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189 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Propriétés non bâties et bâties : état de sections.

    Date

    1831

    Cote

    EDEPOT 378/30 (Cote)

    • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378

    • E dépôt 378
    • Série G : Impositions
    • Propriétés non bâties et bâties : état de sections.
  2. Résultat n°2
    SOMMELONNE - Section C du Rond-Buisson feuille 01

    1 media

    SOMMELONNE - Section C du Rond-Buisson feuille 01

    Date

    1829

    Cote

    161 FI 115 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE

    • SOMMELONNE
    • SOMMELONNE - du Rond-Buisson
    • SOMMELONNE - Section C du Rond-Buisson feuille 01

    Producteur :

    Collection

  3. Résultat n°3

    Recherches généalogiques sur des familles ou par communes complétes.

    Cote

    93 J (Cote)

    • Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds

    • Recherches généalogiques sur des familles ou par communes...
  4. Résultat n°4

    Pièces concernant l'église (1788), le presbytère (1700), la fabrique (1732), le moulin (1717-an IV). Aveu et dénombrement de Philippe des Hermones pour le du village (1487). Compte de la commune (1786). Four banal, droits seigneuriaux (1580-1680). Rachat du droit d'assise (1791). Censier des habitants (1697). Charte de franchise d'Antoine de Lorraine 1516).

    Date

    1487-1796

    Cote

    EDEPOT 378/73 (Cote)

    • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378

    • E dépôt 378
    • Série S : Archives anterieures à la Révolution
    • Pièces concernant l'église (1788), le presbytère (1700),...
  5. Résultat n°5

    Travail, inscription des livrets d'ouvriers : registre. - propriétaires M-Z.

    Date

    1938-1973

    Cote

    EDEPOT 378/87 . (Cote)

    • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378

    • E dépôt 378
    • Série G : Impositions
    • Travail, inscription des livrets d'ouvriers : registre....
  6. Résultat n°6

    Caisse départementale contre la mortalité du bétail : listes de collectes.

    Date

    1896-1920

    Cote

    EDEPOT 378/127 (Cote)

    • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378

    • E dépôt 378
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Caisse départementale contre la mortalité du bétail...
  7. Résultat n°7

    Travail, inscription des livrets d'ouvriers : registre. comptes supprimés.

    Date

    1938-1973

    Cote

    EDEPOT 378/88 . (Cote)

    • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378

    • E dépôt 378
    • Série G : Impositions
    • Travail, inscription des livrets d'ouvriers : registre....
  8. Résultat n°8

    Ruisseau d'Ornel, abornement : procès-verbal, tableaux.

    Date

    1839

    Cote

    EDEPOT 378/56 (Cote)

    • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378

    • E dépôt 378
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Transports
    • Ruisseau d'Ornel, abornement : procès-verbal, tableaux.
  9. Résultat n°9

    Taxes sur les chemins vicinaux : rôles.

    Date

    1865-1905

    Cote

    EDEPOT 378/41 (Cote)

    • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378

    • E dépôt 378
    • Série G : Impositions
    • Taxes sur les chemins vicinaux : rôles.
  10. Résultat n°10

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1890-1894

    Cote

    19 J 4489 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  11. Résultat n°11

    Propriétés non bâties : matrices.- Volume 1.

    Date

    1914-1937

    Cote

    EDEPOT 378/33 (Cote)

    • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378

    • E dépôt 378
    • Série G : Impositions
    • Propriétés non bâties : matrices.- Volume 1.
  12. Résultat n°12

    Etat civil, Naissances, Mariages, Décès.

    Date

    1893-1902

    Cote

    EDEPOT378/137 (Cote)

    • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378

    • E dépôt 378
    • Série E : Etat civil
    • Etat civil, Naissances, Mariages, Décès.
  13. Résultat n°13

    Affaire Sommelonne contre la famille d'Etain, seigneur du village : pièces de procédure, mémoires. - Procédures.

    Date

    1711-1713

    Cote

    EDEPOT 378/64 (Cote)

    • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378

    • E dépôt 378
    • Série S : Archives anterieures à la Révolution
    • Affaire Sommelonne contre la famille d'Etain, seigneur...
  14. Résultat n°14

    Conseil municipal : délibérations.

    Date

    1960-1971

    Cote

    EDEPOT378/133 (Cote)

    • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378

    • E dépôt 378
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal : délibérations.
  15. Résultat n°15

    Aqueducs ; ponts ; ponceau, allongement ; construction : arrêtés, extraits des délibérations, correspondance, rapports, devis, procès verbaux, plans.

    Date

    1807-1898

    Cote

    EDEPOT 378/117 (Cote)

    • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378

    • E dépôt 378
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Transports
    • Aqueducs ; ponts ; ponceau, allongement ; construction...
  16. Résultat n°16

    Taxe sur les chiens : rôles.

    Date

    1865-1917

    Cote

    EDEPOT 378/91 (Cote)

    • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378

    • E dépôt 378
    • Série G : Impositions
    • Taxe sur les chiens : rôles.
  17. Résultat n°17

    Publicité foncière : actes administratifs n° 8501 à n° 9800 (1983-1984), n° 9801 à 9900 (1986-1987). Dossiers d'expropriation [par commune]. Dossiers de servitudes électriques (1980-1985), de captage d'eau (1977-1982), de servitudes radioélectriques - liaison herzienne ; établissement d'un réseau communautaire de radiodiffusion par câbles ; dossiers de servitudes gaz : permis de construire. Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture [CDOIA] : procès-verbaux de réunion (1984-1986), instructions.

    Date

    1975-1987

    Cote

    844 W 1-37 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Publicité foncière : actes administratifs n° 8501 à...
  18. Résultat n°18

    Guerres impériales, réquisitions : états, correspondance.

    Date

    1813-1817

    Cote

    EDEPOT 378/43 (Cote)

    • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378

    • E dépôt 378
    • Série H : Affaires militaires
    • Guerres impériales, réquisitions : états, correspondance.
  19. Résultat n°19

    Plan cadastral.

    Date

    1829

    Cote

    104 Fi 528 (Cote), EDEPOT 378/35 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378

    • E dépôt 378
    • Série G : Impositions
    • Plan cadastral.
  20. Résultat n°20

    Paroisse de Sommelonne : registre de catholicité BMS.

    Date

    1910-1914

    Cote

    19 J 7929 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Paroisse de Sommelonne : registre de catholicité BMS.
  21. Résultat n°21
    Naissances, Mariages, Décès (1873-1882)

    210 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1873-1882)

    Date

    1873-1882

    Cote

    2 E 505 (10) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé

    • SOMMELONNE
    • Naissances, Mariages, Décès (1873-1882)
  22. Résultat n°22

    Travail, inscription des livrets d'ouvriers : registre. - propriétaires AL.

    Date

    1938-1973

    Cote

    EDEPOT 378/86 . (Cote)

    • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378

    • E dépôt 378
    • Série G : Impositions
    • Travail, inscription des livrets d'ouvriers : registre....
  23. Résultat n°23
    SOMMELONNE - Section C du Rond-Buisson feuille 04

    1 media

    SOMMELONNE - Section C du Rond-Buisson feuille 04

    Date

    1829

    Cote

    161 FI 115 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE

    • SOMMELONNE
    • SOMMELONNE - du Rond-Buisson
    • SOMMELONNE - Section C du Rond-Buisson feuille 04

    Producteur :

    Collection

  24. Résultat n°24

    Enseignement primaire, situations dans les écoles des garçons et des filles : questionnaire (1889-1911). Traitements des instituteurs, contingents communaux complémentaires : arrêtés (1844-1889). Caisse des écoles : statuts (1882). Suppression de l'école publique des filles et transformation en école mixte : correspondance (1905).

    Date

    1844-1911

    Cote

    EDEPOT 378/129 (Cote)

    • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378

    • E dépôt 378
    • Série R : Instruction publique. Sciences, lettres et...
    • Enseignement primaire, situations dans les écoles des...
  25. Résultat n°25

    Abattoir, maisons et établissements voisins dans un rayon de 200 m : plan.

    Date

    1909

    Cote

    EDEPOT 378/110 (Cote)

    • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378

    • E dépôt 378
    • Série M :Biens communaux, édifices
    • Abattoir, maisons et établissements voisins dans un...
  26. Résultat n°26

    Affaire Sommelonne contre la famille d'Etain, seigneur du village : pièces de procédure, mémoires. - Procédures.

    Date

    1714-1715

    Cote

    EDEPOT 378/65 (Cote)

    • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378

    • E dépôt 378
    • Série S : Archives anterieures à la Révolution
    • Affaire Sommelonne contre la famille d'Etain, seigneur...
  27. Résultat n°27

    Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

    Date

    1913-2003

    Cote

    2124 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Aménagement en eau potable : dossiers administratifs...
  28. Résultat n°28

    Registres d'état civil : Naissances. Mariages. Décès.

    Date

    1824-1832

    Cote

    EDEPOT 378/21 (Cote)

    • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378

    • E dépôt 378
    • Série E : Etat civil
    • Registres d'état civil : Naissances. Mariages. Décès.
  29. Résultat n°29

    Conseil municipal : délibérations.

    Date

    1806, 1815-1818, 1822, 1822-1824, 1831, 1824-1825, 1827-1830

    Cote

    EDEPOT 378/1 (Cote)

    • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378

    • E dépôt 378
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal : délibérations.
  30. Résultat n°30

    Registres d'état civil : Naissances. Mariages. Décès.

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEPOT 378/22 (Cote)

    • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378

    • E dépôt 378
    • Série E : Etat civil
    • Registres d'état civil : Naissances. Mariages. Décès.
  31. Résultat n°31

    Affaire Sommelonne contre la famille d'Etain, seigneur du village : pièces de procédure, mémoires. - Procédures.

    Date

    1719-1727

    Cote

    EDEPOT 378/66 (Cote)

    • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378

    • E dépôt 378
    • Série S : Archives anterieures à la Révolution
    • Affaire Sommelonne contre la famille d'Etain, seigneur...
  32. Résultat n°32

    Registres d'état civil : Naissances. Mariages. Décès.

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEPOT 378/23 (Cote)

    • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378

    • E dépôt 378
    • Série E : Etat civil
    • Registres d'état civil : Naissances. Mariages. Décès.
  33. Résultat n°33

    Etat civil, Naissances, Mariages, Décès.

    Date

    1883-1892

    Cote

    EDEPOT378/136 (Cote)

    • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378

    • E dépôt 378
    • Série E : Etat civil
    • Etat civil, Naissances, Mariages, Décès.
  34. Résultat n°34

    Comptes de gestion.

    Date

    1817-1870

    Cote

    EDEPOT 378/51 (Cote)

    • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378

    • E dépôt 378
    • Série L : Finances
    • Comptes de gestion.
  35. Résultat n°35

    Garde champêtre ; garde des emblaves ; garde porc : adjudications : procès verbaux (An V-1811), prestation de serment (1811), démission (1897).

    Date

    1796-1897

    Cote

    EDEPOT 378/102 (Cote)

    • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378

    • E dépôt 378
    • Série K : Elections
    • Garde champêtre ; garde des emblaves ; garde porc :...
  36. Résultat n°36
    SOMMELONNE - Section A Chemin de Jeand'heurs feuille 01

    1 media

    SOMMELONNE - Section A Chemin de Jeand'heurs feuille 01

    Date

    1829

    Cote

    161 FI 115 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE

    • SOMMELONNE
    • SOMMELONNE - Chemin de Jeand'heurs
    • SOMMELONNE - Section A Chemin de Jeand'heurs feuille...

    Producteur :

    Collection

  37. Résultat n°37
    Naissances, Mariages, Décès (1813-1822)

    138 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1813-1822)

    Date

    1813-1822

    Cote

    2 E 505 (4) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé

    • SOMMELONNE
    • Naissances, Mariages, Décès (1813-1822)
  38. Résultat n°38

    Contrôle des étrangers, demande de cartes d'identité ; immatriculation ; enregistrement des visas d'arrivée et de départ : carnet à souche, registres.

    Date

    1888-1948

    Cote

    EDEPOT 378/46 (Cote)

    • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378

    • E dépôt 378
    • Série I : Police
    • Contrôle des étrangers, demande de cartes d'identité...
  39. Résultat n°39

    Statistiques agricoles : questionnaires, états.

    Date

    1801-1912

    Cote

    EDEPOT 378/79 (Cote)

    • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378

    • E dépôt 378
    • Série F : Population et économie
    • Statistiques agricoles : questionnaires, états.
  40. Résultat n°40

    Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives des assurés (1911). Société de secours mutuels et de retraites : statuts, livrets de sociétaire (1898-1941).

    Date

    1898-1941

    Cote

    EDEPOT 378/128 (Cote)

    • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378

    • E dépôt 378
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives...