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1 645 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Cierges.
Cote- Date- Lieu
Cierges-sous-Montfaucon (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Cierges.
Résultat n°2

Rarécourt.
Cote- Date- Lieu
Rarécourt (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Rarécourt.
Résultat n°3

Travaux d'utilité collective (TUC) (s.d.). Offres d'emploi, associations. Formation professionnelle, stages, contrats emploi-formation (1984-1987).
Cote
856 W (Cote)
 Date
1983-1987
 Lieu
Bouligny (Meuse), Stenay (Meuse), Verdun (Meuse), Vigneulles-lès-Hattonchâtel (Meuse), Belleville-sur-Meuse (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
statistique, dossier de candidature, rapport, contrat, chrono, circulaire, liste nominative

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Travaux d'utilité collective (TUC) (s.d.). Offres d'emploi,...
Résultat n°4

Plumitifs d'audience, conventions ou accords collectifs, règlements intérieurs, procédures prud'homales, répertoire de jugements.
Cote
2132 W (Cote)
 Date
1946-2005
 Lieu - Type de document
règlement, registre d'audience, convention

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Conseil de prud'hommes de Verdun.
  • Plumitifs d'audience, conventions ou accords collectifs,...
Résultat n°5

Fonctionnement du service : relations avec les services versants et les autres dépôts d'archives, action culturelle et autres activités.
Cote
1949 W (Cote)
 Date
1991-1998
 Lieu - Type de document
dossier individuel, rapport, correspondance, compte rendu, chrono

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Culture, sports, enseignement.
  • Archives départementales de la Meuse.
  • Fonctionnement du service : relations avec les services...
Résultat n°6

Dossiers spécimens du service de l'aide sociale générale (1981-1995).
Cote
2151 W (Cote)
 Date
1981-1995
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Dossiers spécimens du service de l'aide sociale générale...
Résultat n°7

Risques d'inondations de l'Ornain : études préalables à l'aménagement de la vallée de l'Ornain.
Cote
2190 W (Cote)
 Date
1980-2006
 Lieu
Ornain (France ; cours d'eau)
 Type de document
PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE, atlas, rapport d'expertise, étude

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Risques d'inondations de l'Ornain : études préalables...
Résultat n°8

Murauvaux.
Cote- Date- Lieu
Murauvaux (Bonzée, Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Murauvaux.
Résultat n°9

Ligny-en-Barrois. Couvent des Ursulines.
Cote
50 H 2 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série H - Clergé régulier d'Ancien Régime : état des...

  • Ligny-en-Barrois. Couvent des Ursulines.
Résultat n°10

Algériens : états des cartes nationales d'identité délivrées avant l'indépendance de l'Etat algérien (1949-1962).
Cote
204 W (Cote)
 Date
1949-1962
 Lieu - Type de document
carte d'identité, correspondance, décision

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Algériens : états des cartes nationales d'identité...
Résultat n°11

Registres de comptabilité, résumé général des rôles.
Cote
1797 W 1-11 (Cote)
 Date
1915-1980
 Lieu - Type de document
rôle d'imposition, registre

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Registres de comptabilité, résumé général des rôles.
Résultat n°12

Ordures ménagères : correspondance.
Cote
1608 W (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
BAR-LE-DUC
 Type de document
correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Ordures ménagères : correspondance.
Résultat n°13

Constructions scolaires, installations sportives ; Madine, base de loisirs : contrats, dossiers de subventions
Cote
1652 W (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
MADINE
 Type de document
contrat

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Finances.
  • Constructions scolaires, installations sportives ;...
Résultat n°14

Alimentation en eau pour le bassin de Lorraine, la région de Thionville, Villerupt. Voies navigables, comité technique de l'eau : études, procès-verbaux de réunions, programmes.
Cote
294 W (Cote)
 Date
1953-1967
 Lieu
Lorraine (France ; région), Meuse (cours d'eau), Meurthe-et-Moselle (France ; département), Moselle (France ; département), Villerupt (Meurthe-et-Moselle)
 Type de document
procès-verbal de réunion, étude, rapport

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Alimentation en eau pour le bassin de Lorraine, la...
Résultat n°15

Base aérienne d'Étain : aménagement.
Cote
1153 W (Cote)
 Date
1952-1958
 Lieu
Amel-sur-l'Étang (Meuse), Étain (Meuse), Rouvres-en-Woëvre (Meuse)
 Type de document
convention, marché public

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Base aérienne d'Étain : aménagement.
Résultat n°16

Syndicats professionnels agricoles (1945-1950). Syndicats communaux de défense permanente contre les ennemis des cultures (1935-1941). Fédération des sociétés coopératives scolaires forestières (1931).
Cote
358 W (Cote)
 Date
1931-1950
 Lieu
VERDUN [ARRONDISSEMENT], COMMERCY [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT]
 Type de document
statut d'association, déclaration

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Syndicats professionnels agricoles (1945-1950). Syndicats...
Résultat n°17

Service financier de la poste, Dun-sur-Meuse, Montigny-devant-Sassey : livre récapitulatif des opérations de comptabilité. Rupt-aux-Nonains, Lavoye, Brieulles, Hannonville, Saint-Maurice-sous-les-Côtes, Rarécourt, Aubréville, Abainville, Saint-Joire, contrôle des mouvements de fonds (1976-1979). Ligny-en-Barrois, Void, Varennes-en-Argonne, Sivry-sur-Meuse, Stainville, Villers-sur-Meuse, vérification des comptes : rapport (1978). Postes, utilisation du personnel auxiliaire (1976).
Cote
343 W (Cote)
 Date
1976-1980
 Lieu
BRIEULLES-SUR-MEUSE, SAINT-MAURICE-SOUS-LES-COTES, MONTIGNY-DEVANT-SASSEY, VARENNES-EN-ARGONNE, VILLERS-SUR-MEUSE, STAINVILLE, SIVRY-SUR-MEUSE, VOID, LIGNY-EN-BARROIS, SAINT-JOIRE, ABAINVILLE, AUBREVILLE, RARECOURT, HANNONVILLE-SOUS-LES-COTES, LAVOYE, RUPT-AUX-NONAINS, DUN-SUR-MEUSE
 Type de document
rapport, compte administratif, livre comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des Postes.
  • Service financier de la poste, Dun-sur-Meuse, Montigny-devant-Sassey...
Résultat n°18

Pouilly.
Cote- Date- Lieu
Pouilly-sur-Meuse (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Pouilly.
Résultat n°19

Opération Groupée d'Aménagement Foncier (O.G.A.F.) en Argonne, élaboration du projet : correspondance (1979-1980). Côtes de Meuse : correspondance (1980-1981). Remembrement rural, contentieux : correspondance (1972-1982), états de situations (1977-1978,1982), coupures de presse (1970-1978). Associations foncières de remembrement, dissolution : procédures (1959-1976). Production laitière, production culturale : états statistiques mensuels, rapports mensuels sur la situation du département (1980-1982). Exploitations agricoles : correspondances (1976-1981). Centre National pour l'Aménagement des structures des exploitations agricoles : statistiques (1979). Commission départementale des structures agricoles, problèmes de circuits (1976-1980). Centre National pour l'Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles : statistiques (CNASEA) (1979). Prestations sociales agricoles, indemnités viagères de départ : correspondances (1970-1973), documentation (1969,1976), coupures de presse (1970-1974), textes et circulaires (1969-1976). Comité départemental des prestations sociales agricoles : procès-verbaux de réunions (1980-1981). Logement des travailleurs agricoles (s.d.). Commission paritaire du travail en agriculture (1979). Agriculture meusienne : correspondances, notes (1969-1978). Finale départementale de l'agriculture, calcul de la valeur agricole (1966). Voies et moyens du développement agricole : mémoire de stage (1965), discours et allocutions ministérielles (1976-1979). Travaux de curage, d'assainissement et de drainage (1975-1979). Élimination des déchets des ménages : textes et circulaires (1979), correspondance (1982).
Cote
403 W (Cote)
 Date
1959-1982
 Lieu - Type de document
circulaire, discours, procès-verbal de réunion, documentation, statistique, coupure de presse, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Opération Groupée d'Aménagement Foncier (O.G.A.F.)...
Résultat n°20

Bezonvaux.
Cote- Date- Lieu
Bezonvaux (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Bezonvaux.