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9 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    L'Étanche. Abbaye Notre-Dame et prieuré de Benoîte-Vaux (prémontrés).

    Date

    1147-1791

    Cote

    29 H 1-13 (Cote)

    • Contexte : Série H - Clergé régulier d'Ancien Régime : état des...

    • L'Étanche. Abbaye Notre-Dame et prieuré de Benoîte-Vaux...
  2. Résultat n°2

    Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction d'eau, déversement des eaux usées, voirie, lutte contre l'incendie ; aménagement et équipement des lotissements ; constructions scolaires, installations sportives, logements des instituteurs. Réseau routier, routes nationales, traversées communales, construction, entretien (par commune).

    Date

    1949-1978

    Cote

    455 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction...
  3. Résultat n°3

    Remembrement rural : dossiers, plans.

    Date

    1976-1982

    Cote

    1391 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : dossiers, plans.
  4. Résultat n°4

    Neuville-en-Verdunois, Lamorville, Rambluzin, Récourt, Sommedieue, Saint-Mihiel.

    Date

    1172-1785

    Cote

    29 H 9 (Cote)

    • Contexte : Fonds de l'abbaye de l'Étanche.

    • Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.
    • Neuville-en-Verdunois, Lamorville, Rambluzin, Récourt,...
  5. Résultat n°5

    Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007). Modifications de limites intercommunales : plans, délibérations (1978-2007).

    Date

    1978-2007

    Cote

    2153 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Dossiers de remembrement arrêtés par la commission...
  6. Résultat n°6

    Arrêtés et règlements (1842-1899). Personnel (1816-1928). Finances (1871-1945). Biens (an XIII-1950). Vaine pâture (1864-1890).

    Date

    An XIII-1950

    Cote

    2 O 648 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Lamorville.
    • Arrêtés et règlements (1842-1899). Personnel (1816-1928)....
  7. Résultat n°7

    Mairie et écoles (1821-1933). Église, presbytère et cimetière (1806-1943). Divers (1808-1934).

    Date

    1806-1943

    Cote

    2 O 649 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Lamorville.
    • Mairie et écoles (1821-1933). Église, presbytère et...
  8. Résultat n°8

    Moulin et papeterie de Béart (Bayard). Dîmes de Bassaucourt. Maison et bois de Benoîte-Vaux.

    Date

    1575-1790

    Cote

    29 H 5 (Cote)

    • Contexte : Fonds de l'abbaye de l'Étanche.

    • Moulin et papeterie de Béart (Bayard). Dîmes de Bassaucourt....
  9. Résultat n°9

    Transfert de la conservation départementale des musées à Sampigny (1985). Archives départementales, entretien du bâtiment (1984-1987). Casernes de gendarmerie, construction, entretien (1984-1987). Aménagement des eaux, réseau routier (1981-1988). Madine, villages de chalets de vacances (s.d.). Agents non titulaires, recrutement, indemnisation (1982-1985). Service départemental d'action sociale (SDAS), relogement. Service départemental des incendies : marché public (1983-1985). Lamorville, association de drainage, dissolution (1987-1988). Office public départemental des habitations à loyer modéré (OPDHLM) (1982-1987). Fonctionnaires (1987).

    Date

    1981-1988

    Cote

    1363 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Transfert de la conservation départementale des musées...