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19 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé.
Cote
2459W6 (Cote intellectuelle)
 Date
1995-2000
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document -

  • Contexte : 2459 W Direction départementale des territoires.

  • Restructuration et réhabilitation de l'Hôpital Saint-Anne...
  • Marché de coordination en matière de sécurité et de...
Résultat n°2

Situations 16-19, 20-24.
Cote
2459W10 (Cote intellectuelle)
 Date
1997
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document -

  • Contexte : 2459 W Direction départementale des territoires.

  • Restructuration et réhabilitation de l'Hôpital Saint-Anne...
  • Etat d'acompte : attestation pour paiement direct.
  • Situations 16-19, 20-24.
Résultat n°3

Bilan financier, coordonnateur sécurité et protection de la santé, sous-traitant : comptes-rendus de réunions, plans.
Cote
2459W3 (Cote intellectuelle)
 Date
sans date
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document -

  • Contexte : 2459 W Direction départementale des territoires.

  • Restructuration et réhabilitation de l'Hôpital Saint-Anne...
  • Bilan financier, coordonnateur sécurité et protection...
Résultat n°4

Marché d'ordonnancement de pilotage et de coordination : comptes-rendus de réunions ; réunion de chantiers : comptes-rendus.
Cote
2459W4 (Cote intellectuelle)
 Date
1997-2002
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document -

  • Contexte : 2459 W Direction départementale des territoires.

  • Restructuration et réhabilitation de l'Hôpital Saint-Anne...
  • Marché d'ordonnancement de pilotage et de coordination...
Résultat n°5

Situations 44-45.
Cote
2459W14 (Cote intellectuelle)
 Date
2000
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document -

  • Contexte : 2459 W Direction départementale des territoires.

  • Restructuration et réhabilitation de l'Hôpital Saint-Anne...
  • Etat d'acompte : attestation pour paiement direct.
  • Situations 44-45.
Résultat n°6

Société mission FR Conseil [Strasbourg], offre de service : documentation, plans.
Cote
2459W17 (Cote intellectuelle)
 Date
1990-2000
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document -

  • Contexte : 2459 W Direction départementale des territoires.

  • Restructuration et réhabilitation de l'Hôpital Saint-Anne...
  • Société mission FR Conseil [Strasbourg], offre de service...
Résultat n°7

Marché de travaux [lots 1-14].
Cote
2459W15 (Cote intellectuelle)
 Date
1995
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document -

  • Contexte : 2459 W Direction départementale des territoires.

  • Restructuration et réhabilitation de l'Hôpital Saint-Anne...
  • Marché de travaux [lots 1-14].
Résultat n°8

Avenant n° 4 et projet de décompte final [lot n° 01-21, 23-26], diagnostic des bâtiments existants, faisabilité et adaptabilité, plans, notes.
Cote
2459W8 (Cote intellectuelle)
 Date
1956-1992
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document -

  • Contexte : 2459 W Direction départementale des territoires.

  • Restructuration et réhabilitation de l'Hôpital Saint-Anne...
  • Avenant n° 4 et projet de décompte final [lot n° 01-21,...
Résultat n°9

Procès-verbal d'analyse, réception de l'offre de prix et de prestations reprographiques, correspondance, publicité, rapport final de contrôles techniques, sécurité incendie, sécurité des personnes, installations électriques du bureau Véritas, études de sol et de fondation.
Cote
2459W1 (Cote intellectuelle)
 Date
1992-2000
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document -

  • Contexte : 2459 W Direction départementale des territoires.

  • Restructuration et réhabilitation de l'Hôpital Saint-Anne...
  • Procès-verbal d'analyse, réception de l'offre de prix...
Résultat n°10

Situations 36-40.
Cote
2459W12 (Cote intellectuelle)
 Date
1999
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document -

  • Contexte : 2459 W Direction départementale des territoires.

  • Restructuration et réhabilitation de l'Hôpital Saint-Anne...
  • Etat d'acompte : attestation pour paiement direct.
  • Situations 36-40.
Résultat n°11

Situations 25-35.
Cote
2459W11 (Cote intellectuelle)
 Date
1998-1999
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document -

  • Contexte : 2459 W Direction départementale des territoires.

  • Restructuration et réhabilitation de l'Hôpital Saint-Anne...
  • Etat d'acompte : attestation pour paiement direct.
  • Situations 25-35.
Résultat n°12

Marché de maîtrise d'œuvre.
Cote
2459W7 (Cote intellectuelle)
 Date
1994-2000
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document -

  • Contexte : 2459 W Direction départementale des territoires.

  • Restructuration et réhabilitation de l'Hôpital Saint-Anne...
  • Marché de maîtrise d'œuvre.
Résultat n°13

Comptabilité : acomptes n° 27 maitrises d'œuvre et n° 36 sécurité et protection de la santé.
Cote
2459W18 (Cote intellectuelle)
 Date
2000-2007
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document -

  • Contexte : 2459 W Direction départementale des territoires.

  • Restructuration et réhabilitation de l'Hôpital Saint-Anne...
  • Comptabilité : acomptes n° 27 maitrises d'œuvre et...
Résultat n°14

Marché de travaux [lots 16-26] et correspondance (1991-1992).
Cote
2459W16 (Cote intellectuelle)
 Date
1991-1995
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document -

  • Contexte : 2459 W Direction départementale des territoires.

  • Restructuration et réhabilitation de l'Hôpital Saint-Anne...
  • Marché de travaux [lots 16-26] et correspondance (1991-1992).
Résultat n°15

Situations 1-10, 11-15.
Cote
2459W9 (Cote intellectuelle)
 Date
1996
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document -

  • Contexte : 2459 W Direction départementale des territoires.

  • Restructuration et réhabilitation de l'Hôpital Saint-Anne...
  • Etat d'acompte : attestation pour paiement direct.
  • Situations 1-10, 11-15.
Résultat n°16

Documents administratifs : correspondance.
Cote
2459W2 (Cote intellectuelle)
 Date
1996-2000
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document -

  • Contexte : 2459 W Direction départementale des territoires.

  • Restructuration et réhabilitation de l'Hôpital Saint-Anne...
  • Documents administratifs : correspondance.
Résultat n°17

Situations 41-43.
Cote
2459W13 (Cote intellectuelle)
 Date
2000
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document -

  • Contexte : 2459 W Direction départementale des territoires.

  • Restructuration et réhabilitation de l'Hôpital Saint-Anne...
  • Etat d'acompte : attestation pour paiement direct.
  • Situations 41-43.
Résultat n°18

Avenants n° 1-5, bilan (1997-2001), correspondance (2001-2004).
Cote
2459W19 (Cote intellectuelle)
 Date
1997-2004
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document -

  • Contexte : 2459 W Direction départementale des territoires.

  • Restructuration et réhabilitation de l'Hôpital Saint-Anne...
  • Avenants n° 1-5, bilan (1997-2001), correspondance...
Résultat n°19

Mémoire n° F99/09/0415, récapitulation situation n° 38Thouraud Lorraine-Alsace1999 ; règlementation ; documentation.
Cote
2459W5 (Cote intellectuelle)
 Date
1999
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document -

  • Contexte : 2459 W Direction départementale des territoires.

  • Restructuration et réhabilitation de l'Hôpital Saint-Anne...
  • Mémoire n° F99/09/0415, récapitulation situation n°...