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5 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Mairie, écoles et justice de paix (1825-1947). Église, presbytère et cimetière (1811-1947). Divers (1811-1951).
Cote
2 O 1156 (Cote)
 Date
1811-1951
 Lieu
Spincourt (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Spincourt.
  • Mairie, écoles et justice de paix (1825-1947). Église,...
Résultat n°2

Spincourt.
Cote- Date- Lieu
Spincourt (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Spincourt.
Résultat n°3

Arrêtés et règlements (1826-1902). Personnel (1863-1920). Finances (1846-1948). Biens (an II-1950 ; copie d'une pièce de 1734). Vaine pâture (1829-1890). Concessions (1885-1950).
Cote
2 O 1155 (Cote)
 Date
An II-1950
 Lieu
Spincourt (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Spincourt.
  • Arrêtés et règlements (1826-1902). Personnel (1863-1920)....
Résultat n°4

Bureau de Spincourt.
Cote- Date- Lieu
Spincourt (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série Q - Domaines, enregistrement, hypothèques : état...

  • Enregistrement.
  • Bureau de Spincourt.
Résultat n°5

Dossiers de magistrats du tribunal de Verdun et de justices de paix, de greffiers et autres personnels ; cessions et suppressions d'études.
Cote
1709 W (Cote)
 Date
1951-1972
 Lieu
Varennes-en-Argonne (Meuse), Stenay (Meuse), Spincourt (Meuse), Souilly (Meuse), Montmédy (Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Étain (Meuse), Dun-sur-Meuse (Meuse), Damvillers (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Charny-sur-Meuse (Meuse), Verdun (Meuse)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Verdun.
  • Dossiers de magistrats du tribunal de Verdun et de...