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  1. Résultat n°1

    Arrondissements de Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun, fusions des communes, renseignements : projets, fiches. Fonctionnaires territoriaux, effectifs : documentation ; enquête supplément familial de traitement (1971). Accidents scolaires (1971).

    Date

    1971-1971

    Cote

    248 W 1-8 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Arrondissements de Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun, fusions...
  2. Résultat n°2

    Années 1938-1939

    Date

    1938-1939

    Cote

    1 T 127 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Enseignement primaire.
    • Accidents d'élèves.
    • Accidents d'élèves, comptes rendus au ministère : correspondance,...
    • Années 1938-1939
  3. Résultat n°3

    Années 1927-1930

    Date

    1927-1930

    Cote

    1 T 124 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Enseignement primaire.
    • Accidents d'élèves.
    • Accidents d'élèves, comptes rendus au ministère : correspondance,...
    • Années 1927-1930
  4. Résultat n°4

    Assurances des communes.

    Date

    1932-1935

    Cote

    1 T 122 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Enseignement primaire.
    • Accidents d'élèves.
    • Assurances des communes.
  5. Résultat n°5

    Année 1931-1934

    Date

    1931-1934

    Cote

    1 T 125 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Enseignement primaire.
    • Accidents d'élèves.
    • Accidents d'élèves, comptes rendus au ministère : correspondance,...
    • Année 1931-1934
  6. Résultat n°6

    Années 1908-1926

    Date

    1906-1926

    Cote

    1 T 123 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Enseignement primaire.
    • Accidents d'élèves.
    • Accidents d'élèves, comptes rendus au ministère : correspondance,...
    • Années 1908-1926
  7. Résultat n°7

    Année 1935-1937

    Date

    1935-1937

    Cote

    1 T 126 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Enseignement primaire.
    • Accidents d'élèves.
    • Accidents d'élèves, comptes rendus au ministère : correspondance,...
    • Année 1935-1937
  8. Résultat n°8

    Bourses d'étude, accidents scolaires : déclarations (1978-1979). Sociétés de musique : chronos, pièces comptables. Coupe de bois : ventes (1978-1979).

    Date

    1972-1979

    Cote

    1026 W 1-28 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Bourses d'étude, accidents scolaires : déclarations...
  9. Résultat n°9

    Accidents scolaires : déclarations (1976-1978). Prêts d'honneur, demandes diverses jusqu'en 1956. Remembrement, évaluation des propriétés bâties, révision quinquennale, recrutement des agents temporaires : notes de bulletin officiel (1970).

    Date

    1978

    Cote

    1147 W 1-4 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Accidents scolaires : déclarations (1976-1978). Prêts...
  10. Résultat n°10

    Accidents scolaires : déclarations (1972-1975). Commande d'imprimés scolaires : marché (1975). Fonds national des allocations familiales, compensations et surcompensations des prestations (1971-1974). Cotisations municipales (1974-1976) ; commande d'imprimés communaux : marché (1971-1976).

    Date

    1971-1976

    Cote

    1144 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Accidents scolaires : déclarations (1972-1975). Commande...