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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007). Modifications de limites intercommunales : plans, délibérations (1978-2007).

    Date

    1978-2007

    Cote

    2153 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Dossiers de remembrement arrêtés par la commission...
  2. Résultat n°2

    Arrêtés et règlements (1864-1898). Personnel (1817-1925). Finances (1868-1944). Biens (an XI-1950). Vaine pâture (1851-1890).

    Date

    An XI-1950

    Cote

    2 O 705 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Loison.
    • Arrêtés et règlements (1864-1898). Personnel (1817-1925)....
  3. Résultat n°3

    Mairie et écoles (1836-1937). Église, presbytère et cimetière (1819-1932). Adduction d'eau (1931-1932). Divers (1859-1931).

    Date

    1819-1937

    Cote

    2 O 706 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Loison.
    • Mairie et écoles (1836-1937). Église, presbytère et...