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Résultat n°1
LOISEY - Section B sur la Croix feuille 10

1 media

LOISEY - Section B sur la Croix feuille 10

Date

1839

Cote

161 FI 63 (Cote)

Résultat n°2

Société de tir « La Fraternelle », fonctionnement : statuts ; réunions du comité : registre.

Date

1908-1951

Cote

EDEPOT 222/43 (Cote)

Résultat n°3

Procès, au sujet des bois, entre les habitants de Loisey et Marie de Neuville, veuve de Charles Anthoine du Chastelet, marquis de Pierrefitte : résumé imprimé des faits et de la procédure. - Factum pour les habitants de Loisey

Date

1684-1684

Cote

1 J 251 (Cote), 1 J 3488 (Ancienne cote)

Résultat n°4

Terrains, acquisitions des terrains Legrand et Paillard (1966-1967) ; ventes, échanges ; déclassement et ventes de friches communales ; locations ; défrichement : actes notariés, arrêtés, correspondance, procès-verbaux d'adjudication.

Date

1789-1973

Cote

EDEPOT 222/184 (Cote)

Résultat n°5

Sacrements, mariages : registre de catholicité

Date

1835-1845

Cote

19 J 5859 (Cote)

Résultat n°6

Etablissements dangereux ou insalubres, four à chaux.

Date

1852

Cote

EDEPOT 222/76 (Cote)

Résultat n°7

Fabrique : comptabilité

Date

1827-1861

Cote

19 J 5873 (Cote)

Résultat n°8

Ouvrage : le miroir fidèle pour acquérir l'humilité par la connaissance de soi-même

Date

XIXe

Cote

19 J 5892 (Cote)

Résultat n°9

Accident du travail, déclarations : carnet d'enregistrement, procès-verbaux (1932-1935) ; déclaration d'adhésion à la législation : registre (1926-1951).

Date

1926-1951

Cote

EDEPOT 222/133 (Cote)

Résultat n°10

Pompiers, réserves d'eau, indication des puits, réservoirs, abreuvoirs : plan (1915). Garde nationale, contrôle des officiers, sous officiers : état nominatif (1833).

Date

1833-1915

Cote

EDEPOT 222/143 (Cote)

Résultat n°11
Baptêmes, Mariages, Sépultures (1756-1777)

231 medias

Baptêmes, Mariages, Sépultures (1756-1777)

Date

1756-1777

Cote

E dépôt 222 (1 E 5) (Cote)

Résultat n°12

Ouvrage : maximes de l'ancien et nouveau testament

Date

1828

Cote

19 J 5911 (Cote)

Résultat n°13

Ouvrage : méditations

Date

1836

Cote

19 J 5905 (Cote)

Résultat n°14

Plans cadastraux.

Date

1840

Cote

EDEPOT 222/27 (Cote)

Résultat n°15

Guerre franco-allemande de 1870.

Date

1870-1874

Cote

EDEPOT 222/72 (Cote)

Résultat n°16

Triangulation.

Date

1835-1838

Cote

EDEPOT 222/100 (Cote)

Résultat n°17

Douches et laverie municipale, projet d'établissement : mémoire explicatif, plans, devis, arrêté, extraits des délibérations.

Date

1958-1960

Cote

EDEPOT 222/181 (Cote)

Résultat n°18

Ouvrage : la communion des saints. Méditation pôur l'octave de la Toussaint et pour tous les mois de novembre

Date

1867

Cote

19 J 5891 (Cote)

Résultat n°19

Vaine-pâture ; herbages ; fruits, locations, ventes : procès-verbaux, correspondance, extraits des délibérations.

Date

1838-1963

Cote

EDEPOT 222/187 (Cote)

Résultat n°20

Travaux communaux, finances communales.

Date

1959-1977

Cote

1023 W (Cote)