134 résultats

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  1. Résultat n°1

    Conseil d'administration de la caisse primaire de sécurité sociale : procès verbaux, listes électorales.

    Date

    1947-1955

    Cote

    EDEPOT255/55 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série F : Population et économie
    • Elections professionnelles : listes électorales, procès...
    • Conseil d'administration de la caisse primaire de sécurité...
  2. Résultat n°2

    Caisse des écoles : statuts (1882, 1938). Enfants de 6 à 13 ans : listes nominatives (1924-1925). Mobilier de l'école : registres inventaire (1934). Nomination d'une institutrice : arrêté (1924).

    Date

    1882-1938

    Cote

    EDEPOT255/47 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série R : Instruction publique
    • Caisse des écoles : statuts (1882, 1938). Enfants de...
  3. Résultat n°3

    Budgets primitifs.

    Date

    1930-1975

    Cote

    EDEPOT255/70 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Budgets primitifs.
  4. Résultat n°4

    1903-1912

    Date

    1903-1912

    Cote

    EDEPOT255/31 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série E : Etat civil
    • Naissances, mariages, décès : registres d'état civil.
    • 1903-1912
  5. Résultat n°5

    Archives communales, inspection : rapport.

    Date

    jeudi 08 décembre 1960

    Cote

    EDEPOT255/49 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série D : Administration
    • Archives communales, inspection : rapport.
  6. Résultat n°6

    Archives communales : procès-verbal d'inspection (1954), inventaires (1921).

    Date

    1921, 1954

    Cote

    EDEPOT255/22 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série D : Administration
    • Archives communales : procès-verbal d'inspection (1954),...
  7. Résultat n°7

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1895-1899

    Cote

    19 J 252 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  8. Résultat n°8
    Tables décennales (1803-1902)

    84 medias

    Tables décennales (1803-1902)

    Date

    1803-1902

    Cote

    1 E 343 (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • MOGEVILLE
    • Tables décennales (1803-1902)
  9. Résultat n°9

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1849-1850

    Cote

    19 J 230 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  10. Résultat n°10

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1869-1870

    Cote

    19 J 240 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  11. Résultat n°11

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1865-1866

    Cote

    19 J 238 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  12. Résultat n°12

    Distillation, adjudication de l'alambic : procès verbaux, extrait des délibérations.

    Date

    1934-1955

    Cote

    EDEPOT255/60 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série I : Police
    • Distillation, adjudication de l'alambic : procès verbaux,...
  13. Résultat n°13

    Distribution électrique : fonds d'amortissement des charges d'électrification, relevé des canalisations (1935-1938) ; réseau de basse et moyenne tension, modification : correspondance, renseignements techniques, plan, arrêté (1966-1974) ; installation de lampes et lignes électriques : marché de travaux (1928). Liaison hertzienne Metz-Longwy, tronçon Moulainville-Longwy : mémoire explicatif, cartes (1973).

    Date

    1928-1974

    Cote

    EDEPOT255/82 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport
    • Distribution électrique : fonds d'amortissement des...
  14. Résultat n°14

    Terres, bois, limites : croquis, tableaux, plans.

    Date

    1829

    Cote

    EDEPOT255/20 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Terres, bois, limites : croquis, tableaux, plans.
  15. Résultat n°15

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1877-1878

    Cote

    19 J 244 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  16. Résultat n°16

    1911-1955

    Date

    1911-1955

    Cote

    EDEPOT255/11 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série G : Impositions
    • Propriétés bâties : matrices.
    • 1911-1955
  17. Résultat n°17

    Série L : Finances

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série L : Finances
  18. Résultat n°18

    Mariages.

    Cote

    EDEPOT255/7 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série E : Etat civil
    • Etat civil : jugement, correspondance, extrait d'actes,...
    • Naissances, mariages, décès : registres d'état civil.
    • An XI-1846.
    • Mariages.
  19. Résultat n°19

    Sapeurs pompiers : liste nominative ; acquisition d'une motopompe : marchés de gré à gré, correspondance.

    Date

    1936

    Cote

    EDEPOT255/57 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série H : Affaires militaires
    • Sapeurs pompiers : liste nominative ; acquisition d'une...
  20. Résultat n°20

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1885-1889

    Cote

    19 J 249 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  21. Résultat n°21

    Comptabilité : quittances, comptes individuels, bordereaux, cahiers des recettes et dépenses, relevés définitifs, journal des opérations, grand livre (1920-1928).

    Date

    1920-1928

    Cote

    EDEPOT255/17 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série H : Affaires militaires
    • Dommages de guerre, coopérative de reconstruction.
    • Comptabilité : quittances, comptes individuels, bordereaux,...
  22. Résultat n°22

    Listes électorales (1946-1974) ; révisions, désignations de délégués de l'administration : arrêtés (1947-1963).

    Date

    1946-1974

    Cote

    EDEPOT255/62 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série K : Elections et personnel municipal
    • Listes électorales (1946-1974) ; révisions, désignations...
  23. Résultat n°23

    E dépôt 254 (29)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • MOGEVILLE
    • E dépôt 254 (29)
  24. Résultat n°24

    Herbages des chemins et des prés, locations : procès verbaux d'adjudication, extraits des délibérations.

    Date

    1930-1960

    Cote

    EDEPOT255/75 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Herbages des chemins et des prés, locations : procès...
  25. Résultat n°25

    Sénatoriales : procès verbaux.

    Date

    1959-1974

    Cote

    EDEPOT255/65 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série K : Elections et personnel municipal
    • Elections : procès verbaux.
    • Sénatoriales : procès verbaux.
  26. Résultat n°26
    Naissances, Mariages, Décès (1843-1852)

    278 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1843-1852)

    Date

    1843-1852

    Cote

    2 E 347 (8) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • MOGEVILLE
    • Naissances, Mariages, Décès (1843-1852)
  27. Résultat n°27

    Terrains, acquisition : acte notarié (1970) ; remise en état du sol : devis, cahier des charges, correspondance, certificat de paiement (1921, 1968) ; remise à leurs propriétaires des terrains occupés par les voies de 0,60 ml : procès verbaux (1926).

    Date

    1921-1970

    Cote

    EDEPOT255/74 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Terrains, acquisition : acte notarié (1970) ; remise...
  28. Résultat n°28

    1873-1882

    Date

    1873-1882

    Cote

    EDEPOT255/34 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série E : Etat civil
    • Naissances, mariages, décès : registres d'état civil.
    • 1873-1882
  29. Résultat n°29

    A-G.

    Date

    1922-1928

    Cote

    EDEPOT255/18 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série H : Affaires militaires
    • Dommages de guerre, coopérative de reconstruction.
    • Dossiers individuels des sinistrés : avis d'émission,...
    • A-G.
  30. Résultat n°30
    MOGEVILLE - Tableau d'assemblage - feuille 01

    1 media

    MOGEVILLE - Tableau d'assemblage - feuille 01

    Date

    1826

    Cote

    139 FI 168 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE 139Fi
    • MOGEVILLE
    • MOGEVILLE - Tableau d'assemblage - feuille 01
  31. Résultat n°31

    Conseil municipal, délibérations : registre.

    Date

    Entre le 13 novembre 1927 et le 27 octobre 1973

    Cote

    EDEPOT255/48 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
  32. Résultat n°32

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1880-1884

    Cote

    19 J 4527 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  33. Résultat n°33
    Naissances, Mariages, Décès (1792-1802)

    147 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1792-1802)

    Date

    1792-1802

    Cote

    2 E 347 (3) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • MOGEVILLE
    • Naissances, Mariages, Décès (1792-1802)
  34. Résultat n°34

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1847-1852

    Cote

    EDEPOT255/8 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série E : Etat civil
    • Etat civil : jugement, correspondance, extrait d'actes,...
    • Naissances, mariages, décès : registres d'état civil.
    • Naissances, mariages, décès.
  35. Résultat n°35

    Matrices générales : copies.

    Date

    1931-1976

    Cote

    EDEPOT255/41 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série G : Impositions
    • Matrices générales : copies.
  36. Résultat n°36
    Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

    218 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

    Date

    1893-1902

    Cote

    2 E 347 (13) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • MOGEVILLE
    • Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)
  37. Résultat n°37

    Comptes administratifs.

    Date

    1930-1974

    Cote

    EDEPOT255/71 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Comptes administratifs.
  38. Résultat n°38
    MOGEVILLE - Section A - du Tillas - feuille U

    1 media

    MOGEVILLE - Section A - du Tillas - feuille U

    Date

    1826

    Cote

    139 FI 168 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE 139Fi
    • MOGEVILLE
    • MOGEVILLE - Section A - du Tillas - feuille U
  39. Résultat n°39

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1859-1860

    Cote

    19 J 235 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  40. Résultat n°40

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1851-1852

    Cote

    19 J 231 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...