions générales, décisions du Conseil Général. Verdun-Damvillers-Dun, centres de vacances (1975-1980) Bar-Le-Duc, Étain, Fresnes. Villes-relais (1980-1981). Saint-Mihiel, Gondrecourt-le-Château, Ve Plan, investissements, travaux déconcentrés (1981-1982) : dossiers de subvention, chronos des dépenses d'investissement ; financement subventions : documents comptables (1961).

    Date

    1975-1982

    Cote

    502 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Contrats de pays : instructions générales, décisions...
  8. Résultat n°8

    Combles-en-Barrois - Dun-sur-Meuse.

    Date

    1882-1937

    Cote

    4 T 65 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

    • Monuments historiques et vestiges de guerre.
    • Dossiers des monuments historiques.
    • Combles-en-Barrois - Dun-sur-Meuse.
  9. Résultat n°9

    Bureau de Damvillers.

    • Contexte : Série Q - Domaines, enregistrement, hypothèques : état...

    • Enregistrement.
    • Bureau de Damvillers.
  10. Résultat n°10

    Notes de service, circulaires, textes officiels, documentation, bulletins informatifs, sommiers des produits dont le prix est recouvré par les receveurs, sommiers des produits accessoires, registres d'ordre, registre courrier de départ, documents comptables. Pêche, pisciculture, garde-pêche, cours d'eau : circulaires, arrêtés, bulletins d'information.

    Date

    1940-1976

    Cote

    1496 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Office national des forêts (ONF).
    • Office national des forêts (agence de Verdun).
    • Notes de service, circulaires, textes officiels, documentation,...
  11. Résultat n°11

    Bar-le-Duc-Ligny.

    Date

    1813-1912

    Cote

    4 T 54 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

    • Monuments commémoratifs.
    • Monuments du département de la Meuse.
    • Bar-le-Duc-Ligny.
  12. Résultat n°12

    Bourses scolaires, prêts d'honneur aux étudiants, subventions ; travaux de restructuration des collèges, budgets des collèges ; acquisition de micro-informatique.

    Date

    1992-1992

    Cote

    1864 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Culture, sports, enseignement.
    • Enseignement.
    • Bourses scolaires, prêts d'honneur aux étudiants, subventions...
  13. Résultat n°13

    Distribution d'eau (1836-1897). Adduction d'eau (1911-1932). Divers (1811-1950).

    Date

    1811-1950

    Cote

    2 O 362 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Damvillers.
    • Distribution d'eau (1836-1897). Adduction d'eau (1911-1932)....
  14. Résultat n°14

    Dossiers de magistrats du tribunal de Verdun et de justices de paix, de greffiers et autres personnels ; cessions et suppressions d'études.

    Date

    1951-1972

    Cote

    1709 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal de grande instance de Verdun.
    • Dossiers de magistrats du tribunal de Verdun et de...