Filtrer les résultats
Multimédias
  • 19
Lieux
  • 19
Nom de l'inventaire
  • 19
Sujets
  • 19
Période
  • 19
  • 4

  • sur 1
19 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé.

    Date

    1995-2000

    Cote

    2459W6 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : 2459 W Direction départementale des territoires.

    • Restructuration et réhabilitation de l'Hôpital Saint-Anne...
    • Marché de coordination en matière de sécurité et de...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires.

  2. Résultat n°2

    Situations 16-19, 20-24.

    Date

    1997

    Cote

    2459W10 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : 2459 W Direction départementale des territoires.

    • Restructuration et réhabilitation de l'Hôpital Saint-Anne...
    • Etat d'acompte : attestation pour paiement direct.
    • Situations 16-19, 20-24.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires.

  3. Résultat n°3

    Bilan financier, coordonnateur sécurité et protection de la santé, sous-traitant : comptes-rendus de réunions, plans.

    Date

    sans date

    Cote

    2459W3 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : 2459 W Direction départementale des territoires.

    • Restructuration et réhabilitation de l'Hôpital Saint-Anne...
    • Bilan financier, coordonnateur sécurité et protection...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires.

  4. Résultat n°4

    Marché d'ordonnancement de pilotage et de coordination : comptes-rendus de réunions ; réunion de chantiers : comptes-rendus.

    Date

    1997-2002

    Cote

    2459W4 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : 2459 W Direction départementale des territoires.

    • Restructuration et réhabilitation de l'Hôpital Saint-Anne...
    • Marché d'ordonnancement de pilotage et de coordination...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires.

  5. Résultat n°5

    Situations 44-45.

    Date

    2000

    Cote

    2459W14 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : 2459 W Direction départementale des territoires.

    • Restructuration et réhabilitation de l'Hôpital Saint-Anne...
    • Etat d'acompte : attestation pour paiement direct.
    • Situations 44-45.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires.

  6. Résultat n°6

    Société mission FR Conseil [Strasbourg], offre de service : documentation, plans.

    Date

    1990-2000

    Cote

    2459W17 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : 2459 W Direction départementale des territoires.

    • Restructuration et réhabilitation de l'Hôpital Saint-Anne...
    • Société mission FR Conseil [Strasbourg], offre de service...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires.

  7. Résultat n°7

    Marché de travaux [lots 1-14].

    Date

    1995

    Cote

    2459W15 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : 2459 W Direction départementale des territoires.

    • Restructuration et réhabilitation de l'Hôpital Saint-Anne...
    • Marché de travaux [lots 1-14].

    Producteur :

    Direction départementale des territoires.

  8. Résultat n°8

    Avenant n° 4 et projet de décompte final [lot n° 01-21, 23-26], diagnostic des bâtiments existants, faisabilité et adaptabilité, plans, notes.

    Date

    1956-1992

    Cote

    2459W8 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : 2459 W Direction départementale des territoires.

    • Restructuration et réhabilitation de l'Hôpital Saint-Anne...
    • Avenant n° 4 et projet de décompte final [lot n° 01-21,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires.

  9. Résultat n°9

    Procès-verbal d'analyse, réception de l'offre de prix et de prestations reprographiques, correspondance, publicité, rapport final de contrôles techniques, sécurité incendie, sécurité des personnes, installations électriques du bureau Véritas, études de sol et de fondation.

    Date

    1992-2000

    Cote

    2459W1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : 2459 W Direction départementale des territoires.

    • Restructuration et réhabilitation de l'Hôpital Saint-Anne...
    • Procès-verbal d'analyse, réception de l'offre de prix...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires.

  10. Résultat n°10

    Situations 36-40.

    Date

    1999

    Cote

    2459W12 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : 2459 W Direction départementale des territoires.

    • Restructuration et réhabilitation de l'Hôpital Saint-Anne...
    • Etat d'acompte : attestation pour paiement direct.
    • Situations 36-40.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires.

  11. Résultat n°11

    Situations 25-35.

    Date

    1998-1999

    Cote

    2459W11 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : 2459 W Direction départementale des territoires.

    • Restructuration et réhabilitation de l'Hôpital Saint-Anne...
    • Etat d'acompte : attestation pour paiement direct.
    • Situations 25-35.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires.

  12. Résultat n°12

    Marché de maîtrise d'œuvre.

    Date

    1994-2000

    Cote

    2459W7 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : 2459 W Direction départementale des territoires.

    • Restructuration et réhabilitation de l'Hôpital Saint-Anne...
    • Marché de maîtrise d'œuvre.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires.

  13. Résultat n°13

    Comptabilité : acomptes n° 27 maitrises d'œuvre et n° 36 sécurité et protection de la santé.

    Date

    2000-2007

    Cote

    2459W18 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : 2459 W Direction départementale des territoires.

    • Restructuration et réhabilitation de l'Hôpital Saint-Anne...
    • Comptabilité : acomptes n° 27 maitrises d'œuvre et...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires.

  14. Résultat n°14

    Marché de travaux [lots 16-26] et correspondance (1991-1992).

    Date

    1991-1995

    Cote

    2459W16 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : 2459 W Direction départementale des territoires.

    • Restructuration et réhabilitation de l'Hôpital Saint-Anne...
    • Marché de travaux [lots 16-26] et correspondance (1991-1992).

    Producteur :

    Direction départementale des territoires.

  15. Résultat n°15

    Situations 1-10, 11-15.

    Date

    1996

    Cote

    2459W9 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : 2459 W Direction départementale des territoires.

    • Restructuration et réhabilitation de l'Hôpital Saint-Anne...
    • Etat d'acompte : attestation pour paiement direct.
    • Situations 1-10, 11-15.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires.

  16. Résultat n°16

    Documents administratifs : correspondance.

    Date

    1996-2000

    Cote

    2459W2 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : 2459 W Direction départementale des territoires.

    • Restructuration et réhabilitation de l'Hôpital Saint-Anne...
    • Documents administratifs : correspondance.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires.

  17. Résultat n°17

    Situations 41-43.

    Date

    2000

    Cote

    2459W13 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : 2459 W Direction départementale des territoires.

    • Restructuration et réhabilitation de l'Hôpital Saint-Anne...
    • Etat d'acompte : attestation pour paiement direct.
    • Situations 41-43.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires.

  18. Résultat n°18

    Avenants n° 1-5, bilan (1997-2001), correspondance (2001-2004).

    Date

    1997-2004

    Cote

    2459W19 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : 2459 W Direction départementale des territoires.

    • Restructuration et réhabilitation de l'Hôpital Saint-Anne...
    • Avenants n° 1-5, bilan (1997-2001), correspondance...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires.

  19. Résultat n°19

    Mémoire n° F99/09/0415, récapitulation situation n° 38Thouraud Lorraine-Alsace1999 ; règlementation ; documentation.

    Date

    1999

    Cote

    2459W5 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : 2459 W Direction départementale des territoires.

    • Restructuration et réhabilitation de l'Hôpital Saint-Anne...
    • Mémoire n° F99/09/0415, récapitulation situation n°...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires.