• sur 1
51 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Etrangers, contrôle : registre d'inscription.

    Date

    1925-1974

    Cote

    EDEPOT163/8 (Cote)

    • Contexte : Gussainville E dépôt 163
    • Série I : Police
    • Etrangers, contrôle : registre d'inscription.
  2. Résultat n°2

    Elections sénatoriales.

    Date

    1974

    Cote

    EDEPOT163/11 (Cote)

    • Contexte : Gussainville E dépôt 163
    • Série K : Elections
    • Elections : procès-verbaux.
    • Elections sénatoriales.
  3. Résultat n°3
    Naissances, Mariages, Décès (1833-1842)

    153 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1833-1842)

    Date

    1833-1842

    Cote

    2 E 229 (5) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • GUSSAINVILLE
    • Naissances, Mariages, Décès (1833-1842)
  4. Résultat n°4
    Baptêmes, Mariages, Sépultures (1765-1791)

    91 medias

    Baptêmes, Mariages, Sépultures (1765-1791)

    Date

    1765-1791

    Cote

    E dépôt 163 (4) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • GUSSAINVILLE
    • Baptêmes, Mariages, Sépultures (1765-1791)
  5. Résultat n°5

    Elections à la Chambre des métiers.

    Date

    1974-1986

    Cote

    EDEPOT163/16 (Cote)

    • Contexte : Gussainville E dépôt 163
    • Série K : Elections
    • Elections : procès-verbaux.
    • Elections à la Chambre des métiers.
  6. Résultat n°6

    Elections municipales.

    Date

    1965-1983

    Cote

    EDEPOT163/14 (Cote)

    • Contexte : Gussainville E dépôt 163
    • Série K : Elections
    • Elections : procès-verbaux.
    • Elections municipales.
  7. Résultat n°7

    Elections à la Chambre d'agriculture.

    Date

    1983

    Cote

    EDEPOT163/17 (Cote)

    • Contexte : Gussainville E dépôt 163
    • Série K : Elections
    • Elections : procès-verbaux.
    • Elections à la Chambre d'agriculture.
  8. Résultat n°8

    Chemins, entretien à l'état de viabilité ; voirie, travaux d'assainissement : carte, plan, devis, correspondance.

    Date

    1964-1986

    Cote

    EDEPOT163/26 (Cote)

    • Contexte : Gussainville E dépôt 163
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Chemins, entretien à l'état de viabilité ; voirie,...
  9. Résultat n°9

    Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement, correspondance (1941-1963). Commissions départementales et communales de réorganisation foncière et de remembrement. Commissions communales : rapports sur le remembrement au Conseil Général, instructions (1954). Comités d'échanges amiables, dénombrement des propriétés dont les limites ont été confondues par fait de guerre : ordonnance du 4 octobre 1944 (1944-1960).

    Date

    1941-1963

    Cote

    1303 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement,...
  10. Résultat n°10

    Conseil municipal, délibérations : registre.

    Date

    1919-1946

    Cote

    EDEPOT163/1 (Cote)

    • Contexte : Gussainville E dépôt 163
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
  11. Résultat n°11
    Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)

    78 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)

    Date

    1883-1892

    Cote

    2 E 229 (10) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • GUSSAINVILLE
    • Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)
  12. Résultat n°12
    Naissances, Mariages, Décès (1853-1862)

    109 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1853-1862)

    Date

    1853-1862

    Cote

    2 E 229 (7) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • GUSSAINVILLE
    • Naissances, Mariages, Décès (1853-1862)
  13. Résultat n°13

    Aide sociale, admissions, maintien et rejets : formulaires.

    Date

    1970-1981

    Cote

    EDEPOT163/28 (Cote)

    • Contexte : Gussainville E dépôt 163
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Aide sociale, admissions, maintien et rejets : formulaires.
  14. Résultat n°14

    Registres de comptabilité.

    Date

    1959-1963

    Cote

    EDEPOT163/22 (Cote)

    • Contexte : Gussainville E dépôt 163
    • Série L : Finances
    • Registres de comptabilité.
  15. Résultat n°15

    Budget primitif (1960-1963, 1981-1988).

    Date

    1960-1988

    Cote

    EDEPOT163/20 (Cote)

    • Contexte : Gussainville E dépôt 163
    • Série L : Finances
    • Budget primitif (1960-1963, 1981-1988).
  16. Résultat n°16

    Elections au Centre régional de la propriété forestière.

    Date

    1966-1979

    Cote

    EDEPOT163/19 (Cote)

    • Contexte : Gussainville E dépôt 163
    • Série K : Elections
    • Elections : procès-verbaux.
    • Elections au Centre régional de la propriété forestière.
  17. Résultat n°17
    GUSSAINVILLE - Tableau d'assemblage - feuille 01

    1 media

    GUSSAINVILLE - Tableau d'assemblage - feuille 01

    Date

    1826

    Cote

    139 FI 114 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE 139Fi
    • GUSSAINVILLE
    • GUSSAINVILLE - Tableau d'assemblage - feuille 01
  18. Résultat n°18
    GUSSAINVILLE - Section A - de Saint-Maurice - feuille 02

    1 media

    GUSSAINVILLE - Section A - de Saint-Maurice - feuille 02

    Date

    1826

    Cote

    139 FI 114 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE 139Fi
    • GUSSAINVILLE
    • GUSSAINVILLE - Section A - de Saint-Maurice - feuille...
  19. Résultat n°19
    GUSSAINVILLE - Section B - de Gussainville - feuille 03

    1 media

    GUSSAINVILLE - Section B - de Gussainville - feuille 03

    Date

    1826

    Cote

    139 FI 114 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE 139Fi
    • GUSSAINVILLE
    • GUSSAINVILLE - Section B - de Gussainville - feuille...
  20. Résultat n°20
    Tables décennales (1803-1902)

    47 medias

    Tables décennales (1803-1902)

    Date

    1803-1902

    Cote

    1 E 226 (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • GUSSAINVILLE
    • Tables décennales (1803-1902)
  21. Résultat n°21

    Locations des herbages : adjudications.

    Date

    1978

    Cote

    EDEPOT163/25 (Cote)

    • Contexte : Gussainville E dépôt 163
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Locations des herbages : adjudications.
  22. Résultat n°22

    Dossiers individuels : gîtes ruraux, chambres d'hôtes, hôtels, ferme de séjour, gîtes "vacances d'enfants à la ferme", auberges du terroir, ferme-auberge.

    Date

    1988-1995

    Cote

    1807 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Dossiers individuels : gîtes ruraux, chambres d'hôtes,...
  23. Résultat n°23

    Naissances, mariages, décès : registre.

    Date

    1813-1842

    Cote

    EDEPOT163/5 (Cote)

    • Contexte : Gussainville E dépôt 163
    • Série E : Etat civil
    • Naissances, mariages, décès : registre.
  24. Résultat n°24

    Arrêtés du maire.

    Date

    1932-1975

    Cote

    EDEPOT163/2 (Cote)

    • Contexte : Gussainville E dépôt 163
    • Série D : Administration
    • Arrêtés du maire.
  25. Résultat n°25
    Naissances, Mariages, Décès (1843-1852)

    119 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1843-1852)

    Date

    1843-1852

    Cote

    2 E 229 (6) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • GUSSAINVILLE
    • Naissances, Mariages, Décès (1843-1852)
  26. Résultat n°26

    Caisse départementale des incendiés : listes de collecte.

    Date

    1974-1980

    Cote

    EDEPOT163/27 (Cote)

    • Contexte : Gussainville E dépôt 163
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Caisse départementale des incendiés : listes de collecte.
  27. Résultat n°27

    Elections à la Mutualité sociale agricole.

    Date

    1980-1984

    Cote

    EDEPOT163/18 (Cote)

    • Contexte : Gussainville E dépôt 163
    • Série K : Elections
    • Elections : procès-verbaux.
    • Elections à la Mutualité sociale agricole.
  28. Résultat n°28
    GUSSAINVILLE - Section B - de Gussainville - feuille 01

    1 media

    GUSSAINVILLE - Section B - de Gussainville - feuille 01

    Date

    1826

    Cote

    139 FI 114 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE 139Fi
    • GUSSAINVILLE
    • GUSSAINVILLE - Section B - de Gussainville - feuille...
  29. Résultat n°29

    Elections législatives.

    Date

    1968-1986

    Cote

    EDEPOT163/12 (Cote)

    • Contexte : Gussainville E dépôt 163
    • Série K : Elections
    • Elections : procès-verbaux.
    • Elections législatives.
  30. Résultat n°30
    GUSSAINVILLE - Section A - de Saint-Maurice - feuille 01

    1 media

    GUSSAINVILLE - Section A - de Saint-Maurice - feuille 01

    Date

    1826

    Cote

    139 FI 114 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE 139Fi
    • GUSSAINVILLE
    • GUSSAINVILLE - Section A - de Saint-Maurice - feuille...
  31. Résultat n°31

    Elections présidentielles.

    Date

    1969-1981

    Cote

    EDEPOT163/10 (Cote)

    • Contexte : Gussainville E dépôt 163
    • Série K : Elections
    • Elections : procès-verbaux.
    • Elections présidentielles.
  32. Résultat n°32
    Naissances, Mariages, Décès (1802-1812)

    75 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1802-1812)

    Date

    1802-1812

    Cote

    2 E 229 (2) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • GUSSAINVILLE
    • Naissances, Mariages, Décès (1802-1812)
  33. Résultat n°33

    Comptes de gestion.

    Date

    1988

    Cote

    EDEPOT163/23 (Cote)

    • Contexte : Gussainville E dépôt 163
    • Série L : Finances
    • Comptes de gestion.
  34. Résultat n°34

    Fermeture de la classe ; remplacements, nominations et logement d'instituteurs : correspondance, arrêtés.

    Date

    1956-1964

    Cote

    EDEPOT163/29 (Cote)

    • Contexte : Gussainville E dépôt 163
    • Série R : Instruction publique
    • Fermeture de la classe ; remplacements, nominations...
  35. Résultat n°35
    Naissances, Mariages, Décès (1823-1832)

    94 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1823-1832)

    Date

    1823-1832

    Cote

    2 E 229 (4) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • GUSSAINVILLE
    • Naissances, Mariages, Décès (1823-1832)
  36. Résultat n°36

    Syndicat intercommunal scolaire, retrait et adhésion de communes : budgets, comptes administratifs ; syndicat intercommunal à vocation multiples, retrait d'Herméville, création d'un service de voirie : extraits de procès-verbaux, arrêtés, statuts, correspondance.

    Date

    1965-1982

    Cote

    EDEPOT163/3 (Cote)

    • Contexte : Gussainville E dépôt 163
    • Série D : Administration
    • Syndicat intercommunal scolaire, retrait et adhésion...
  37. Résultat n°37

    Recensement de la population : liste nominative.

    Date

    1962

    Cote

    EDEPOT163/6 (Cote)

    • Contexte : Gussainville E dépôt 163
    • Série F : Population et économie
    • Recensement de la population : liste nominative.
  38. Résultat n°38

    Elections cantonales.

    Date

    1970-1986

    Cote

    EDEPOT163/13 (Cote)

    • Contexte : Gussainville E dépôt 163
    • Série K : Elections
    • Elections : procès-verbaux.
    • Elections cantonales.
  39. Résultat n°39
    Naissances, Mariages, Décès (1873-1882)

    91 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1873-1882)

    Date

    1873-1882

    Cote

    2 E 229 (9) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • GUSSAINVILLE
    • Naissances, Mariages, Décès (1873-1882)
  40. Résultat n°40
    GUSSAINVILLE - Section B - de Gussainville - feuille 02

    1 media

    GUSSAINVILLE - Section B - de Gussainville - feuille 02

    Date

    1826

    Cote

    139 FI 114 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE 139Fi
    • GUSSAINVILLE
    • GUSSAINVILLE - Section B - de Gussainville - feuille...
  41. Résultat n°41
    Naissances, Mariages, Décès (1813-1822)

    64 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1813-1822)

    Date

    1813-1822

    Cote

    2 E 229 (3) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • GUSSAINVILLE
    • Naissances, Mariages, Décès (1813-1822)
  42. Résultat n°42

    Elections paritaires.

    Date

    1983-1988

    Cote

    EDEPOT163/15 (Cote)

    • Contexte : Gussainville E dépôt 163
    • Série K : Elections
    • Elections : procès-verbaux.
    • Elections paritaires.
  43. Résultat n°43
    Naissances, Mariages, Décès (1863-1872)

    117 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1863-1872)

    Date

    1863-1872

    Cote

    2 E 229 (8) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • GUSSAINVILLE
    • Naissances, Mariages, Décès (1863-1872)
  44. Résultat n°44

    Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial de Gussainville et de Saint-Maurice-en-Woêvre.

    Date

    1765-1791

    Cote

    EDEPOT163/4 (Cote)

    • Contexte : Gussainville E dépôt 163
    • Série E : Etat civil
    • Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial...
  45. Résultat n°45

    Etat des recettes et dépenses.

    Date

    1937-1940

    Cote

    EDEPOT163/24 (Cote)

    • Contexte : Gussainville E dépôt 163
    • Série L : Finances
    • Etat des recettes et dépenses.
  46. Résultat n°46
    Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

    147 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

    Date

    1893-1902

    Cote

    2 E 229 (11) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • GUSSAINVILLE
    • Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)
  47. Résultat n°47
    Naissances, Mariages, Décès (1792-1802)

    66 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1792-1802)

    Date

    1792-1802

    Cote

    2 E 229 (1) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • GUSSAINVILLE
    • Naissances, Mariages, Décès (1792-1802)
  48. Résultat n°48

    Matrices cadastrales.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1029 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Matrices cadastrales.
  49. Résultat n°49

    Listes électorales.

    Date

    1967-1981

    Cote

    EDEPOT163/9 (Cote)

    • Contexte : Gussainville E dépôt 163
    • Série K : Elections
    • Listes électorales.
  50. Résultat n°50

    Comptes administratifs (1962, 1981-1987).

    Date

    1962-1987

    Cote

    EDEPOT163/21 (Cote)

    • Contexte : Gussainville E dépôt 163
    • Série L : Finances
    • Comptes administratifs (1962, 1981-1987).
  51. Résultat n°51

    Impôts, taxes : balance des comptes (1987), extrait de rôles (1990), copie de la matrice (1974).

    Date

    1974-1990

    Cote

    EDEPOT163/7 (Cote)

    • Contexte : Gussainville E dépôt 163
    • Série G : Impositions
    • Impôts, taxes : balance des comptes (1987), extrait...