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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Inventaire des archives de l'abbaye, dressé au XVIIIe siècle.

    Date

    1128-1759

    Cote

    28 H 2 (Cote)

    • Contexte : Fonds de l'abbaye de Jovilliers.

    • Inventaire des archives de l'abbaye, dressé au XVIIIe...
  2. Résultat n°2

    Mense conventuelle, comptabilité. Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités. Chapelle de Hurtebise (Marne). Inventaires des biens et des archives de l'abbaye.

    Date

    1468-1793

    Cote

    28 H 1 (Cote)

    • Contexte : Fonds de l'abbaye de Jovilliers.

    • Mense conventuelle, comptabilité. Biens et droits de...
  3. Résultat n°3

    Arrêtés et règlements (1851-1908). Personnel (1814-1946). Finances (1853-1945). Biens (1808-1939). Vaine pâture (1889-1890). Concessions (1864-1950).

    Date

    1808-1950

    Cote

    2 O 1103 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Savonnières-en-Perthois.
    • Arrêtés et règlements (1851-1908). Personnel (1814-1946)....
  4. Résultat n°4

    Créations d'entreprises, zones industrielles, planification, Ve Plan : correspondance. Aides publiques aux entreprises, financement par Fonds Spécial d'Adaptation Industrielle, agréments fiscaux (1966-1974, 1977-1978). Primes de Développement Régional (PDR) : dossiers de financement. Verdun : correspondance réponse à la Cour des Comptes. Réserves foncières, Emprunt public Caisse des Dépôts et Consignations. Société Européenne de productions d'articles de bureau. Nord-Meusien. Sites industriels. Velaines : procès-verbaux du Conseil d'Administration (1969-1977). Sociétés immobilières d'économie mixte, Verdun (s.d.), Cléry-le-Petit, dissolution (s.d.). Montgrignon, Billemont, Dompcevrin, Vaucouleurs, fours à chaux, Société des Dragages et Sablières de la Meuse, Ateliers Tripotin ; Robert-Espagne, Forges d'Haironville, Société CORAC. Sivry-la-Perche, Société de Constructions Métalliques et Mécaniques. Les Islettes, Société Industrielle des Islettes. Etain, Sarl. Equip'hydro, Wagner et Cie. Savonnières-en-Perthois, Rocamat, Montmédy, Pierre Apelle, Sommedieue, Etablissements Roton. Commercy, Etablissement Berteaux ; Bar-Le-Duc, Imprimerie Jolibois, Les papeteries de l'Ornain. Comité Départemental pour la Promotion de l'Emploi : instructions. Projet d'extension et d'aménagement de la zone industrielle de Verdun. Conseil d'administration du syndicat mixte de la zone d'expansion de Velaines. Désenclavement des sites industriels meusiens, programme de renforcement de routes nationales.

    Date

    1966-1978

    Cote

    401 W 1-6 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Créations d'entreprises, zones industrielles, planification,...
  5. Résultat n°5

    Déclaration obligatoire du lieu de séjour, en application de l'ordonnance allemande du 14 août 1943. Déclaration d'engagement des gardes-chasse à signaler toute « présence de personnes suspectes, d'attroupements, de dépôts d'armes, de munitions ou de matériel » au préfet (ordonnance du 2 janvier 1943). Mutations foncières (1941-1945). Service du travail obligatoire (1939-1945).

    Date

    1939-1945

    Cote

    1171 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Déclaration obligatoire du lieu de séjour, en application...
  6. Résultat n°6

    Mairie et écoles (1848-1921). Église, presbytère et cimetière (an XI-1921). Divers (1876-1931).

    Date

    An XI-1931

    Cote

    2 O 1104 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Savonnières-en-Perthois.
    • Mairie et écoles (1848-1921). Église, presbytère et...