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63 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Collège de Ligny-en-Barrois.

    Date

    1221-1789

    Cote

    D 1-14 (Cote)

    • Contexte : Série D - Instruction publique, sciences et arts :...

    • Collège de Ligny-en-Barrois.
  2. Résultat n°2

    Maternité d'Étain, projets de maison maternelle, de halte-garderie (1974-1980). Clinique la Roseraie à Ligny, transferts d'enfants (1983) : dossiers d'établissement, avants-projets, comptes-rendus (1974-1983). Centres médico-éducatifs : "L'Avenir" à Montplonne : travaux, notes de service, licenciement du personnel ; Centre médico-éducatif de Thierville, de Baudonvilliers, de Bar-le-Duc : dossiers d'établissement (1960-1983). Réinsertion sociale et professionnelle des jeunes de 16 à 18 ans : dispositif, programme, textes, circulaires (1982). Service de Tutelle des Etablissements hospitaliers : circulaires ministérielles, instructions aux hôpitaux (1978-1983). Travailleuses familiales : dossiers individuels (1968-1977).

    Date

    1960-1983

    Cote

    546 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Maternité d'Étain, projets de maison maternelle, de...
  3. Résultat n°3

    Inventaire des archives de l'abbaye, dressé au XVIIIe siècle.

    Date

    1128-1759

    Cote

    28 H 2 (Cote)

    • Contexte : Fonds de l'abbaye de Jovilliers.

    • Inventaire des archives de l'abbaye, dressé au XVIIIe...
  4. Résultat n°4

    Travaux de conservation et de restauration des monuments historiques : correspondance, rapports de l'architecte des Beaux-Arts et des monuments historiques.

    Date

    1940-1978

    Cote

    325 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Culture.
    • Service départemental de l'architecture.
    • Travaux de conservation et de restauration des monuments...
  5. Résultat n°5

    Confrérie Notre-Dame des suffrages pour les morts, en l'église paroissiale de Ligny-en-Barrois.

    Date

    1700-1790

    Cote

    8 E 18 (Cote)

    • Contexte : Confréries et sociétés laïques

    • Confrérie Notre-Dame des suffrages pour les morts,...
  6. Résultat n°6

    Arrêtés et règlements (1843-1938). Personnel (1812-1946). Biens (an IX-1950). Vaine pâture (1853-1890).

    Date

    An IX-1950

    Cote

    2 O 685 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Ligny-en-Barrois.
    • Arrêtés et règlements (1843-1938). Personnel (1812-1946)....
  7. Résultat n°7

    Impôt sur le revenu du contrôle de Ligny-en-Barrois.

    Date

    1954

    Cote

    310 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôt sur le revenu du contrôle de Ligny-en-Barrois.
  8. Résultat n°8

    Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction d'eau, déversement des eaux usées, voirie, lutte contre l'incendie ; aménagement et équipement des lotissements ; constructions scolaires, installations sportives, logements des instituteurs. Réseau routier, routes nationales, traversées communales, construction, entretien (par commune).

    Date

    1949-1978

    Cote

    455 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction...
  9. Résultat n°9

    Confrérie du Mont-Carmel, en l'église paroissiale de Ligny-en-Barrois.

    Date

    1714-1759

    Cote

    8 E 17 (Cote)

    • Contexte : Confréries et sociétés laïques

    • Confrérie du Mont-Carmel, en l'église paroissiale de...
  10. Résultat n°10

    Bureau de Ligny-en-Barrois.

    • Contexte : Série Q - Domaines, enregistrement, hypothèques : état...

    • Enregistrement.
    • Bureau de Ligny-en-Barrois.
  11. Résultat n°11

    Maisons de retraites, logements foyers, tarification.

    Date

    1989-1990

    Cote

    1670 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Maisons de retraites, logements foyers, tarification.
  12. Résultat n°12

    Constructions scolaires, financement aux communes par emprunts bancaires, subventions en annuités, dettes directes départementales : dossiers de financement, budget exercice 1983, contrats de financement soldés (1975-1992). Collèges, construction, entretien, financement par subventions en annuités. Routes départementales, déversement des eaux usées. Hôtel de la Préfecture, hôpital de Fains-Véel, centre Médico-social de Bar-le-Duc, financement par emprunts bancaires : dossiers (1990-1992). Bar-le-Duc, pont, financement par subventions en annuités.

    Date

    1975-1992

    Cote

    1634 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Constructions scolaires, financement aux communes par...
  13. Résultat n°13

    Mense conventuelle, comptabilité. Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités. Chapelle de Hurtebise (Marne). Inventaires des biens et des archives de l'abbaye.

    Date

    1468-1793

    Cote

    28 H 1 (Cote)

    • Contexte : Fonds de l'abbaye de Jovilliers.

    • Mense conventuelle, comptabilité. Biens et droits de...
  14. Résultat n°14

    Fonds du couvent des Cordeliers de Ligny-en-Barrois.

    Date

    1742-1791

    Cote

    20 H 2 (Cote)

    • Contexte : Fonds du couvent des Cordeliers de Ligny-en-Barrois.

  15. Résultat n°15

    Ligny-en-Barrois.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Ligny-en-Barrois.
  16. Résultat n°16

    Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin "La Fédération", construction d'un centre médico-social. Lotissements communaux, construction, expropriation : avant-projets (par commune). Fresnes-en-Woëvre, lotissement et zone artisanale. Varennes-en-Argonne, lotissement "Petits Courtis" et centre de secours. Verdun, création d'une zone d'aménagement concertée "Les Planchettes" : déclarations d'intention d'aliéner (1981-1982). Zones de loisirs de Madine : déclarations d'intention d'aliéner, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. Marville, projet du plan d'eau de l'Othain. Sommedieue, extension du camping des Epichées. Ligny-en-Barrois, Pagny-sur-Meuse, extension des concessions funéraires. Pagny-sur-Meuse, Maulan, aménagement de la Route Nationale 4. Rupt-aux Nonains, travaux du virage de la Côte. Gondrecourt-Le-Château, construction d'une salle polyvalente. Etain, Savonnières-devant-Bar, zones industrielles. Thierville, extension de la caserne Thouvenel. Dompierre-aux-Bois, syndicat des eaux Laffon de Ladebat ; Laheycourt, Bonnet, Montiers-sur-Saulx, syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) de Gondrecourt-Le-Château, du Centre Ornain, Ancerville-Saint-Dizier, Verdun-Bras-sur-Meuse, dérivation et captation des eaux captées. Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées, autorisation de pénétration (1980-1982) ; Foucaucourt-sur-Thabas, servitude sur fonds privés ; Madine, réserves foncières (1979-1980), maîtrise foncière (1981), remembrement (1972) ; cessions de terrains des particuliers. Publicité foncière : actes (s.d.). Chronos (1980-1982).

    Date

    1972-1982

    Cote

    469 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin...
  17. Résultat n°17

    Transports scolaires Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun, SIVOM - Syndicats intercommunaux à vocation multiple -, SIS - Syndicats intercommunaux scolaires - : dossiers. Circuits spéciaux : enquêtes (1983-1985). Préscolarisation en zone rurale (1976-1982). Commission Académique de la Carte Scolaire (CACS) (1968). Constructions scolaires, équipement, entretien. Distribution d'énergie électrique, installations électriques, gaz : rapports (1969-1985). Visites contrôle de sécurité. Etablissements d'enseignement, capacité d'accueil (1982) ; constructions (1972-1975) : états d'avancement des travaux (1966-1979). Architectes : agrément. Bureaux d'études techniques, agrément. Etablissements neufs (1964-1965). Cantines scolaires (1967-1968). Parc départemental, bâtiments démontables (1972-1985). Tableau Général des Propriétés de l'Etat (TGPE). Immeubles et matériels affectés à l'Etat : inventaire. Terrains affectés au service de l'Education Nationale : recensement (1967-1969). Verdun, Cité technique, bâtiments, affectation, propriété. Collèges, Ligny, 1er équipement ; Revigny, extension ; Etain, construction 6 garages, équipement, agrément, acquisition de terrains ; Commercy, Cité scolaire. Logements de fonction : rapports (1970-1983), tableaux d'occupation (1976-1977), indemnités (1980-1983). Fonds Départemental Scolaire : fiches de récapitulation (1974-1984). Syndicats intercommunaux : participation financière. enquêtes sur les locaux (1964-1972). Locaux 1er et 2ème degré, recensement, contrôle de sécurité (1959-1980). Commission Départementale de l'Equipement (CDECI) (1974). Centre Sanitaire d'Argonne, école technique privée d'Amermont (1975), programme pédagogique (1969-1972), 1er degré ; programmation pédagogique : projet (1961-1979). Concours national "Vivre à l'Ecole" (s.d.). Enseignement du 1er degré : statistiques (1974-1975, 1983-1984).

    Date

    1959-1985

    Cote

    694 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Inspection académique de la Meuse.
    • Organisation et statistiques.
    • Transports scolaires Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun,...
  18. Résultat n°18

    Établissements hospitaliers, maisons de retraites, établissements médico-sociaux : comptes administratifs, dépenses engagées (1980-1981). Association des Amis et Parents des Enfants Inadaptés Mentaux, tutelle d'établissements divers : comptes administratifs (1981).

    Date

    1980-1981

    Cote

    547 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Service de tutelle des établissements.
    • Établissements hospitaliers, maisons de retraites,...
  19. Résultat n°19

    Élèves ayant quitté l'établissement : dossiers scolaires.

    Date

    1984-1985

    Cote

    1629 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Collèges.
    • Collège de Ligny-en-Barrois (Robert Aubry).
    • Élèves ayant quitté l'établissement : dossiers scolaires.
  20. Résultat n°20

    Construction scolaire, bâtiments démontables ou classes mobiles : circulaires, programmes marché, répartition du parc.

    Date

    1960-1987

    Cote

    1945 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Construction scolaire, bâtiments démontables ou classes...