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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Tableau des divisions administratives des communes de la Meuse par canton de justice de paix. Département de la Meuse : brochure de géographie politique, économique et administrative. Correspondance [1 lettre] d'un ancien agent de la sous-préfecture de Verdun avec l'ancien sous-préfet au sujet des nouvelles du personnel de cette sous-préfecture (1853). - Sous-préfet de la Meuse [Eugène Janvier ?]

Date

XIXe-1856

Cote

1 J 409 (Cote)

Résultat n°2

Administration générale du département.

Date

1800-1940

Cote

1 M (Cote)

Résultat n°3

Comptabilité publique : ordres de reversement.

Date

1978

Cote

1005 W (Cote)

Résultat n°4

5 K - Conseil de préfecture.

Date

-

Cote

-

Résultat n°5

Fonds Louis Jacquinot, ministre et député de la Meuse.

Date

-

Cote

47 J (Cote)

Résultat n°6

4 Z - Sous-préfecture de Verdun.

Date

An VIII-1944

Cote

4 Z (Cote)

Résultat n°7

Administration générale (1940-1969). Agriculture, manifestations agricoles, enseignement, météorologie, aménagement rural ; commerce ; établissements et industries. Élections, révisions des listes électorales, élections politiques, élections professionnelles et sociales (1945-1995). Bâtiments départementaux, établissements scolaires, école normale de Commercy, fondation Poincaré de Sampigny ; regroupement de communes ; modifications des limites territoriales ; politique contractuelle des petites villes et de leur pays ; personnel communal ; finances et fiscalité communales ; alimentation en eau potable ; électrification rurale (1941-1988). Police administrative, de la chasse, de la circulation, police judiciaire et sûreté générale (1940-1992). Population, affaires économiques (1936-1982). Affaires militaires : défense nationale, forces alliées de l'OTAN ; guerre d'Algérie : police judiciaire et sûreté nationale, rapatriés d'Algérie ; organisation judiciaire ; guerre 1939-1945 : administration centrale, administration générale du département, personnel communal, police administrative, police judiciaire et sûreté nationale, affaires économiques, ravitaillement, opérations immobilières, organismes en temps de guerre, libération (1936-1969).

Date

1940-1969

Cote

1905 W (Cote)

Résultat n°8

Cahier de copies de lettres du maire de Stainville, M. De Weindel, principalement adressées au Préfet de la Meuse. - histoire de stainville

Date

1826-1829

Cote

1 J 621 (Cote)

Résultat n°9

- Texte de présentation de Victor Schleiter au élections sénatoriales en 1924 - Emprunt du Département de la meuse en 1923 - Traitement des agents voyers (1843-1848) - Facilités pour l'achat de l'ouvrage "l'histoire de la ville et des eigneurs de Commercy" (1844) - Arrêté pour le marché aux grains de Bar-le-Duc (1840) - Instruction pour la formation du tableau des citoyens mobilisables (1840) - dissolution de l'assemblée (1824) - Instruction sur les gardes champêtres (1820) - Sessions des conseils municipaux, vaccination, réglement de la caisse des incendiés, levée des vélites, elections pour l'hérédité impérile de Napoléon (1804), exercice de la médecine et de la pharmacie (1803), pensions écclésiastiques (1801), prohibition du mariage entre race blanche et noire (1803), "Loi portant que les chanoinesses qui se marieront seront privées de leur traitement" (19 Janvier 1791). (1791-1813) - Circulaires diverses

Date

1791-1924

Cote

1 J 137 (Cote), 1 J 763 (Ancienne cote)

Résultat n°10

2 Z - Sous-préfecture de Commercy.

Date

1800-1940

Cote

2 Z (Cote)

Résultat n°11

1 Z - Sous-préfecture de Bar-sur-Ornain.

Date

1811-1816

Cote

1 Z (Cote)

Résultat n°12

Interventions préfectorales : correspondance, dossiers.

Date

1981-1986

Cote

970 W (Cote)

Résultat n°13

Police.

Date

1800-1940

Cote

4 M (Cote)

Résultat n°14

Administration générale : réglementation du travail, organisation du travail (1938-1955) ; crise économique : lutte contre le chômage, placement de la main d'oeuvre (1939-1954) ; syndicats professionnels (1941-1949) ; élections sociales : caisse d'allocations familiales, caisse de sécurité sociale (1947-1955).

Date

1938-1955

Cote

2002 W (Cote)

Résultat n°15

Préfecture de la Meuse. Caisse départementale de retraite : règlement (impr. Chuquet). - Caisse départementale de retraite

Date

1889-1889

Cote

1 J 316 (Cote), 1 J 3650 (Ancienne cote)

Résultat n°16

2 K - Moniteur universel, puis Journal officiel.

Date

-

Cote

-

Résultat n°17

Personnel de la Préfecture.

Date

1800-1940

Cote

2 M (Cote)

Résultat n°18

3 K - Recueil des actes administratifs.

Date

-

Cote

-

Résultat n°19

4 K - Arrêtés du préfet.

Date

-

Cote

-

Résultat n°20

1 K - Bulletin des lois.

Date

-

Cote

-