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  1. Résultat n°1

    Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007). Modifications de limites intercommunales : plans, délibérations (1978-2007).

    Date

    1978-2007

    Cote

    2153 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Dossiers de remembrement arrêtés par la commission...
  2. Résultat n°2

    Dossiers communaux de remembrement rural.

    Date

    1989-1993

    Cote

    2039 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Dossiers communaux de remembrement rural.
  3. Résultat n°3

    Gussainville.

    Date

    An XIII-1949

    Cote

    2 O 533 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Gussainville.