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64 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Collège de Ligny-en-Barrois.

    Date

    1221-1789

    Cote

    D 1-14 (Cote)

    • Contexte : Série D - Instruction publique, sciences et arts :...

    • Collège de Ligny-en-Barrois.
  2. Résultat n°2

    Maternité d'Étain, projets de maison maternelle, de halte-garderie (1974-1980). Clinique la Roseraie à Ligny, transferts d'enfants (1983) : dossiers d'établissement, avants-projets, comptes-rendus (1974-1983). Centres médico-éducatifs : "L'Avenir" à Montplonne : travaux, notes de service, licenciement du personnel ; Centre médico-éducatif de Thierville, de Baudonvilliers, de Bar-le-Duc : dossiers d'établissement (1960-1983). Réinsertion sociale et professionnelle des jeunes de 16 à 18 ans : dispositif, programme, textes, circulaires (1982). Service de Tutelle des Etablissements hospitaliers : circulaires ministérielles, instructions aux hôpitaux (1978-1983). Travailleuses familiales : dossiers individuels (1968-1977).

    Date

    1960-1983

    Cote

    546 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Maternité d'Étain, projets de maison maternelle, de...
  3. Résultat n°3

    Inventaire des archives de l'abbaye, dressé au XVIIIe siècle.

    Date

    1128-1759

    Cote

    28 H 2 (Cote)

    • Contexte : Fonds de l'abbaye de Jovilliers.

    • Inventaire des archives de l'abbaye, dressé au XVIIIe...
  4. Résultat n°4

    Travaux de conservation et de restauration des monuments historiques : correspondance, rapports de l'architecte des Beaux-Arts et des monuments historiques.

    Date

    1940-1978

    Cote

    325 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Culture.
    • Service départemental de l'architecture.
    • Travaux de conservation et de restauration des monuments...
  5. Résultat n°5

    Confrérie Notre-Dame des suffrages pour les morts, en l'église paroissiale de Ligny-en-Barrois.

    Date

    1700-1790

    Cote

    8 E 18 (Cote)

    • Contexte : Confréries et sociétés laïques

    • Confrérie Notre-Dame des suffrages pour les morts,...
  6. Résultat n°6

    Arrêtés et règlements (1843-1938). Personnel (1812-1946). Biens (an IX-1950). Vaine pâture (1853-1890).

    Date

    An IX-1950

    Cote

    2 O 685 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Ligny-en-Barrois.
    • Arrêtés et règlements (1843-1938). Personnel (1812-1946)....
  7. Résultat n°7

    Impôt sur le revenu du contrôle de Ligny-en-Barrois.

    Date

    1954

    Cote

    310 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôt sur le revenu du contrôle de Ligny-en-Barrois.
  8. Résultat n°8

    Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction d'eau, déversement des eaux usées, voirie, lutte contre l'incendie ; aménagement et équipement des lotissements ; constructions scolaires, installations sportives, logements des instituteurs. Réseau routier, routes nationales, traversées communales, construction, entretien (par commune).

    Date

    1949-1978

    Cote

    455 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction...
  9. Résultat n°9

    Confrérie du Mont-Carmel, en l'église paroissiale de Ligny-en-Barrois.

    Date

    1714-1759

    Cote

    8 E 17 (Cote)

    • Contexte : Confréries et sociétés laïques

    • Confrérie du Mont-Carmel, en l'église paroissiale de...
  10. Résultat n°10

    Bureau de Ligny-en-Barrois.

    • Contexte : Série Q - Domaines, enregistrement, hypothèques : état...

    • Enregistrement.
    • Bureau de Ligny-en-Barrois.
  11. Résultat n°11

    Maisons de retraites, logements foyers, tarification.

    Date

    1989-1990

    Cote

    1670 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Maisons de retraites, logements foyers, tarification.
  12. Résultat n°12

    Constructions scolaires, financement aux communes par emprunts bancaires, subventions en annuités, dettes directes départementales : dossiers de financement, budget exercice 1983, contrats de financement soldés (1975-1992). Collèges, construction, entretien, financement par subventions en annuités. Routes départementales, déversement des eaux usées. Hôtel de la Préfecture, hôpital de Fains-Véel, centre Médico-social de Bar-le-Duc, financement par emprunts bancaires : dossiers (1990-1992). Bar-le-Duc, pont, financement par subventions en annuités.

    Date

    1975-1992

    Cote

    1634 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Constructions scolaires, financement aux communes par...
  13. Résultat n°13

    Mense conventuelle, comptabilité. Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités. Chapelle de Hurtebise (Marne). Inventaires des biens et des archives de l'abbaye.

    Date

    1468-1793

    Cote

    28 H 1 (Cote)

    • Contexte : Fonds de l'abbaye de Jovilliers.

    • Mense conventuelle, comptabilité. Biens et droits de...
  14. Résultat n°14

    Fonds du couvent des Cordeliers de Ligny-en-Barrois.

    Date

    1742-1791

    Cote

    20 H 2 (Cote)

    • Contexte : Fonds du couvent des Cordeliers de Ligny-en-Barrois.

  15. Résultat n°15

    Ligny-en-Barrois.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Ligny-en-Barrois.
  16. Résultat n°16

    Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin "La Fédération", construction d'un centre médico-social. Lotissements communaux, construction, expropriation : avant-projets (par commune). Fresnes-en-Woëvre, lotissement et zone artisanale. Varennes-en-Argonne, lotissement "Petits Courtis" et centre de secours. Verdun, création d'une zone d'aménagement concertée "Les Planchettes" : déclarations d'intention d'aliéner (1981-1982). Zones de loisirs de Madine : déclarations d'intention d'aliéner, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. Marville, projet du plan d'eau de l'Othain. Sommedieue, extension du camping des Epichées. Ligny-en-Barrois, Pagny-sur-Meuse, extension des concessions funéraires. Pagny-sur-Meuse, Maulan, aménagement de la Route Nationale 4. Rupt-aux Nonains, travaux du virage de la Côte. Gondrecourt-Le-Château, construction d'une salle polyvalente. Etain, Savonnières-devant-Bar, zones industrielles. Thierville, extension de la caserne Thouvenel. Dompierre-aux-Bois, syndicat des eaux Laffon de Ladebat ; Laheycourt, Bonnet, Montiers-sur-Saulx, syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) de Gondrecourt-Le-Château, du Centre Ornain, Ancerville-Saint-Dizier, Verdun-Bras-sur-Meuse, dérivation et captation des eaux captées. Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées, autorisation de pénétration (1980-1982) ; Foucaucourt-sur-Thabas, servitude sur fonds privés ; Madine, réserves foncières (1979-1980), maîtrise foncière (1981), remembrement (1972) ; cessions de terrains des particuliers. Publicité foncière : actes (s.d.). Chronos (1980-1982).

    Date

    1972-1982

    Cote

    469 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin...
  17. Résultat n°17

    Transports scolaires Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun, SIVOM - Syndicats intercommunaux à vocation multiple -, SIS - Syndicats intercommunaux scolaires - : dossiers. Circuits spéciaux : enquêtes (1983-1985). Préscolarisation en zone rurale (1976-1982). Commission Académique de la Carte Scolaire (CACS) (1968). Constructions scolaires, équipement, entretien. Distribution d'énergie électrique, installations électriques, gaz : rapports (1969-1985). Visites contrôle de sécurité. Etablissements d'enseignement, capacité d'accueil (1982) ; constructions (1972-1975) : états d'avancement des travaux (1966-1979). Architectes : agrément. Bureaux d'études techniques, agrément. Etablissements neufs (1964-1965). Cantines scolaires (1967-1968). Parc départemental, bâtiments démontables (1972-1985). Tableau Général des Propriétés de l'Etat (TGPE). Immeubles et matériels affectés à l'Etat : inventaire. Terrains affectés au service de l'Education Nationale : recensement (1967-1969). Verdun, Cité technique, bâtiments, affectation, propriété. Collèges, Ligny, 1er équipement ; Revigny, extension ; Etain, construction 6 garages, équipement, agrément, acquisition de terrains ; Commercy, Cité scolaire. Logements de fonction : rapports (1970-1983), tableaux d'occupation (1976-1977), indemnités (1980-1983). Fonds Départemental Scolaire : fiches de récapitulation (1974-1984). Syndicats intercommunaux : participation financière. enquêtes sur les locaux (1964-1972). Locaux 1er et 2ème degré, recensement, contrôle de sécurité (1959-1980). Commission Départementale de l'Equipement (CDECI) (1974). Centre Sanitaire d'Argonne, école technique privée d'Amermont (1975), programme pédagogique (1969-1972), 1er degré ; programmation pédagogique : projet (1961-1979). Concours national "Vivre à l'Ecole" (s.d.). Enseignement du 1er degré : statistiques (1974-1975, 1983-1984).

    Date

    1959-1985

    Cote

    694 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Inspection académique de la Meuse.
    • Organisation et statistiques.
    • Transports scolaires Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun,...
  18. Résultat n°18

    Établissements hospitaliers, maisons de retraites, établissements médico-sociaux : comptes administratifs, dépenses engagées (1980-1981). Association des Amis et Parents des Enfants Inadaptés Mentaux, tutelle d'établissements divers : comptes administratifs (1981).

    Date

    1980-1981

    Cote

    547 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Service de tutelle des établissements.
    • Établissements hospitaliers, maisons de retraites,...
  19. Résultat n°19

    Élèves ayant quitté l'établissement : dossiers scolaires.

    Date

    1984-1985

    Cote

    1629 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Collèges.
    • Collège de Ligny-en-Barrois (Robert Aubry).
    • Élèves ayant quitté l'établissement : dossiers scolaires.
  20. Résultat n°20

    Construction scolaire, bâtiments démontables ou classes mobiles : circulaires, programmes marché, répartition du parc.

    Date

    1960-1987

    Cote

    1945 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Construction scolaire, bâtiments démontables ou classes...
  21. Résultat n°21

    Finances.

    Date

    1865-1950

    Cote

    2 O 686 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Ligny-en-Barrois.
    • Finances.
  22. Résultat n°22

    Hôtel de ville (1820-1890). Abattoir (1860-1951). Distribution et adduction d'eau (1807-1926). Changement de l'emplacement du marché (1877).

    Date

    1807-1951

    Cote

    2 O 688 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Ligny-en-Barrois.
    • Hôtel de ville (1820-1890). Abattoir (1860-1951). Distribution...
  23. Résultat n°23

    1783-1790

    Date

    1783-1790

    Cote

    8 E 16 (Cote)

    • Contexte : Confréries et sociétés laïques

    • Confrérie de Saint-Nicolas, en l'église paroissiale...
    • Comptes.
    • 1783-1790
  24. Résultat n°24

    Écoles (an XI-1951). Crèche municipale (1935-1937).

    Date

    An XI-1951

    Cote

    2 O 689 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Ligny-en-Barrois.
    • Écoles (an XI-1951). Crèche municipale (1935-1937).
  25. Résultat n°25

    Titres, biens.

    Date

    1608-1790

    Cote

    8 E 19 (Cote)

    • Contexte : Confréries et sociétés laïques

    • Confrérie des trépassés, en l'église paroissiale de...
    • Titres, biens.
  26. Résultat n°26

    Subdivisions de Bar-le-Duc, Ligny-en-Barrois, Verdun, Triaucourt, Gondrecourt-le-Château : permis de construire, permis de démolir, permis de lotir, plans d'alignement communaux.

    Date

    1861-2005

    Cote

    2117 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Subdivisions de Bar-le-Duc, Ligny-en-Barrois, Verdun,...
  27. Résultat n°27

    Collèges (travaux, équipement, organisation scolaire, transports scolaires, statuts d'association syndicale intercommunale). Enseignants (professeurs d'enseignement général de collège, instituteurs). Examens (diplôme de fin d'études obligatoires, certificat d'études primaires).

    Date

    sans date

    Cote

    536 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Inspection départementale de l'Éducation nationale...
    • Collèges (travaux, équipement, organisation scolaire,...
  28. Résultat n°28

    1696-1709

    Date

    1696-1709

    Cote

    8 E 20 (Cote)

    • Contexte : Confréries et sociétés laïques

    • Confrérie des trépassés, en l'église paroissiale de...
    • Comptes.
    • 1696-1709
  29. Résultat n°29

    Économie rurale, modernisation et équipement : comptes-rendus (1960-1961). Équipement national (1963). Investissements agricoles : programmes (1956-1965). Zones d'action rurale (s.d.). Action Régionale, projet de propagande. Ligny-en-Barrois, silo (s.d.). Sorcy, usine hydraulique (s.d.). Conseils généraux, conférence (1961). Communes économiquement faibles (1962).

    Date

    1956-1965

    Cote

    208 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Économie rurale, modernisation et équipement : comptes-rendus...
  30. Résultat n°30

    Sud-meusien, bureaux d'aide sociale, caisse des écoles, caisse du collège de Ligny-en-Barrois, contrôle budgétaire : comptes administratifs, budgets.

    Date

    1964-1969

    Cote

    298 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Sud-meusien, bureaux d'aide sociale, caisse des écoles,...
  31. Résultat n°31

    Fonds du couvent des Capucins de Ligny-en-Barrois.

    Date

    1745-1792

    Cote

    11 H 5 (Cote)

    • Contexte : Fonds du couvent des Capucins de Ligny-en-Barrois.

  32. Résultat n°32

    Déclarations d'impôts sur le revenu.

    Date

    1990

    Cote

    1983 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Bar-le-Duc.
    • Déclarations d'impôts sur le revenu.
  33. Résultat n°33

    Hôpitaux : statistiques (1970-1972), rapports de gestion (1972-1973), carte hospitalière (1970). Hôpitaux de Bar-Le-Duc (1972-1973), Verdun, Saint-Mihiel, Commercy : statistiques de la morbidité (1973). Fains-les-sources, centre psychothérapique, construction de la conciergerie, buanderie ; rapports annuels (1969-1971). Etain (1966-1969), Montfaucon, Montmédy, Revigny, Stenay, Les Islettes, Dun, Void, Varennes, Clermont, Gondrecourt : budgets et comptes (1969-1970). Maison de retraite Ligny : projet d'exécution (s.d.). Centre Sanitaire d'Argonne, Les Islettes, construction de pavillon, logements F4, immeubles collectifs, préventorium-aérium (s.d.). Hôpitaux ruraux de Clermont : dossier de programme ; Hannonville : avant-projet. Hôpital Saint-Mihiel, travaux (1959-1964). Hospice Vaucouleurs, travaux (1957-1967). Internat Professionnel d'Education Surveillée Bar-Le-Duc, demande de permis de construire : dossier, plans (s.d.). Bar-Le-Duc : budgets et comptes (1969). Institut Médico-Professionnel Vassincourt : avant-projet (s.d.) ; eau potable, assainissement (1968). Institut médico-pédagogique de Verdun : dossier. Bar-le-Duc, Internat Professionnel d'Education Surveillée ; demande de permis de construire (s.d.). Caisse d'Allocations Familiales : dossiers bleus (1973-1974). Carte hospitalière (1970). Etablissements pour handicapés, construction industrialisée : dossiers de concours (1971). Groupements d'achats (1972-1973). Hôpitaux de Bar-Le-Duc (1968-1969), Commercy (1963-1970), affaires financières. Commissions départementales paritaires : comptes rendus (1967-1970).

    Date

    1957-1973

    Cote

    190 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Hôpitaux : statistiques (1970-1972), rapports de gestion...
  34. Résultat n°34

    Registres de main-courante.

    Date

    1944-1969

    Cote

    228 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Police, armée, sécurité du territoire.
    • Commissariats de police.
    • Commissariat de police de Ligny-en-Barrois.
    • Registres de main-courante.
  35. Résultat n°35

    Commission d'Orientation des Infirmes mineurs : dossiers individuels. Commissions d'Admissions à l'Aide Sociale Etain, Verdun, Saint-Mihiel, Commercy, Bar-Le-Duc, Gondrecourt, Clermont, Ligny : procès-verbaux (1972). Allocation militaire (1972), allocation hospitalière (s.d.) : fiches instance (1972). Allocation vieillesse : notifications d'attribution d'une prestation vieillesse (1973). LES ARTICLES 18-68 ONT ETE ELIMINES.

    Date

    1972-1973

    Cote

    189 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Commission d'Orientation des Infirmes mineurs : dossiers...
  36. Résultat n°36

    Électrification des communes rurales, électrification des exploitations agricoles.

    Date

    1940-1960

    Cote

    286 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Service de l'électrification rurale.
    • Électrification des communes rurales, électrification...
  37. Résultat n°37

    1765-1782

    Date

    1765-1782

    Cote

    8 E 15 (Cote)

    • Contexte : Confréries et sociétés laïques

    • Confrérie de Saint-Nicolas, en l'église paroissiale...
    • Comptes.
    • 1765-1782
  38. Résultat n°38

    Concessions.

    Date

    1857-1950

    Cote

    2 O 687 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Ligny-en-Barrois.
    • Concessions.
  39. Résultat n°39

    Ligny-en-Barrois. École primaire publique de garçons.

    Date

    1891-1954

    Cote

    1 T 1085 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds des établissements...

    • Enseignement maternel et primaire.
    • Ligny-en-Barrois. École primaire publique de garçons.
  40. Résultat n°40

    Bar-le-Duc-Ligny.

    Date

    1813-1912

    Cote

    4 T 54 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

    • Monuments commémoratifs.
    • Monuments du département de la Meuse.
    • Bar-le-Duc-Ligny.