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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Ventes de coupes de bois, commande d'imprimés communaux : procès-verbaux d'adjudication, documentation, procès-verbaux du conseil d'administration. Cotisations municipales.
Cote
1148 W 5-7 (Cote)
 Date
1974-1978
 Lieu
VERDUN, BAR-LE-DUC
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Ventes de coupes de bois, commande d'imprimés communaux...
Résultat n°2

Accidents scolaires : déclarations (1972-1975). Commande d'imprimés scolaires : marché (1975). Fonds national des allocations familiales, compensations et surcompensations des prestations (1971-1974). Cotisations municipales (1974-1976) ; commande d'imprimés communaux : marché (1971-1976).
Cote
1144 W (Cote)
 Date
1971-1976
 Lieu
VERDUN, COMMERCY, BAR-LE-DUC
 Type de document
marché public, DECLARATION D' ACCIDENT

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Accidents scolaires : déclarations (1972-1975). Commande...