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  1. Résultat n°1

    Procès, au sujet des bois, entre les habitants de Loisey et Marie de Neuville, veuve de Charles Anthoine du Chastelet, marquis de Pierrefitte : résumé imprimé des faits et de la procédure. - Factum pour les habitants de Loisey

    Date

    1684-1684

    Cote

    1 J 251 (Cote), 1 J 3488 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Procès, au sujet des bois, entre les habitants de Loisey...
  2. Résultat n°2

    Syndicats professionnels agricoles (1945-1950). Syndicats communaux de défense permanente contre les ennemis des cultures (1935-1941). Fédération des sociétés coopératives scolaires forestières (1931).

    Date

    1931-1950

    Cote

    358 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Syndicats professionnels agricoles (1945-1950). Syndicats...
  3. Résultat n°3

    Opération Groupée d'Aménagement Foncier (O.G.A.F.) en Argonne, élaboration du projet : correspondance (1979-1980). Côtes de Meuse : correspondance (1980-1981). Remembrement rural, contentieux : correspondance (1972-1982), états de situations (1977-1978,1982), coupures de presse (1970-1978). Associations foncières de remembrement, dissolution : procédures (1959-1976). Production laitière, production culturale : états statistiques mensuels, rapports mensuels sur la situation du département (1980-1982). Exploitations agricoles : correspondances (1976-1981). Centre National pour l'Aménagement des structures des exploitations agricoles : statistiques (1979). Commission départementale des structures agricoles, problèmes de circuits (1976-1980). Centre National pour l'Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles : statistiques (CNASEA) (1979). Prestations sociales agricoles, indemnités viagères de départ : correspondances (1970-1973), documentation (1969,1976), coupures de presse (1970-1974), textes et circulaires (1969-1976). Comité départemental des prestations sociales agricoles : procès-verbaux de réunions (1980-1981). Logement des travailleurs agricoles (s.d.). Commission paritaire du travail en agriculture (1979). Agriculture meusienne : correspondances, notes (1969-1978). Finale départementale de l'agriculture, calcul de la valeur agricole (1966). Voies et moyens du développement agricole : mémoire de stage (1965), discours et allocutions ministérielles (1976-1979). Travaux de curage, d'assainissement et de drainage (1975-1979). Élimination des déchets des ménages : textes et circulaires (1979), correspondance (1982).

    Date

    1959-1982

    Cote

    403 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Opération Groupée d'Aménagement Foncier (O.G.A.F.)...
  4. Résultat n°4

    Production agricole, reconversion : circulaires, réglementation communautaire, correspondance, états de paiements.

    Date

    1973-1974

    Cote

    1573 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Production agricole, reconversion : circulaires, réglementation...
  5. Résultat n°5

    Protection sanitaire du cheptel : fiches d'étable, dossiers de tuberculose.

    Date

    1960-1975

    Cote

    522 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction des services vétérinaires.
    • Protection sanitaire du cheptel : fiches d'étable,...
  6. Résultat n°6

    Documents entrés avant 1990 et provenant de divers fonds communaux.

    Date

    1648-1983

    Cote

    216 J 1- 17 (Cote)

    • Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds

    • Documents entrés avant 1990 et provenant de divers...
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Reconnaissance de dette en blé de Claude Degéne, cultivateur à Waly. - FAMILLE DEGENE

    Date

    1818-1818

    Cote

    1 J 487 (Cote), 1 J 3457/1 J 3459 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Reconnaissance de dette en blé de Claude Degéne, cultivateur...
  9. Résultat n°9

    Famille Morel, vignerons à Fains : actes notariés, reçus, créances - Famille Morel-Seroux

    Date

    1777-1868

    Cote

    1 J 51 (Cote), 1 J 2319 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Famille Morel, vignerons à Fains : actes notariés,...
  10. Résultat n°10

    Ferme à Thonne-les-Près

    Date

    1889-1900

    Cote

    288 J 1 (Cote)

    • Contexte : Ferme à Thonne-les-Près

    Producteur :


     

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Société d'agriculture du canton de Montiers-sur-Saulx : statuts - Société d'agriculture du canton de Montiers-sur-Saulx

    Date

    1887-1887

    Cote

    1 J 40 (Cote), 1 J 388/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Société d'agriculture du canton de Montiers-sur-Saulx...
  13. Résultat n°13

    Agriculture : rapport, interventions, loi de modernisation. Laboratoire : audit.

    Date

    1989-1995

    Cote

    1894 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Agriculture : rapport, interventions, loi de modernisation....
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Caisse meusienne pour les retraités de l'Agriculture et du Travail : statuts - Caisse meusienne pour les retraités de l'Agriculture et du Travail

    Date

    1905-1905

    Cote

    1 J 40 (Cote), 1 J 388/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Caisse meusienne pour les retraités de l'Agriculture...
  16. Résultat n°16

    Élèves : dossiers individuels de demande de bourse.

    Date

    1974-1987

    Cote

    1423 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Lycées.
    • Lycée agricole Philippe-de-Vilmorin de Bar-le-Duc.
    • Élèves : dossiers individuels de demande de bourse.
  17. Résultat n°17

    Reproduction de 50 panneaux d'exposition sur l'archéologie en Meuse ; des origines à la période gallo-romaine. Réalisés par l'association vie et tradition à Génicourt-sur-Meuse. - Archéologie en vallée de Meuse

    Date

    2006-2006

    Cote

    1 J 545 (Cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Reproduction de 50 panneaux d'exposition sur l'archéologie...
  18. Résultat n°18

    Société scolaire forestière de Han-lès-Juvigny [fondée le 24 novembre 1912] : statuts, conseil d'administration, comptabilité. - Société scolaire forestière de Han-lès-Juvigny

    Date

    1912-1914

    Cote

    1 J 317 (Cote), 1 J 3651 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Société scolaire forestière de Han-lès-Juvigny [fondée...
  19. Résultat n°19

    Société d'assurance mutuelle contre la mortalité du bétail de Villécloye : statuts - Société d'assurance mutuelle contre la mortalité du bétail de Villécloye

    Date

    1898-1898

    Cote

    1 J 40 (Cote), 1 J 388/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Société d'assurance mutuelle contre la mortalité du...
  20. Résultat n°20

    Rapatriés (1962-1984). Famille française (1970-1983). Palmes académiques (1982-1986). Médaille d'honneur agricole (1982-1986). Médaille d'honneur du travail (1984-1986).

    Date

    1962-1986

    Cote

    792 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Cabinet du préfet.
    • Rapatriés (1962-1984). Famille française (1970-1983)....