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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Arrêtés et règlements (1808-1899). Personnel (1871-1925). Finances (1817-1944). Biens (an X-1948). Vaine pâture (1889-1891). Concessions (1885-1946).

    Date

    An X-1948

    Cote

    2 O 797 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Montblainville.
    • Arrêtés et règlements (1808-1899). Personnel (1871-1925)....
  2. Résultat n°2

    Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007). Modifications de limites intercommunales : plans, délibérations (1978-2007).

    Date

    1978-2007

    Cote

    2153 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Dossiers de remembrement arrêtés par la commission...
  3. Résultat n°3

    Mairie et écoles (1834-1925). Église, presbytère et cimetière (1828-1931). Adduction d'eau (1911-1936). Divers (1822-1932).

    Date

    1822-1936

    Cote

    2 O 798 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Montblainville.
    • Mairie et écoles (1834-1925). Église, presbytère et...