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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Etats de section.

    Date

    1834

    Cote

    EDEPOT394/46 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série G : Impositions
    • Etats de section.
  2. Résultat n°2

    Tribunaux paritaires des baux ruraux : procès verbaux, listes électorales.

    Date

    1946-1968

    Cote

    EDEPOT394/72 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série F : Population et économie
    • Elections professionnelles : procès verbaux, listes...
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux : procès verbaux,...
  3. Résultat n°3

    Ecole ; logement de l'instituteur, restauration ; construction des lieux d'aisances : correspondance, procès verbaux d'adjudication, plans.

    Date

    1881-1886

    Cote

    EDEPOT394/113 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série M : Biens communaux : édifices
    • Ecole ; logement de l'instituteur, restauration ; construction...
  4. Résultat n°4

    1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEPOT394/43 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série E : Etat civil
    • Naissances, mariages, décès : registres.
    • 1833-1842
  5. Résultat n°5

    Hommes réformés ou exemptés par les conseils de révision (classe de 1887 à 1911) : liste.

    Date

    1914

    Cote

    EDEPOT394/16 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série H : Affaires militaires
    • Hommes réformés ou exemptés par les conseils de révision...
  6. Résultat n°6

    Novembre 1907 - mars 1916.

    Date

    Entre novembre 1907 et mars 1916

    Cote

    EDEPOT394/3 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • Novembre 1907 - mars 1916.
  7. Résultat n°7

    Sénatoriales.

    Date

    1876-1965

    Cote

    EDEPOT394/100 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série K : Elections
    • Elections : procès verbaux.
    • Sénatoriales.
  8. Résultat n°8

    Assistance médicale gratuite : listes et états nominatifs des individus privés de ressources (1871-1918) ; vote de fonds : extraits des délibérations du conseil municipal (1859-1913) ; bureau d'assistance médicale : registre de convocations des membres du bureau (1895-1900).

    Date

    1859-1918

    Cote

    EDEPOT394/30 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale gratuite : listes et états nominatifs...
  9. Résultat n°9

    Propriétés bâties : matrice.

    Date

    1911-1931

    Cote

    EDEPOT394/78 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série G : Impositions
    • Propriétés bâties : matrices.
    • Propriétés bâties : matrice.
  10. Résultat n°10

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1851-1852

    Cote

    19 J 282 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  11. Résultat n°11

    Dénombrement de la population : listes nominatives, états nominatifs.

    Date

    1856-1906

    Cote

    EDEPOT394/6 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série F : Population et économie
    • Dénombrement de la population : listes nominatives,...
  12. Résultat n°12

    Caisses mutuelles d'assurances sociales et d'allocations familiales agricoles : listes électorales.

    Date

    2e moitié du 20e siècle

    Cote

    EDEPOT394/74 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série F : Population et économie
    • Elections professionnelles : procès verbaux, listes...
    • Caisses mutuelles d'assurances sociales et d'allocations...
  13. Résultat n°13

    Taxes sur les chiens : rôle.

    Date

    1874-1902

    Cote

    EDEPOT394/13 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série G : Impositions
    • Taxes sur les chiens : rôle.
  14. Résultat n°14

    Propriétés bâties : matrice.

    Date

    1882-1910

    Cote

    EDEPOT394/77 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série G : Impositions
    • Propriétés bâties : matrices.
    • Propriétés bâties : matrice.
  15. Résultat n°15

    Fontaine, lavoir, abreuvoir, travaux de réparation : devis, procès verbaux d'adjudication, correspondance. Mur du lavoir, contentieux, commune contre un professionnel : jugements, correspondance, extraits des délibérations(1969-1971).

    Date

    1820-1971

    Cote

    EDEPOT394/111 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série M : Biens communaux : édifices
    • Fontaine, lavoir, abreuvoir, travaux de réparation...
  16. Résultat n°16

    Elections au conseil général.

    Date

    1852-1871

    Cote

    EDEPOT394/55 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série K : Elections
    • Elections : procès verbaux.
    • Elections au conseil général.
  17. Résultat n°17

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1885-1889

    Cote

    19 J 298 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  18. Résultat n°18

    Référendums.

    Date

    1945-1969

    Cote

    EDEPOT394/98 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série K : Elections
    • Elections : procès verbaux.
    • Référendums.
  19. Résultat n°19

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1855-1856

    Cote

    19 J 284 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  20. Résultat n°20

    Dommages de guerre, décisions d'engagement d'indemnité : bordereaux.

    Date

    1951-1958

    Cote

    EDEPOT394/88 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série H : Affaires militaires
    • Dommages de guerre, décisions d'engagement d'indemnité...
  21. Résultat n°21

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1885-1889

    Cote

    19 J 6714 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  22. Résultat n°22

    Agriculture, déclarations de récoltes : états, registres des cultures.

    Date

    1853-1959

    Cote

    EDEPOT394/66 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série F : Population et économie
    • Agriculture, déclarations de récoltes : états, registres...
  23. Résultat n°23

    Instruction, recensement des enfants de 6 à 14 ans : listes nominatives (1939-1959) ; nominations d'enseignants : arrêtés (1955-1960) ; mobilier et fournitures, équipement : correspondance, devis, documentation (1955) ; ouverture et fermeture de l'école : correspondance (1936-1967).

    Date

    1936-1967

    Cote

    EDEPOT394/122 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série R : Instruction publique
    • Instruction, recensement des enfants de 6 à 14 ans...
  24. Résultat n°24

    Cartes d'identité, enregistrement des demandes ; contrôle des étrangers, recensement ; enregistrement des visas de départ et d'arrivée délivrés : registres, registre d'immatriculation, état nominatif, carnet à souche.

    Date

    1894-1972

    Cote

    EDEPOT394/91 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série I : Police
    • Cartes d'identité, enregistrement des demandes ; contrôle...
  25. Résultat n°25

    Législatives.

    Date

    1876-1968

    Cote

    EDEPOT394/101 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série K : Elections
    • Elections : procès verbaux.
    • Législatives.
  26. Résultat n°26

    Matrices générales.

    Date

    1874-1916

    Cote

    EDEPOT394/10 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série G : Impositions
    • Matrices générales.
  27. Résultat n°27

    Comptes administratifs.

    Date

    1854-1915

    Cote

    EDEPOT394/21 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série L : Finances
    • Comptes administratifs.
  28. Résultat n°28

    Elections législatives.

    Date

    1852-1869

    Cote

    EDEPOT394/53 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série K : Elections
    • Elections : procès verbaux.
    • Elections législatives.
  29. Résultat n°29

    Distribution d'eau, syndicat des eaux de Tourailles-Horville, travaux d'alimentation en eau potable ; enquête publique ; captage de la source de Naillemont : budgets, extraits des délibérations, plans, bordereaux de prix, devis, rapport géologique, arrêtés, correspondance.

    Date

    1956-1965

    Cote

    EDEPOT394/119 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Distribution d'eau, syndicat des eaux de Tourailles-Horville,...
  30. Résultat n°30

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1865-1866

    Cote

    19 J 289 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  31. Résultat n°31

    Contributions foncières : état de sections.

    Date

    1835

    Cote

    EDEPOT394/8 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série G : Impositions
    • Contributions foncières : état de sections.
  32. Résultat n°32

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1803-1818

    Cote

    19 J 3047 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  33. Résultat n°33

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1847-1848

    Cote

    19 J 280 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  34. Résultat n°34

    Centre régional de la propriété forestière : liste électorale.

    Date

    1966

    Cote

    EDEPOT394/73 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série F : Population et économie
    • Elections professionnelles : procès verbaux, listes...
    • Centre régional de la propriété forestière : liste...
  35. Résultat n°35

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1863-1864

    Cote

    19 J 288 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  36. Résultat n°36

    Bureau de bienfaisance, renouvellement des membres : arrêtés (1945-1946). Assistance médicale gratuite ; assistance aux vieillards, infirmes et incurables ; assistance aux réfugiés, admissions : états nominatifs, carnets à souche (1908-1921).

    Date

    1908-1946

    Cote

    EDEPOT394/121 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, renouvellement des membres...
  37. Résultat n°37

    1741-1770

    Date

    1741-1770

    Cote

    EDEPOT394/37 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série E : Etat civil
    • Baptêmes, mariages, sépultures : registres paroissiaux.
    • 1741-1770
  38. Résultat n°38

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1877-1878

    Cote

    19 J 295 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  39. Résultat n°39

    Chambre d'agriculture : procès verbaux, listes électorales.

    Date

    1920-1969

    Cote

    EDEPOT394/69 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série F : Population et économie
    • Elections professionnelles : procès verbaux, listes...
    • Chambre d'agriculture : procès verbaux, listes électorales.
  40. Résultat n°40

    Elections au conseil d'arrondissement.

    Date

    1852-1871

    Cote

    EDEPOT394/54 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série K : Elections
    • Elections : procès verbaux.
    • Elections au conseil d'arrondissement.
  41. Résultat n°41

    1828-1831

    Date

    1828-1831

    Cote

    EDEPOT394/32 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
    • 1828-1831
  42. Résultat n°42

    Sapeurs-pompiers, règlement ; recensement ; dissolution ; décorations ; fourniture d'équipement ; élections au conseil supérieur : arrêtés, correspondance, listes nominatives, extraits des délibérations, procès verbaux.

    Date

    1869-1963

    Cote

    EDEPOT394/89 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série H : Affaires militaires
    • Sapeurs-pompiers, règlement ; recensement ; dissolution...
  43. Résultat n°43

    Chemins ruraux existants et traversant la commune : arrêtés du préfet, déclarations du conseil municipal, tableaux.

    Date

    1824-1841

    Cote

    EDEPOT394/27 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Chemins ruraux existants et traversant la commune :...
  44. Résultat n°44

    Conseil de la République.

    Date

    1958

    Cote

    EDEPOT394/102 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série K : Elections
    • Elections : procès verbaux.
    • Conseil de la République.
  45. Résultat n°45

    Tableaux de recensement.

    Date

    1838-1870

    Cote

    EDEPOT394/50 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série H : Affaires militaires
    • Tableaux de recensement.
  46. Résultat n°46

    Plan cadastral.

    Date

    1834

    Cote

    104 Fi 167 (Cote), EDEPOT394/79 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série G : Impositions
    • Plan cadastral.
  47. Résultat n°47

    Listes électorales.

    Date

    1841-1872

    Cote

    EDEPOT394/52 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série K : Elections
    • Listes électorales.
  48. Résultat n°48

    Présidentielles.

    Date

    1965-1969

    Cote

    EDEPOT394/99 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série K : Elections
    • Elections : procès verbaux.
    • Présidentielles.
  49. Résultat n°49

    1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEPOT394/41 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série E : Etat civil
    • Naissances, mariages, décès : registres.
    • 1813-1822
  50. Résultat n°50

    Chemins vicinaux, aliénation, expropriation, alignement et redressement de terrains, travaux et réparations : arrêtés du préfet, extraits des délibérations du conseil municipal, rapports, cartes et plans, correspondance.

    Date

    1874-1971

    Cote

    EDEPOT394/26 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Chemins vicinaux, aliénation, expropriation, alignement...
  51. Résultat n°51

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1879

    Cote

    19 J 296 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  52. Résultat n°52

    Listes électorales.

    Date

    1873-1958

    Cote

    EDEPOT394/19 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série K : Elections
    • Listes électorales.
  53. Résultat n°53

    1771-an IV

    Date

    1771-an IV

    Cote

    EDEPOT394/38 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série E : Etat civil
    • Baptêmes, mariages, sépultures : registres paroissiaux.
    • 1771-an IV
  54. Résultat n°54

    1934-1964.

    Date

    Entre le 04 février 1934 et le 31 mars 1964

    Cote

    EDEPOT394/59 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
    • 1934-1964.
  55. Résultat n°55

    Plébiscites.

    Date

    1851-1871

    Cote

    EDEPOT394/58 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série K : Elections
    • Elections : procès verbaux.
    • Plébiscites.
  56. Résultat n°56

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1875-1876

    Cote

    19 J 294 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  57. Résultat n°57

    Taxe des prestations, chemins vicinaux : rôle.

    Date

    1874-1902

    Cote

    EDEPOT394/14 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série G : Impositions
    • Taxe des prestations, chemins vicinaux : rôle.
  58. Résultat n°58

    1964-1972.

    Date

    Entre le 14 février 1964 et le 20 décembre 1972

    Cote

    EDEPOT394/60 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
    • 1964-1972.
  59. Résultat n°59

    Police, débits de boisson ; salubrité ; inhumations et cimetière ; sûreté publique ; mesures contre les incendies ; sonnerie des cloches ; inspection sanitaire des viandes de boucherie ; enfouissement des animaux morts ; affichage électoral ; hygiène et santé publique : instructions, règlements, arrêtés.

    Date

    1851-1914

    Cote

    EDEPOT394/90 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série I : Police
    • Police, débits de boisson ; salubrité ; inhumations...
  60. Résultat n°60

    Statistique agricole : fiches (1904-1909), registre des cultures (1904-1910), questionnaires (1904-1947).

    Date

    1904-1947

    Cote

    EDEPOT394/7 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série F : Population et économie
    • Statistique agricole : fiches (1904-1909), registre...
  61. Résultat n°61

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1857-1858

    Cote

    19 J 285 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  62. Résultat n°62

    Archives et objets mobiliers : inventaire.

    Date

    1933

    Cote

    EDEPOT394/63 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série D : Administration
    • Archives et objets mobiliers : inventaire.
  63. Résultat n°63

    Statistiques, personnes autorisées à exercer l'art de guérir ; choléra ; pertes résultant des froids de l'hiver 1879-1880 ; peste bovine ; générales : listes, tableaux.

    Date

    1846-1921

    Cote

    EDEPOT394/68 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série F : Population et économie
    • Statistiques, personnes autorisées à exercer l'art...
  64. Résultat n°64

    Chambre de commerce : listes électorales.

    Date

    1920-1937

    Cote

    EDEPOT394/70 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série F : Population et économie
    • Elections professionnelles : procès verbaux, listes...
    • Chambre de commerce : listes électorales.
  65. Résultat n°65

    Remembrement, modification du périmètre des opérations ; réorganisation de la propriété foncière : arrêtés.

    Date

    1954-1956

    Cote

    EDEPOT394/64 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série D : Administration
    • Remembrement, modification du périmètre des opérations...
  66. Résultat n°66

    Chevaux, juments, mulets et mules ; pigeons, recensements : registres uniques, états.

    Date

    1915-1930

    Cote

    EDEPOT394/83 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série H : Affaires militaires
    • Chevaux, juments, mulets et mules ; pigeons, recensements...
  67. Résultat n°67

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1905-1909

    Cote

    19 J 6718 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  68. Résultat n°68

    Dénombrement de la population : listes nominatives.

    Date

    1911-1968

    Cote

    EDEPOT394/65 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série F : Population et économie
    • Dénombrement de la population : listes nominatives.
  69. Résultat n°69

    Conseil municipal.

    Date

    1874-1971

    Cote

    EDEPOT394/105 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série K : Elections
    • Elections : procès verbaux.
    • Conseil municipal.
  70. Résultat n°70

    Registres de comptabilité.

    Date

    1962-1972

    Cote

    EDEPOT394/108 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série L : Finances
    • Registres de comptabilité.
  71. Résultat n°71

    Recensement des classes : tableaux.

    Date

    1871-1930

    Cote

    EDEPOT394/15 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série H : Affaires militaires
    • Recensement des classes : tableaux.
  72. Résultat n°72

    Eaux, alimentation en eau potable, travaux : procès-verbaux d'adjudications, devis estimatif, extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance (1883-1964) ; syndicat des eaux d'Horville-Tourailles : tarification, police d'abonnement, réglementation (1963-1964).

    Date

    1883-1964

    Cote

    EDEPOT394/23 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Eaux, alimentation en eau potable, travaux : procès-verbaux...
  73. Résultat n°73

    Garde nationale.

    Date

    1834-1853

    Cote

    EDEPOT394/51 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série H : Affaires militaires
    • Garde nationale.
  74. Résultat n°74

    Vaccinations : registres, listes nominatives.

    Date

    1851-1972

    Cote

    EDEPOT394/93 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série I : Police
    • Vaccinations : registres, listes nominatives.
  75. Résultat n°75

    Contributions directes, nominations des répartiteurs, propositions ; impôts sur le revenu ; taxe sur les chiens ; constructions nouvelles, reconstruction, addition de construction et affectation de terrains à usages commerciaux ou industriels ; taxe sur les gardes chasses ; taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, déclarations : extraits des délibérations, listes nominatives, rôles, carnet à souche.

    Date

    1900-1970

    Cote

    EDEPOT394/81 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série G : Impositions
    • Contributions directes, nominations des répartiteurs,...
  76. Résultat n°76

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1853-1854

    Cote

    19 J 283 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  77. Résultat n°77

    Analyse d'eau : feuilles de résultats.

    Date

    1964-1972

    Cote

    EDEPOT394/18 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série I : Police
    • Analyse d'eau : feuilles de résultats.
  78. Résultat n°78

    1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEPOT394/44 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série E : Etat civil
    • Naissances, mariages, décès : registres.
    • 1843-1852
  79. Résultat n°79

    Epizooties, déclarations d'infections : arrêtés, rapports, correspondance.

    Date

    1950-1952

    Cote

    EDEPOT394/92 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série I : Police
    • Epizooties, déclarations d'infections : arrêtés, rapports,...
  80. Résultat n°80

    Ecole publique, recensement des enfants de six à treize ans : listes nominatives (1882-1918) ; fixation du traitement de la maîtresse des travaux de couture : arrêtés du préfet et correspondance (1894) ; situation de l'enseignement primaire : tableaux (1878-1905).

    Date

    1878-1918

    Cote

    EDEPOT394/31 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série R : Instruction publique
    • Ecole publique, recensement des enfants de six à treize...