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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Coopératives agricoles, construction de silos : marché public, plans, avant-projets.

    Date

    1949-1973

    Cote

    1690 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Coopératives agricoles, construction de silos : marché...
  2. Résultat n°2

    Citations directes, procédures correctionnelles, procédures de comparution immédiate, minutes de décisions correctionnelles, registres des déclarations d'appel, affaires classées sans suite, fiches d'exécution des peines, dossiers civils, rapports d'expertise, dossiers d'aide juridictionnelle, jugements d'expropriation, dossiers d'affaires criminelles.

    Date

    1968-2003

    Cote

    2130 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
    • Citations directes, procédures correctionnelles, procédures...
  3. Résultat n°3

    Dossiers d'aide judiciaire.

    Date

    1986

    Cote

    1788 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal de grande instance de Verdun.
    • Dossiers d'aide judiciaire.
  4. Résultat n°4

    Citations directes, procédures correctionnelles, procédures de comparution immédiate, minutes de décisions correctionnelles, registres des déclarations d'appel, affaires classées sans suite, fiches d'exécution des peines, dossiers civils, rapports d'expertise, dossiers d'aide juridictionnelle, jugements d'expropriation, dossiers d'affaires criminelles.

    Date

    1968-2003

    Cote

    2130 W 1-557 (Cote)

    • Contexte : Citations directes, procédures correctionnelles, procédures...

    Producteur :

    ministere de la justice, tribunal de grande instance de bar-le-duc