126 résultats

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  1. Résultat n°1

    Elections au conseil de la république.

    Date

    1948-1952

    Cote

    EDEPOT167/63 (Cote)

    • Contexte : Han-lès-Juvigny E dépôt 167
    • Série K : Elections
    • Elections : procès verbaux.
    • Elections au conseil de la république.
  2. Résultat n°2

    Ravitaillement dans les pays occupés : note historique, statistiques. Par Léon THIEBAUX de Jametz, curé de Thonne la Long. - Ravitaillement

    Date

    1918-1918

    Cote

    1 J 402 (Cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...
    • Ravitaillement dans les pays occupés : note historique,...
  3. Résultat n°3
    HAN-LES-JUVIGNY - Section A - des Pâques - feuille 09

    1 media

    HAN-LES-JUVIGNY - Section A - des Pâques - feuille 09

    Date

    1848

    Cote

    139 FI 117 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE 139Fi
    • HAN-LES-JUVIGNY
    • HAN-LES-JUVIGNY - Section A - des Pâques - feuille...
  4. Résultat n°4

    Impôts : listes de contribuables assujettis à l'impôt.

    Date

    1921-1949

    Cote

    EDEPOT167/14 (Cote)

    • Contexte : Han-lès-Juvigny E dépôt 167
    • Série G : Impositions
    • Impôts : listes de contribuables assujettis à l'impôt.
  5. Résultat n°5
    Naissances, Mariages, Décès (1873-1882)

    139 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1873-1882)

    Date

    1873-1882

    Cote

    2 E 234 (8) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • HAN-LES-JUVIGNY
    • Naissances, Mariages, Décès (1873-1882)
  6. Résultat n°6

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1845-1846

    Cote

    19 J 370 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  7. Résultat n°7

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1869-1870

    Cote

    19 J 382 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  8. Résultat n°8

    Coupes affouagères ; ventes de grumes : procès verbaux d'adjudication, listes nominatives, rôle, certificats.

    Date

    1920-1950

    Cote

    EDEPOT167/67 (Cote)

    • Contexte : Han-lès-Juvigny E dépôt 167
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Coupes affouagères ; ventes de grumes : procès verbaux...
  9. Résultat n°9

    Elections à la Chambre des métiers.

    Date

    1939-1957

    Cote

    EDEPOT167/21 (Cote)

    • Contexte : Han-lès-Juvigny E dépôt 167
    • Série K : Elections
    • Elections diverses.
    • Elections à la Chambre des métiers.
  10. Résultat n°10

    Electrification. Assainissement pluvial. Réseau d'alimentation en eau potable.

    Date

    1928-1967

    Cote

    EDEPOT167/34 (Cote)

    • Contexte : Han-lès-Juvigny E dépôt 167
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Electrification. Assainissement pluvial. Réseau d'alimentation...
  11. Résultat n°11

    Dommages de guerre : procès-verbaux, demandes d'indemnités, correspondance.

    Date

    1924-1928

    Cote

    EDEPOT167/17 (Cote)

    • Contexte : Han-lès-Juvigny E dépôt 167
    • Série H : Affaires militaires
    • Dommages de guerre : procès-verbaux, demandes d'indemnités,...
  12. Résultat n°12

    Plan cadastral.

    Date

    1848

    Cote

    EDEPOT167/11 (Cote), 104 Fi 266 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Han-lès-Juvigny E dépôt 167
    • Série G : Impositions
    • Plan cadastral.
  13. Résultat n°13
    HAN-LES-JUVIGNY - Section B - du Village - feuille 06

    1 media

    HAN-LES-JUVIGNY - Section B - du Village - feuille 06

    Date

    1849

    Cote

    139 FI 117 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE 139Fi
    • HAN-LES-JUVIGNY
    • HAN-LES-JUVIGNY - Section B - du Village - feuille...
  14. Résultat n°14
    HAN-LES-JUVIGNY - Section B - du Village - feuille 04

    1 media

    HAN-LES-JUVIGNY - Section B - du Village - feuille 04

    Date

    1849

    Cote

    139 FI 117 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE 139Fi
    • HAN-LES-JUVIGNY
    • HAN-LES-JUVIGNY - Section B - du Village - feuille...
  15. Résultat n°15

    Affouages, friches, grumes : procès-verbaux, extraits des délibérations, acte notarié.

    Date

    1913-1966

    Cote

    EDEPOT167/30 (Cote)

    • Contexte : Han-lès-Juvigny E dépôt 167
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Affouages, friches, grumes : procès-verbaux, extraits...
  16. Résultat n°16

    Election au conseil général.

    Date

    1919-1951

    Cote

    EDEPOT167/65 (Cote)

    • Contexte : Han-lès-Juvigny E dépôt 167
    • Série K : Elections
    • Elections : procès verbaux.
    • Election au conseil général.
  17. Résultat n°17
    HAN-LES-JUVIGNY - Section A - des Pâques - feuille 04

    1 media

    HAN-LES-JUVIGNY - Section A - des Pâques - feuille 04

    Date

    1848

    Cote

    139 FI 117 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE 139Fi
    • HAN-LES-JUVIGNY
    • HAN-LES-JUVIGNY - Section A - des Pâques - feuille...
  18. Résultat n°18

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1877-1878

    Cote

    19 J 386 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  19. Résultat n°19

    Société scolaire forestière de Han-lès-Juvigny [fondée le 24 novembre 1912] : statuts, conseil d'administration, comptabilité. - Société scolaire forestière de Han-lès-Juvigny

    Date

    1912-1914

    Cote

    1 J 317 (Cote), 1 J 3651 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...
    • Société scolaire forestière de Han-lès-Juvigny [fondée...
  20. Résultat n°20

    Listes électorales (1922-1925) ; procès verbaux de délivrance de cartes électorales (1924-1929) ; désignation de délégués chargés de réviser la liste électorale : arrêtés (1921-1947).

    Date

    1921-1947

    Cote

    EDEPOT167/58 (Cote)

    • Contexte : Han-lès-Juvigny E dépôt 167
    • Série K : Elections
    • Listes électorales (1922-1925) ; procès verbaux de...
  21. Résultat n°21
    HAN-LES-JUVIGNY - Section A - des Pâques - feuille 08

    1 media

    HAN-LES-JUVIGNY - Section A - des Pâques - feuille 08

    Date

    1848

    Cote

    139 FI 117 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE 139Fi
    • HAN-LES-JUVIGNY
    • HAN-LES-JUVIGNY - Section A - des Pâques - feuille...
  22. Résultat n°22

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1849-1850

    Cote

    19 J 372 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  23. Résultat n°23
    Naissances, Mariages (1883-1892)

    79 medias

    Naissances, Mariages (1883-1892)

    Date

    1883-1892

    Cote

    2 E 234 (10) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • HAN-LES-JUVIGNY
    • Naissances, Mariages (1883-1892)
  24. Résultat n°24

    Matrice, volume 2.

    Date

    1932-1955

    Cote

    EDEPOT167/9 (Cote)

    • Contexte : Han-lès-Juvigny E dépôt 167
    • Série G : Impositions
    • Propriétés non bâties.
    • Matrice, volume 2.
  25. Résultat n°25

    Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

    Date

    1913-2003

    Cote

    2124 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Aménagement en eau potable : dossiers administratifs...
  26. Résultat n°26

    Assistance médicale gratuite : états nominatifs.

    Date

    1919-1943

    Cote

    EDEPOT167/36 (Cote)

    • Contexte : Han-lès-Juvigny E dépôt 167
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale gratuite : états nominatifs.
  27. Résultat n°27

    Chasse : location.

    Date

    1914-1963

    Cote

    EDEPOT167/33 (Cote)

    • Contexte : Han-lès-Juvigny E dépôt 167
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Chasse : location.
  28. Résultat n°28

    Taxes sur les chiens, chevaux et voitures.

    Date

    1921-1952

    Cote

    EDEPOT167/13 (Cote)

    • Contexte : Han-lès-Juvigny E dépôt 167
    • Série G : Impositions
    • Taxes sur les chiens, chevaux et voitures.
  29. Résultat n°29

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1895-1899

    Cote

    19 J 394 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  30. Résultat n°30

    Elections législatives.

    Date

    1919-1951

    Cote

    EDEPOT167/62 (Cote)

    • Contexte : Han-lès-Juvigny E dépôt 167
    • Série K : Elections
    • Elections : procès verbaux.
    • Elections législatives.
  31. Résultat n°31

    Elections sénatoriales.

    Date

    1959

    Cote

    EDEPOT167/25 (Cote)

    • Contexte : Han-lès-Juvigny E dépôt 167
    • Série K : Elections
    • Elections diverses.
    • Elections sénatoriales.
  32. Résultat n°32

    Assistance aux vieillards, aux familles nombreuses, aux victimes de guerre : extraits, arrêtés, déclarations, demandes, états des modifications, délibérations de la commission, listes nominatives.

    Date

    1919-1930

    Cote

    EDEPOT167/37 (Cote)

    • Contexte : Han-lès-Juvigny E dépôt 167
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Assistance aux vieillards, aux familles nombreuses,...
  33. Résultat n°33

    Référendum.

    Date

    1945-1962

    Cote

    EDEPOT167/28 (Cote)

    • Contexte : Han-lès-Juvigny E dépôt 167
    • Série K : Elections
    • Elections diverses.
    • Référendum.
  34. Résultat n°34

    Défense passive : instructions, listes des abris et des tranchées à établir.

    Date

    1936

    Cote

    EDEPOT167/53 (Cote)

    • Contexte : Han-lès-Juvigny E dépôt 167
    • Série H : Affaires militaires
    • Défense passive : instructions, listes des abris et...
  35. Résultat n°35

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1859-1860

    Cote

    19 J 377 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  36. Résultat n°36

    Elections municipales.

    Date

    1919-1959

    Cote

    EDEPOT167/27 (Cote)

    • Contexte : Han-lès-Juvigny E dépôt 167
    • Série K : Elections
    • Elections diverses.
    • Elections municipales.
  37. Résultat n°37

    élections générales.

    Date

    1945

    Cote

    EDEPOT167/59 (Cote)

    • Contexte : Han-lès-Juvigny E dépôt 167
    • Série K : Elections
    • Elections : procès verbaux.
    • élections générales.
  38. Résultat n°38

    Elections sénatoriales.

    Date

    1919-1935

    Cote

    EDEPOT167/61 (Cote)

    • Contexte : Han-lès-Juvigny E dépôt 167
    • Série K : Elections
    • Elections : procès verbaux.
    • Elections sénatoriales.
  39. Résultat n°39

    Arrêtés du maire.

    Date

    1877-1928

    Cote

    EDEPOT167/42 (Cote)

    • Contexte : Han-lès-Juvigny E dépôt 167
    • Série D : Administration
    • Arrêtés du maire.
  40. Résultat n°40

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1879

    Cote

    19 J 388 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...