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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Arrondissements de Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun, fusions des communes, renseignements : projets, fiches. Fonctionnaires territoriaux, effectifs : documentation ; enquête supplément familial de traitement (1971). Accidents scolaires (1971).
Cote
248 W 1-8 (Cote)
 Date
1971-1971
 Lieu
Verdun (Meuse ; arrondissement), Commercy (Meuse ; arrondissement), Bar-le-Duc (Meuse ; arrondissement)
 Type de document
fiche de renseignements, documentation, avant-projet

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Arrondissements de Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun, fusions...
Résultat n°2

Années 1938-1939
Cote
1 T 127 (Cote)
 Date
1938-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement primaire.
  • Accidents d'élèves.
  • Accidents d'élèves, comptes rendus au ministère : correspondance,...
  • Années 1938-1939
Résultat n°3

Années 1927-1930
Cote
1 T 124 (Cote)
 Date
1927-1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement primaire.
  • Accidents d'élèves.
  • Accidents d'élèves, comptes rendus au ministère : correspondance,...
  • Années 1927-1930
Résultat n°4

Assurances des communes.
Cote
1 T 122 (Cote)
 Date
1932-1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement primaire.
  • Accidents d'élèves.
  • Assurances des communes.
Résultat n°5

Année 1931-1934
Cote
1 T 125 (Cote)
 Date
1931-1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement primaire.
  • Accidents d'élèves.
  • Accidents d'élèves, comptes rendus au ministère : correspondance,...
  • Année 1931-1934
Résultat n°6

Années 1908-1926
Cote
1 T 123 (Cote)
 Date
1906-1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement primaire.
  • Accidents d'élèves.
  • Accidents d'élèves, comptes rendus au ministère : correspondance,...
  • Années 1908-1926
Résultat n°7

Année 1935-1937
Cote
1 T 126 (Cote)
 Date
1935-1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement primaire.
  • Accidents d'élèves.
  • Accidents d'élèves, comptes rendus au ministère : correspondance,...
  • Année 1935-1937
Résultat n°8

Bourses d'étude, accidents scolaires : déclarations (1978-1979). Sociétés de musique : chronos, pièces comptables. Coupe de bois : ventes (1978-1979).
Cote
1026 W 1-28 (Cote)
 Date
1972-1979
 Lieu - Type de document
pièce comptable, chrono

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Bourses d'étude, accidents scolaires : déclarations...
Résultat n°9

Accidents scolaires : déclarations (1976-1978). Prêts d'honneur, demandes diverses jusqu'en 1956. Remembrement, évaluation des propriétés bâties, révision quinquennale, recrutement des agents temporaires : notes de bulletin officiel (1970).
Cote
1147 W 1-4 (Cote)
 Date
1978
 Lieu - Type de document
texte officiel, correspondance, DECLARATION D' ACCIDENT

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Accidents scolaires : déclarations (1976-1978). Prêts...
Résultat n°10

Accidents scolaires : déclarations (1972-1975). Commande d'imprimés scolaires : marché (1975). Fonds national des allocations familiales, compensations et surcompensations des prestations (1971-1974). Cotisations municipales (1974-1976) ; commande d'imprimés communaux : marché (1971-1976).
Cote
1144 W (Cote)
 Date
1971-1976
 Lieu
VERDUN, COMMERCY, BAR-LE-DUC
 Type de document
marché public, DECLARATION D' ACCIDENT

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Accidents scolaires : déclarations (1972-1975). Commande...