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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1690 W (Cote)
Date
1949-1973
Lieu
VERDUN, SPINCOURT, MONTMEDY, FRESNES-EN-WOEVRE, RAMBUCOURT, VOID, VELAINES, SAINT-MIHIEL, REVIGNY-SUR-ORNAIN, RUPT-AUX-NONAINS, MONTIERS-SUR-SAULX, HOUDELAINCOURT, GONDRECOURT-LE-CHATEAU, LOXEVILLE, CHAUMONT-SUR-AIRE, REMBERCOURT-AUX-POTS, BAR-LE-DUC, Marne (France ; département), Moselle (France ; département)
Type de document
avant-projet, PLAN D'ARCHITECTURE, marché public
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Coopératives agricoles, construction de silos : marché...
Résultat n°2
Cote
2130 W (Cote)
Date
1968-2003
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
répertoire, minute juridictionnelle, registre d'audience, DOSSIER JUDICIAIRE
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
  • Citations directes, procédures correctionnelles, procédures...
Résultat n°3
Cote
1788 W (Cote)
Date
1986
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Verdun.
  • Dossiers d'aide judiciaire.
Résultat n°4
Cote
2130 W 1-557 (Cote)
Date
1968-2003
Lieu - Type de document
répertoire, minute juridictionnelle, registre d'audience, DOSSIER JUDICIAIRE
  • Contexte : Citations directes, procédures correctionnelles, procédures...