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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cierges.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Cierges.
  2. Résultat n°2

    Rarécourt.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Rarécourt.
  3. Résultat n°3

    Travaux d'utilité collective (TUC) (s.d.). Offres d'emploi, associations. Formation professionnelle, stages, contrats emploi-formation (1984-1987).

    Date

    1983-1987

    Cote

    856 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Travaux d'utilité collective (TUC) (s.d.). Offres d'emploi,...
  4. Résultat n°4

    Plumitifs d'audience, conventions ou accords collectifs, règlements intérieurs, procédures prud'homales, répertoire de jugements.

    Date

    1946-2005

    Cote

    2132 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Conseil de prud'hommes de Verdun.
    • Plumitifs d'audience, conventions ou accords collectifs,...
  5. Résultat n°5

    Fonctionnement du service : relations avec les services versants et les autres dépôts d'archives, action culturelle et autres activités.

    Date

    1991-1998

    Cote

    1949 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Culture, sports, enseignement.
    • Archives départementales de la Meuse.
    • Fonctionnement du service : relations avec les services...
  6. Résultat n°6

    Dossiers spécimens du service de l'aide sociale générale (1981-1995).

    Date

    1981-1995

    Cote

    2151 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Dossiers spécimens du service de l'aide sociale générale...
  7. Résultat n°7

    Risques d'inondations de l'Ornain : études préalables à l'aménagement de la vallée de l'Ornain.

    Date

    1980-2006

    Cote

    2190 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Risques d'inondations de l'Ornain : études préalables...
  8. Résultat n°8

    Murauvaux.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Murauvaux.
  9. Résultat n°9

    Ligny-en-Barrois. Couvent des Ursulines.

    Cote

    50 H 2 (Cote)

    • Contexte : Série H - Clergé régulier d'Ancien Régime : état des...

    • Ligny-en-Barrois. Couvent des Ursulines.
  10. Résultat n°10

    Algériens : états des cartes nationales d'identité délivrées avant l'indépendance de l'Etat algérien (1949-1962).

    Date

    1949-1962

    Cote

    204 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Algériens : états des cartes nationales d'identité...
  11. Résultat n°11

    Registres de comptabilité, résumé général des rôles.

    Date

    1915-1980

    Cote

    1797 W 1-11 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Registres de comptabilité, résumé général des rôles.
  12. Résultat n°12

    Ordures ménagères : correspondance.

    Date

    sans date

    Cote

    1608 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Ordures ménagères : correspondance.
  13. Résultat n°13

    Constructions scolaires, installations sportives ; Madine, base de loisirs : contrats, dossiers de subventions

    Date

    sans date

    Cote

    1652 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Constructions scolaires, installations sportives ;...
  14. Résultat n°14

    Alimentation en eau pour le bassin de Lorraine, la région de Thionville, Villerupt. Voies navigables, comité technique de l'eau : études, procès-verbaux de réunions, programmes.

    Date

    1953-1967

    Cote

    294 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Alimentation en eau pour le bassin de Lorraine, la...
  15. Résultat n°15

    Base aérienne d'Étain : aménagement.

    Date

    1952-1958

    Cote

    1153 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Base aérienne d'Étain : aménagement.
  16. Résultat n°16

    Syndicats professionnels agricoles (1945-1950). Syndicats communaux de défense permanente contre les ennemis des cultures (1935-1941). Fédération des sociétés coopératives scolaires forestières (1931).

    Date

    1931-1950

    Cote

    358 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Syndicats professionnels agricoles (1945-1950). Syndicats...
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    Pouilly.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Pouilly.
  19. Résultat n°19

    Opération Groupée d'Aménagement Foncier (O.G.A.F.) en Argonne, élaboration du projet : correspondance (1979-1980). Côtes de Meuse : correspondance (1980-1981). Remembrement rural, contentieux : correspondance (1972-1982), états de situations (1977-1978,1982), coupures de presse (1970-1978). Associations foncières de remembrement, dissolution : procédures (1959-1976). Production laitière, production culturale : états statistiques mensuels, rapports mensuels sur la situation du département (1980-1982). Exploitations agricoles : correspondances (1976-1981). Centre National pour l'Aménagement des structures des exploitations agricoles : statistiques (1979). Commission départementale des structures agricoles, problèmes de circuits (1976-1980). Centre National pour l'Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles : statistiques (CNASEA) (1979). Prestations sociales agricoles, indemnités viagères de départ : correspondances (1970-1973), documentation (1969,1976), coupures de presse (1970-1974), textes et circulaires (1969-1976). Comité départemental des prestations sociales agricoles : procès-verbaux de réunions (1980-1981). Logement des travailleurs agricoles (s.d.). Commission paritaire du travail en agriculture (1979). Agriculture meusienne : correspondances, notes (1969-1978). Finale départementale de l'agriculture, calcul de la valeur agricole (1966). Voies et moyens du développement agricole : mémoire de stage (1965), discours et allocutions ministérielles (1976-1979). Travaux de curage, d'assainissement et de drainage (1975-1979). Élimination des déchets des ménages : textes et circulaires (1979), correspondance (1982).

    Date

    1959-1982

    Cote

    403 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Opération Groupée d'Aménagement Foncier (O.G.A.F.)...
  20. Résultat n°20

    Bezonvaux.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Bezonvaux.
  21. Résultat n°21

    Prefecture, contrôle budgétaire

    Date

    1997-2013

    Cote

    2544 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Prefecture, contrôle budgétaire
  22. Résultat n°22

    Matrices générales d'imposition (1962-1980). Foncier bâti et foncier non bâti, ordures ménagères : matrices générales complémentaires (1977-1980).

    Date

    1962-1980

    Cote

    927 W 71-126 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centre départemental d'assiette.
    • Matrices générales d'imposition (1962-1980). Foncier...
  23. Résultat n°23
  24. Résultat n°24

    Agence régionale de santé / Politique de santé (1940-2015)

    Date

    1940-2015

    Cote

    2341 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
    • Agence régionale de santé / Politique de santé (1940-2015)
  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26

    1 Q - Domaines nationaux (Révolution française).

    • Contexte : Série Q - Domaines, enregistrement, hypothèques : état...

    • 1 Q - Domaines nationaux (Révolution française).
  27. Résultat n°27

    Registres d'appel journalier.

    Date

    1955-1967

    Cote

    1494 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Écoles maternelles et primaires.
    • École primaire de Vouthon-Haut.
    • Registres d'appel journalier.
  28. Résultat n°28

    Ginvry.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Ginvry.
  29. Résultat n°29

    Fresnes-en-Woëvre.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Fresnes-en-Woëvre.
  30. Résultat n°30

    Orientation scolaire : dossiers.

    Date

    1969-1970

    Cote

    1253 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Centre d'information et d'orientation de Bar-le-Duc.
    • Orientation scolaire : dossiers.
  31. Résultat n°31

    Heudicourt.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Heudicourt.
  32. Résultat n°32

    Production agricole, reconversion : circulaires, réglementation communautaire, correspondance, états de paiements.

    Date

    1973-1974

    Cote

    1573 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Production agricole, reconversion : circulaires, réglementation...
  33. Résultat n°33

    Waly.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Waly.
  34. Résultat n°34

    Adduction eau potable

    Date

    1897-2007

    Cote

    2478 W 1-40 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Adduction eau potable
  35. Résultat n°35

    Subventions pour édifices cultuels, installations sportives, établissements socio-éducatifs.

    Date

    1987-1990

    Cote

    1656 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Culture, sports, enseignement.
    • Patrimoine culturel.
    • Subventions pour édifices cultuels, installations sportives,...
  36. Résultat n°36

    Conseil général et commission départementale : rapports, voeux.

    Date

    1972

    Cote

    97 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Conseil général et commission départementale : rapports,...
  37. Résultat n°37

    Nepvant.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Nepvant.
  38. Résultat n°38

    Saint-Benoît-en-Woëvre. Abbaye (cisterciens).

    Date

    1134-1789

    Cote

    19 H 1-17 (Cote)

    • Contexte : Série H - Clergé régulier d'Ancien Régime : état des...

    • Saint-Benoît-en-Woëvre. Abbaye (cisterciens).
  39. Résultat n°39

    Bar-le-Duc. Couvent des Annonciades royales.

    Cote

    36 H 1 (Cote)

    • Contexte : Série H - Clergé régulier d'Ancien Régime : état des...

    • Bar-le-Duc. Couvent des Annonciades royales.
  40. Résultat n°40

    Régie des recettes : journal des recettes.

    Date

    1964-1972

    Cote

    1046 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Régie des recettes : journal des recettes.