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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007). Modifications de limites intercommunales : plans, délibérations (1978-2007).
Cote
2153 W (Cote)
 Date
1978-2007
 Lieu
Bannoncourt (Meuse), Beausite (Meuse), Deuxnouds-devant-Beauzée (Beausite, Meuse), Brizeaux (Meuse), Bulainville (Meuse), Nubécourt (Meuse), Chaillon (Meuse), Étain (Meuse), Èvres (Meuse), Foucaucourt-sur-Thabas (Meuse), Lacroix-sur-Meuse (Meuse), Lamorville (Meuse), Spada (Meuse), Valbois (Meuse), L'Isle-en-Rigault (Meuse), Montblainville (Meuse), Nettancourt (Meuse), Nubécourt (Meuse), Rouvrois-sur-Meuse (Meuse), Troussey (Meuse), Creuë (Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Meuse), Woimbey (Meuse), Boinville-en-Woëvre (Meuse), Gussainville (Meuse), Warcq (Meuse), Rouvres-en-Woëvre (Meuse), Lanhères (Meuse), Buzy-Darmont (Meuse), Tourailles-sous-Bois (Gondrecourt-le-Château, Meuse), Loison (Meuse), Muzeray (Meuse), Sauvigny (Meuse), Burey-la-Côte (Meuse), GOUSSAINCOURT, BRIXEY-AUX-CHANOINES, MAXEY-SUR-VAISE, TAILLANCOURT, CHAMPOUGNY, MELIGNY-LE-GRAND, SAULVAUX, MELIGNY-LE-PETIT, ROSIERES-EN-BLOIS, CONTRISSON, REMENNECOURT, ANDERNAY, REVIGNY-SUR-ORNAIN, RANCOURT-SUR-ORNAIN, BANNONCOURT, LACROIX-SUR-MEUSE, ROUVROIS-SUR-MEUSE, LAMORVILLE, AVOCOURT, ESNES-EN-ARGONNE, REMBERCOURT-SOMMAISNE, COURCELLES-SUR-AIRE, ERIZE-LA-PETITE, MAULAN, NANT-LE-GRAND, NIXEVILLE-BLERCOURT, SOUHESMES-RAMPONT (LES), FOAMEIX-ORNEL, GINCREY, MORGEMOULIN, FROMEZEY, DIEPPE-SOUS-DOUAUMONT, MOGEVILLE, ETAIN, BELLERAY, VERDUN, DUGNY-SUR-MEUSE, BRABANT-SUR-MEUSE, CONSENVOYE
 Type de document
arrêté du maire, ETUDE PREALABLE, PLAN DE REMEMBREMENT, délibération, plan

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Dossiers de remembrement arrêtés par la commission...
Résultat n°2

Assainissement et adduction en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés.
Cote
2120 W (Cote)
 Date
1993-2002
 Lieu
HAUDAINVILLE, DUGNY-SUR-MEUSE, LA LOUVIERE (lotissement et village), SALMAGNE, SORCY-SAINT-MARTIN, SEPTSARGES, DUN-SUR-MEUSE [SYNDICAT DES EAUX], DOULCON, LAC VERT, MONT-DEVANT-SASSEY, CLERY-LE-GRAND, CLERY-LE-PETIT, AINCREVILLE, BANTHEVILLE, BRIEULLES-SUR-MEUSE, MONTFAUCON [SYNDICAT DES EAUX], DIEUE-SUR-MEUSE [SYNDICAT DES EAUX DE DIEUE-GENICOURT], FROMEZEY, DIEPPE-DAMLOUP (SYNDICAT DES EAUX), TAILLANCOURT [SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ADDUCTION D'EAU POTABLE], LAVINCOURT [SIVU DES QUATRE CANTONS]
 Type de document
DOSSIER DE TRAVAUX, avant-projet, PROJET, ETUDE PREALABLE, plan, COMPTE RENDU DE REUNION

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Assainissement et adduction en eau potable : dossiers...