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6 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Travaux communaux, finances communales.

    Date

    1959-1977

    Cote

    1023 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Travaux communaux, finances communales.
  2. Résultat n°2

    Travaux de conservation et de restauration des monuments historiques : correspondance, rapports de l'architecte des Beaux-Arts et des monuments historiques.

    Date

    1940-1978

    Cote

    325 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Culture.
    • Service départemental de l'architecture.
    • Travaux de conservation et de restauration des monuments...
  3. Résultat n°3

    Montigny-devant-Sassey - Rancourt.

    Date

    1833-1935

    Cote

    4 T 71 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

    • Monuments historiques et vestiges de guerre.
    • Dossiers des monuments historiques.
    • Montigny-devant-Sassey - Rancourt.
  4. Résultat n°4

    Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007). Modifications de limites intercommunales : plans, délibérations (1978-2007).

    Date

    1978-2007

    Cote

    2153 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Dossiers de remembrement arrêtés par la commission...
  5. Résultat n°5

    Mairie et écoles (1842-1886). Église, presbytère et cimetière (1809-1943). Adduction d'eau (1909-1912). Divers (1906-1950).

    Date

    1809-1950

    Cote

    2 O 880 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Nettancourt.
    • Mairie et écoles (1842-1886). Église, presbytère et...
  6. Résultat n°6

    Arrêtés et règlements (1826-1907). Personnel (1816-1944). Finances (1838-1944). Biens (an XI-1950). Vaine pâture (1870-1893). Concessions (1894-1950).

    Date

    An XI-1950

    Cote

    2 O 879 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Nettancourt.
    • Arrêtés et règlements (1826-1907). Personnel (1816-1944)....