Arrêtés et règlements (1841-1907). Personnel (1817-1926). Finances (an X-1946 ; copie d'une pièce de 1793). Biens (an X-1950). Vaine pâture (1844-1891). Concessions (1890-1950).
Date
An X-1950
Cote
2 O 1055 (Cote)
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Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
- Saint-Joire.
- Arrêtés et règlements (1841-1907). Personnel (1817-1926)....