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Résultat n°1

Arrondissements de Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun, fusions des communes, renseignements : projets, fiches. Fonctionnaires territoriaux, effectifs : documentation ; enquête supplément familial de traitement (1971). Accidents scolaires (1971).

Date

1971-1971

Cote

248 W 1-8 (Cote)

Résultat n°2

Années 1938-1939

Date

1938-1939

Cote

1 T 127 (Cote)

Résultat n°3

Années 1927-1930

Date

1927-1930

Cote

1 T 124 (Cote)

Résultat n°4

Assurances des communes.

Date

1932-1935

Cote

1 T 122 (Cote)

Résultat n°5

Année 1931-1934

Date

1931-1934

Cote

1 T 125 (Cote)

Résultat n°6

Années 1908-1926

Date

1906-1926

Cote

1 T 123 (Cote)

Résultat n°7

Année 1935-1937

Date

1935-1937

Cote

1 T 126 (Cote)

Résultat n°8

Bourses d'étude, accidents scolaires : déclarations (1978-1979). Sociétés de musique : chronos, pièces comptables. Coupe de bois : ventes (1978-1979).

Date

1972-1979

Cote

1026 W 1-28 (Cote)

Résultat n°9

Accidents scolaires : déclarations (1976-1978). Prêts d'honneur, demandes diverses jusqu'en 1956. Remembrement, évaluation des propriétés bâties, révision quinquennale, recrutement des agents temporaires : notes de bulletin officiel (1970).

Date

1978

Cote

1147 W 1-4 (Cote)

Résultat n°10

Accidents scolaires : déclarations (1972-1975). Commande d'imprimés scolaires : marché (1975). Fonds national des allocations familiales, compensations et surcompensations des prestations (1971-1974). Cotisations municipales (1974-1976) ; commande d'imprimés communaux : marché (1971-1976).

Date

1971-1976

Cote

1144 W (Cote)