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5 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Mairie, écoles et justice de paix (1825-1947). Église, presbytère et cimetière (1811-1947). Divers (1811-1951).

    Date

    1811-1951

    Cote

    2 O 1156 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Spincourt.
    • Mairie, écoles et justice de paix (1825-1947). Église,...
  2. Résultat n°2

    Spincourt.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Spincourt.
  3. Résultat n°3

    Arrêtés et règlements (1826-1902). Personnel (1863-1920). Finances (1846-1948). Biens (an II-1950 ; copie d'une pièce de 1734). Vaine pâture (1829-1890). Concessions (1885-1950).

    Date

    An II-1950

    Cote

    2 O 1155 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Spincourt.
    • Arrêtés et règlements (1826-1902). Personnel (1863-1920)....
  4. Résultat n°4

    Bureau de Spincourt.

    • Contexte : Série Q - Domaines, enregistrement, hypothèques : état...

    • Enregistrement.
    • Bureau de Spincourt.
  5. Résultat n°5

    Dossiers de magistrats du tribunal de Verdun et de justices de paix, de greffiers et autres personnels ; cessions et suppressions d'études.

    Date

    1951-1972

    Cote

    1709 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal de grande instance de Verdun.
    • Dossiers de magistrats du tribunal de Verdun et de...