Arrêtés et règlements (1846-1907). Personnel (1831-1946). Finances (an VII-1946). Biens (an VIII-1949). Vaine pâture (1863-1890). Concessions (1911-1949).
Date
An VII-1949
Cote
2 O 1249 (Cote)
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Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
- Vaux-lès-Palameix.
- Arrêtés et règlements (1846-1907). Personnel (1831-1946)....