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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Urbanisme et aménagement foncier : permis de construire (1985-1988), certificats d'urbanisme (1978-1990).
Cote
1944 W (Cote)
 Date
1978-1990
 Lieu - Type de document
permis de construire, certificat

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Subdivision de Bar-le-Duc.
  • Urbanisme et aménagement foncier : permis de construire...
Résultat n°2

Bar-Le-Duc, Étain, Varennes-en-Argonne, communes de l'arrondissement de Bar-Le-Duc, aménagement foncier : plans d'occupation des sols.
Cote
476 W (Cote)
 Date
1976-1980
 Lieu
Varennes-en-Argonne (Meuse), Étain (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse ; arrondissement)
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Bar-Le-Duc, Étain, Varennes-en-Argonne, communes de...
Résultat n°3

Travaux des SIVOM : Centre d'Ornain, Bel Air, Perthois, Vallée de la Saulx, Triaucour-Vaubecourt, Revigny-sur-Ornain.
Cote
747 W (Cote)
 Date
1971-1984
 Lieu
Nançois-sur-Ornain (Meuse), Ornain (France ; cours d'eau), Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse), Vaubecourt (Meuse)
 Type de document
pièce comptable, procès-verbal de réunion, marché public

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Travaux des SIVOM : Centre d'Ornain, Bel Air, Perthois,...
Résultat n°4

Urbanisme et aménagement foncier, dossiers communaux : déclarations de travaux, certificats et renseignements d'urbanisme.
Cote
1962 W (Cote)
 Date
1984-1993
 Lieu - Type de document
certificat, déclaration, permis de construire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Urbanisme et aménagement foncier, dossiers communaux...
Résultat n°5

Communes de Saint-Mihiel, Verdun, Madine : déclarations d'intention d'aliéner (1984-1985) ; plans d'occupation des sols.
Cote
780 W (Cote)
 Date
1984-1985
 Lieu
SAINT-MIHIEL, VERDUN, MADINE
 Type de document
plan d'occupation des sols, déclaration

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Communes de Saint-Mihiel, Verdun, Madine : déclarations...
Résultat n°6

Plans d'occupation des sols (POS) mis à la disposition du public (1985). Vaucouleurs : arrêté de projet de révision (1987).
Cote
919 W 1-5 (Cote)
 Date
1985-1987
 Lieu
VOID, VACON, VAL D'ORNAIN, TRONVILLE-EN-BARROIS, SAINT-GERMAIN-SUR-MEUSE, RESSON, PAGNY-SUR-MEUSE, NAIVES-ROSIERES, LEMMES, IRE-LE-SEC, HAIRONVILLE, DUGNY-SUR-MEUSE, DAMMARIE-SUR-SAULX, COUSANCES-LES-FORGES, CHAUVONCOURT, CHALAINES, BRILLON-EN-BARROIS, BELRUPT-EN-VERDUNOIS, BELLERAY, ARRANCY-SUR-CRUSNES, AMBLY-SUR-MEUSE
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Plans d'occupation des sols (POS) mis à la disposition...
Résultat n°7

Urbanisme et aménagement foncier : plans d'aménagement, rénovation urbaine, plan d'urbanisme, alimentation en eau potable.
Cote
1997 W (Cote)
 Date
1940-1980
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, avant-projet, état parcellaire, rapport, PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Urbanisme et aménagement foncier : plans d'aménagement,...
Résultat n°8

Plans d'occupation des sols. Saint-Mihiel (1986), Madine (1986-1987), Verdun (1986-1987) : déclarations d'intention d'aliéner. Immeubles vacants et sans maître (1980-1982). SNCF, terrains inutiles (1980-1983), déclassement d'immeubles à Nancy et à Metz (1984-1986).
Cote
883 W 1-11 (Cote)
 Date
1978-1987
 Lieu
VAUCOULEURS, VAL D'ORNAIN, TRONVILLE-EN-BARROIS, CHAUVONCOURT, STENAY, SOMMELONNE, RESSON, REMBERCOURT-AUX-POTS, LOUPMONT, HEUDICOURT-SOUS-LES-COTES, CLERMONT-EN-ARGONNE, CHALAINES, BUXIERES-SOUS-LES-COTES, BEUREY-SUR-SAULX, BELRUPT-EN-VERDUNOIS, BELLERAY, ARRANCY-SUR-CRUSNES, VERDUN, MADINE, SAINT-MIHIEL
 Type de document
déclaration, plan d'occupation des sols

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Plans d'occupation des sols. Saint-Mihiel (1986), Madine...
Résultat n°9

Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007). Modifications de limites intercommunales : plans, délibérations (1978-2007).
Cote
2153 W (Cote)
 Date
1978-2007
 Lieu
Bannoncourt (Meuse), Beausite (Meuse), Deuxnouds-devant-Beauzée (Beausite, Meuse), Brizeaux (Meuse), Bulainville (Meuse), Nubécourt (Meuse), Chaillon (Meuse), Étain (Meuse), Èvres (Meuse), Foucaucourt-sur-Thabas (Meuse), Lacroix-sur-Meuse (Meuse), Lamorville (Meuse), Spada (Meuse), Valbois (Meuse), L'Isle-en-Rigault (Meuse), Montblainville (Meuse), Nettancourt (Meuse), Nubécourt (Meuse), Rouvrois-sur-Meuse (Meuse), Troussey (Meuse), Creuë (Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Meuse), Woimbey (Meuse), Boinville-en-Woëvre (Meuse), Gussainville (Meuse), Warcq (Meuse), Rouvres-en-Woëvre (Meuse), Lanhères (Meuse), Buzy-Darmont (Meuse), Tourailles-sous-Bois (Gondrecourt-le-Château, Meuse), Loison (Meuse), Muzeray (Meuse), Sauvigny (Meuse), Burey-la-Côte (Meuse), GOUSSAINCOURT, BRIXEY-AUX-CHANOINES, MAXEY-SUR-VAISE, TAILLANCOURT, CHAMPOUGNY, MELIGNY-LE-GRAND, SAULVAUX, MELIGNY-LE-PETIT, ROSIERES-EN-BLOIS, CONTRISSON, REMENNECOURT, ANDERNAY, REVIGNY-SUR-ORNAIN, RANCOURT-SUR-ORNAIN, BANNONCOURT, LACROIX-SUR-MEUSE, ROUVROIS-SUR-MEUSE, LAMORVILLE, AVOCOURT, ESNES-EN-ARGONNE, REMBERCOURT-SOMMAISNE, COURCELLES-SUR-AIRE, ERIZE-LA-PETITE, MAULAN, NANT-LE-GRAND, NIXEVILLE-BLERCOURT, SOUHESMES-RAMPONT (LES), FOAMEIX-ORNEL, GINCREY, MORGEMOULIN, FROMEZEY, DIEPPE-SOUS-DOUAUMONT, MOGEVILLE, ETAIN, BELLERAY, VERDUN, DUGNY-SUR-MEUSE, BRABANT-SUR-MEUSE, CONSENVOYE
 Type de document
arrêté du maire, ETUDE PREALABLE, PLAN DE REMEMBREMENT, délibération, plan

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Dossiers de remembrement arrêtés par la commission...
Résultat n°10

2446 W - Ex subdivision de Saint-Mihiel
Cote
2446 W 1-237 (Cote)
 Date
1982-2013
 Lieu
Saint-Mihiel
 Type de document
permis de construire, permis de démolir, PERMIS DE LOTIR, PERMIS D'AMENAGER

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • 2446 W - Ex subdivision de Saint-Mihiel
Résultat n°11

Prises d'eau potable, déversement des eaux usées (1964-1990). Comités des bassins Rhin-Meuse, Seine-Normandie (1987). Entente Interdépartementale pour la protection contre les inondations (1983-1988). SATESE (1987-1992)
Cote
1678 W (Cote)
 Date
1964-1992
 Lieu - Type de document
documentation, chrono, marché public

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Aménagement.
  • Prises d'eau potable, déversement des eaux usées (1964-1990)....
Résultat n°12

Aménagement foncier, autorisation de lotissement public, privé et division de terrains : demandes d'autorisation, plans de situation, plans de l'existant, enquêtes parcellaires, arrêtés, déclarations d'utilité publique, cahiers des charges.
Cote
1998 W (Cote)
 Date
1932-1984
 Lieu - Type de document
règlement, statut d'association, cahier des charges, déclaration d'utilité publique, arrêté du maire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Aménagement foncier, autorisation de lotissement public,...