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  1. Résultat n°1

    Mairie et écoles (1843-1927). Église, presbytère et cimetière (1809-1932). Adduction d'eau (1930). Divers (an IX-1933).

    Date

    An IX-1933

    Cote

    2 O 1204 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Troussey.
    • Mairie et écoles (1843-1927). Église, presbytère et...
  2. Résultat n°2

    Sampigny - Vaucouleurs.

    Cote

    1 T 249 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Enseignement privé (primaire et secondaire).
    • Écoles privées (laïques et congréganistes), ouvertures,...
    • Sampigny - Vaucouleurs.
  3. Résultat n°3

    Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007). Modifications de limites intercommunales : plans, délibérations (1978-2007).

    Date

    1978-2007

    Cote

    2153 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Dossiers de remembrement arrêtés par la commission...
  4. Résultat n°4

    Troussey.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Troussey.
  5. Résultat n°5

    Dossiers de fouilles.

    Date

    an X-1935

    Cote

    4 T 46 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

    • Archéologie et fouilles.
    • Dossiers de fouilles.
  6. Résultat n°6

    Arrêtés et règlements (1841-1898). Personnel (1848-1929). Finances (1819-1935). Biens (an X-1949). Vaine pâture (1866-1890). Concessions (1876-1946).

    Date

    An X-1949

    Cote

    2 O 1203 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Troussey.
    • Arrêtés et règlements (1841-1898). Personnel (1848-1929)....
  7. Résultat n°7

    Communes de la circonscription fiscale de Saint-Mihiel : feuillets de matrices cadastrales.

    Date

    1979-1979

    Cote

    1159 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Communes de la circonscription fiscale de Saint-Mihiel...