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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Adduction d'eau (1903-1937). Divers (1806-1933).

    Date

    1806-1937

    Cote

    2 O 839 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Mouilly.
    • Adduction d'eau (1903-1937). Divers (1806-1933).
  2. Résultat n°2

    Arrêtés et règlements (1859-1907). Personnel (1858-1946). Finances (1871-1950). Biens (an XIII-1949). Vaine pâture (1860-1890).

    Date

    An XIII-1950

    Cote

    2 O 837 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Mouilly.
    • Arrêtés et règlements (1859-1907). Personnel (1858-1946)....
  3. Résultat n°3

    Mairie et écoles (1829-1934). Église, presbytère et cimetière (an XII-1934).

    Date

    An XII-1934

    Cote

    2 O 838 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Mouilly.
    • Mairie et écoles (1829-1934). Église, presbytère et...
  4. Résultat n°4

    Remembrement rural : dossiers.

    Date

    1970

    Cote

    314 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : dossiers.