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5 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Équipement touristique (1972-1980). Châtillon-sous-Les-Côtes, plan d'eau. Lac de Madine, aménagement. Parc national régional de Lorraine, création (1975-1980).

    Date

    1972-1980

    Cote

    1609 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Équipement touristique (1972-1980). Châtillon-sous-Les-Côtes,...
  2. Résultat n°2

    Remembrement rural : dossiers, plans.

    Date

    1976-1982

    Cote

    1391 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : dossiers, plans.
  3. Résultat n°3

    Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007). Modifications de limites intercommunales : plans, délibérations (1978-2007).

    Date

    1978-2007

    Cote

    2153 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Dossiers de remembrement arrêtés par la commission...
  4. Résultat n°4

    Arrêtés et règlements (1827-1899). Personnel (1817-1946). Finances (1871-1924). Biens (an IX-1949). Vaine pâture (1889-1890).

    Date

    An IX-1949

    Cote

    2 O 855 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Muzeray.
    • Arrêtés et règlements (1827-1899). Personnel (1817-1946)....
  5. Résultat n°5

    Divers.

    Date

    An XII-1930

    Cote

    2 O 856 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Muzeray.
    • Divers.