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6 résultats

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  1. Résultat n°1

    Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction d'eau, déversement des eaux usées, voirie, lutte contre l'incendie ; aménagement et équipement des lotissements ; constructions scolaires, installations sportives, logements des instituteurs. Réseau routier, routes nationales, traversées communales, construction, entretien (par commune).

    Date

    1949-1978

    Cote

    455 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction...
  2. Résultat n°2

    Mairie et écoles (1835-1931). Église, presbytère et cimetière (1810-1926). Divers (1806-1925).

    Date

    1806-1931

    Cote

    2 O 1025 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Rouvrois-sur-Meuse.
    • Mairie et écoles (1835-1931). Église, presbytère et...
  3. Résultat n°3

    Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007). Modifications de limites intercommunales : plans, délibérations (1978-2007).

    Date

    1978-2007

    Cote

    2153 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Dossiers de remembrement arrêtés par la commission...
  4. Résultat n°4

    Arrêtés et règlements (1846-1897). Personnel (1811-1924). Finances (1852-1948). Biens (1810-1950). Vaine pâture (1865-1892). Concessions (1875-1950).

    Date

    1810-1950

    Cote

    2 O 1024 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Rouvrois-sur-Meuse.
    • Arrêtés et règlements (1846-1897). Personnel (1811-1924)....
  5. Résultat n°5

    Chaillon, Courcelles-sur-Aire, Creuë, Deuxnouds-aux-Bois, Herbeuville, Lacroix-sur-Meuse, Hautchamp.

    Date

    1303-1788

    Cote

    29 H 6 (Cote)

    • Contexte : Fonds de l'abbaye de l'Étanche.

    • Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.
    • Chaillon, Courcelles-sur-Aire, Creuë, Deuxnouds-aux-Bois,...
  6. Résultat n°6

    Communes de la circonscription fiscale de Saint-Mihiel : feuillets de matrices cadastrales.

    Date

    1979-1979

    Cote

    1159 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Communes de la circonscription fiscale de Saint-Mihiel...